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Taxe d'apprentissage |
Documents disponibles dans cette catégorie (17)



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Caisse des Dépôts ; Nicolas Blais ; Elise Kayser ; Ronan Mahieu | Paris : Caisse des dépôts et consignations | Brèves (Les) | 23/12/2024Une étude de la Direction des politiques sociales de la Caisse de Dépôts dresse un bilan de la répartition du solde de la taxe d'apprentissage (TA) en 2023 par les entreprises et les différents établissements bénéficiaires. La part des entrepri[...]![]()
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IGF, Auteur ; Marie-Christine LEPETIT, Auteur ; Jean-Baptiste Rozières, Auteur ; Cléa Bloch, Auteur ; Matthieu Leclercq, Auteur ; Mireille Jarry, Auteur ; Emilie Seffray, Auteur ; IGAS, Auteur | Paris : Inspection générale des finances | 01/03/2024Une revue des dépenses publiques d'apprentissage et de formation professionnelle réalisée par l'Igas et l'IGF à la demande de la Première ministre Elisabeth Borne dans le cadre du dispositif d'évaluation de la qualité de l'action publique prévu [...]![]()
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L'auteur retrace l'histoire de la naissance de la taxe d'apprentissage, entre 1890 et sa création en 1925, en réponse au manque de moyens rencontrés en application de la loi Astier de 1919, qui encadre le développement de l'enseignement techniqu[...]![]()
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Paris : JO - Lois et Décrets 18/02/2021Un décret, paru au Journal officiel du 18 février, « tire les conséquences de l'article 42 de la loi n° 2019-486 du 22 mai 2019 relative à la croissance et à la transformation des entreprises (dite loi PACTE), qui pose le principe d'une régional[...]![]()
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France compétences publie les chiffres 2018 sur le financement et les effectifs de l'apprentissage en France. 452 652 apprentis sont comptabilisés en 2018 (+ 4,1 % par rapport à 2017). 59 % d'entre eux relèvent des niveaux 3 et 4. La part de ce[...]![]()
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L'auteur étudie la manière dont "le paritarisme est devenu un moyen jugé légitime pour gérer la taxe d'apprentissage" en s'appuyant sur les archives relatives à la gestion de la taxe d'apprentissage dans le département du Nord des années 1920 au[...]![]()
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France compétences a publié les chiffres 2017 sur le financement et les effectifs de l'apprentissage en France. 419 322 apprentis sont comptabilisés en 2017 (+ 2,7 % par rapport à 2016). 61 % d'entre eux relèvent de l'enseignement secondaire (n[...]![]()
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Le Conseil national de l'emploi, de la formation et de l'orientation professionnelles (CNEFOP) a publié les chiffres 2016 sur le financement et les effectifs de l'apprentissage en France. Il comptabilise 412 266 apprentis au 31/12/2016 (+ 1,74 [...]![]()
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D'après les résultats d'une enquête menée par la CCI Paris Ile-de-France auprès de 513 chefs d'entreprise franciliens, 88 % des chefs d'entreprise pensent former des jeunes en apprentissage dans les 3 prochaines années. Les résultats varient en [...]![]()
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Le Conseil national de l'emploi, de la formation et de l'orientation professionnelles (CNEFOP) a publié les chiffres 2015 sur le financement et les effectifs de l'apprentissage en France. Il comptabilise 405 205 apprentis au 31/12/2015 (- 0,2% [...]![]()
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Le Conseil national de l'emploi, de la formation et de l'orientation professionnelles (CNEFOP) a publié les chiffres 2014 sur le financement et les effectifs de l'apprentissage en France. Il comptabilise 416 962 apprentis en 2014 (- 4 % par rap[...]![]()
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Paris : JO - Lois et Décrets 31/12/2016Le décret fixant la liste des régions autorisées à participer aux expérimentations relatives à l'affectation de la taxe d'apprentissage et à l'extension de l'apprentissage jusqu'à 30 ans est paru au Journal Officiel du 31 décembre 2016. Il vien[...]![]()
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Le Conseil national de l'emploi, de la formation et de l'orientation professionnelles (CNEFOP) a publié les chiffres 2013 sur le financement et les effectifs de l'apprentissage en France. Il comptabilise 432 625 apprentis en 2013 (- 1 % par rap[...]![]()
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Paris : JO - Lois et Décrets 12/02/2015Un décret, paru au Journal Officiel du 12 février 2015, modifie "les dispositions réglementaires relatives aux modalités d'affectation de la taxe d'apprentissage afin de prendre en compte les changements opérés par l'article 8 de la loi n°2014-8[...]![]()
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Le Conseil national de l'emploi, de la formation et de l'orientation professionnelles (CNEFOP) a publié les chiffres 2012 sur le financement et les effectifs de l'apprentissage en France. Il comptabilise 438 143 apprentis et 3 176 établissement[...]