Mots-clés
Documents disponibles dans cette catégorie (462)
trié(s) par (Pertinence décroissant(e), Date de parution décroissant(e), Titre croissant(e)) Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
Article
Paris : JO - Lois et Décrets 20/07/2022Le décret « procède, en application de l'ordonnance n° 2021-1189 du 15 septembre 2021 portant création du [RNE], à la fixation des montants des droits dus par certaines entreprises (sociétés, commerçants, entreprises du secteur des métiers et de[...]Article
CGDD ; Frédéric Nauroy, Auteur ; Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, Auteur | Paris : Datalab | 12/07/2022En 2019, les éco-activités représentent 2,3 % de l'emploi total en France (2,1 % en 2018, 2 % en 2016, 1,9 % de 2013 à 2016) soit 610 100 personnes en équivalent temps plein (ETP). L’agriculture biologique et les activités de maîtrise de l’énerg[...]Article
Dans un guide destiné aux artisans, aux entreprises, aux commerces et aux administrations, l'Ademe présente un décryptage synthétique de l'obligation du tri à la source des 9 flux (papier/carton, métal, plastique, verre, bois, fraction minérale [...]Ouvrage
Observatoire des délais de paiement ; Jeanne-Marie Prost ; Jean-Pierre Villetelle ; Frédéric Visnovsky, Auteur | Paris : Banque de France | 24/06/2022L'Observatoire des délais de paiement a présenté le 24 juin 2022 son rapport 2021 sur l'évolution des délais de paiement. Selon les données de la Banque de France, les paiements interentreprises sont globalement stables et s'établissent en 202[...]Ouvrage
Les dossiers Projecteurs de Bpifrance Création constituent pour les porteurs de projets entrepreneuriaux un outil de premier niveau d’analyse du métier dans lequel ils souhaitent se lancer. Le dossier consacré à la création d'entreprise dans le[...]Ouvrage
CM Alsace, Auteur ; CCI Alsace Eurométropole, Auteur ; Adira, Auteur | Strasbourg : CM Alsace | 01/06/2022La Chambre de Métiers d’Alsace, la CCI Alsace Eurométropole et l’Adira (Agence de développement d’Alsace) ont réalisé un guide de bonnes pratiques sur la sobriété foncière avec pour objectif "de montrer qu’il est possible de travailler tant sur [...]Article
Piloté par l'ANFA, l'Observatoire des métiers et des services de l'automobile dresse un état des lieux de la filière du démontage-recyclage. Les centres VHU (véhicule hors d'usage) agréés par l'Etat dans la branche des services de l’automobile r[...]Article
Paris : CMA France 18/05/2022A l’occasion des Rencontres franco-allemandes des chambres de métiers et de l’artisanat à Nantes [16-18 mai 2022] et en écho aux travaux de la présidence française du Conseil de l’Union européenne, le Deutscher Handwerkskammertag (DHKT) et CMA F[...]Article
Portrait de deux artisans taxidermistes : l'un naturalise les animaux dans les règles de l'art, l'autre est artisan d'art en taxidermie. Sur les 130 taxidermistes légalement déclarés, 40 ateliers en vivent exclusivement. La loi sur la protection[...]Ouvrage
Les dossiers Projecteurs de Bpifrance Création constituent pour les porteurs de projets entrepreneuriaux un outil de premier niveau d’analyse du métier dans lequel ils souhaitent se lancer. Le dossier consacré à la création d'une entreprise de [...]Ouvrage
Cour des Comptes Européenne, Auteur | Luxembourg : Cour des comptes européenne | Rapport spécial | 26/04/2022Un rapport spécial de la Cour des Comptes européenne sur les droits de propriété intellectuelle (DPI) [*] dans l'Union européenne est paru le 26 avril 2022. Les auditeurs y soulignent "une protection globalement solide, malgré certaines lacunes [...]Ouvrage
Les dossiers Projecteurs de Bpifrance Création constituent pour les porteurs de projets entrepreneuriaux un outil de premier niveau d’analyse du métier dans lequel ils souhaitent se lancer. Le dossier consacré à la création d'une entreprise de [...]Article
Selon une étude menée par l'ADEME, "les low-tech sont une démarche de conception et d'évolution de produits, de services, de procédés ou de systèmes, qui cherche à concilier limites environnementales et ambitions sociales." Le travail effectué a[...]Article
Philippe Askenazy, Auteur ; Thomas Breda, Auteur ; Flavien Moreau, Auteur ; Vladimir Pecheu, Auteur | Notes IPP | 01/03/2022La note de l'Institut des Politiques Publiques (IPP) se penche sur la question des effets de seuil pour les entreprises dont l'effectif approche les 50 salariés. Elle montre que les réglementations étant appliquées en fonction de l'effectif d[...]Ouvrage
Les dossiers Projecteurs de Bpifrance Création constituent pour les porteurs de projets entrepreneuriaux un outil de premier niveau d’analyse du métier dans lequel ils souhaitent se lancer. Le dossier consacré au secrétariat indépendant présent[...]