Mots-clés
Documents disponibles dans cette catégorie (596)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
Ouvrage
ANCT, Auteur ; Ministère de la cohésion des terrritoires et des relations avec les collectivités territoriales, Auteur | Paris : ANCT | 01/03/2021L'Agence nationale de la cohésion des territoires (ACNT) et le Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales dresse un bilan à mi-parcours du programme "Action Coeur de Ville", lancé en 2017 par l[...]Article
La Chambre de métiers et de l'artisanat de Nouvelle-Calédonie a présenté son schéma directeur de l'artisanat pour la période 2020-2024. Celui-ci s'articule autour de 4 axes de travail prioritaires : - L’identité et la place de l’artisanat, à af[...]Ouvrage
Assemblée Nationale, Auteur ; Carole Grandjean, Auteur ; Danièle Obono, Auteur | Paris : Assemblée Nationale | Rapport d'information | 20/02/2021Les députées Carole Grandjean et Danièle Obono ont présenté au nom de la Commission des affaires européennes de l’Assemblée nationale un rapport d’information sur la protection sociale des travailleurs des plateformes numériques. Elles soulig[...]Ouvrage
Le rapport de la mission "Justice économique", confiée par le garde des Sceaux au président de la Conférence générale des juges consulaires de France, a été présenté le 19 février 2021. A l'issue des auditions menées, il apparaît que "les p[...]Article
Paris : JO - Lois et Décrets 18/02/2021Un décret, paru au Journal officiel du 18 février, « tire les conséquences de l'article 42 de la loi n° 2019-486 du 22 mai 2019 relative à la croissance et à la transformation des entreprises (dite loi PACTE), qui pose le principe d'une régional[...]Ouvrage
Assemblée Nationale, Auteur ; Vincent Descoeur, Auteur ; Marjolaine Meynier-Millefert, Auteur | Paris : Assemblée Nationale | Rapport d'information | 10/02/2021La mission d'information sur la rénovation thermique des bâtiments, constituée en juin 2020 et copilotée par Vincent Descoeur, député LR du Cantal, à sa présidence, et Marjolaine Meynier-Millefert, députée LREM de l'Isère, rapporteure, a remis s[...]Ouvrage
La commission des affaires économiques du Sénat a adopté , le 10 février 2021, le rapport présenté par le sénateur Serge BABARY (Indre-et-Loire - LR) au nom du groupe de travail sur "les nouvelles formes du commerce". Le rapport considère qu[...]Ouvrage
Assemblée Nationale, Auteur ; Stéphane Travert, Auteur ; Julien Dive, Auteur | Paris : Assemblée Nationale | Rapport d'information | 04/02/2021La Commission des affaires économiques de l'Assemblée nationale a recréé "un groupe de travail transpartisan pour suivre les conséquences économiques" du second confinement mis en place le 29 octobre 2020. Son rapport évalue le dispositif de sou[...]Article
En 2020, 14 147 entreprises (soit 14 fois plus qu’en 2019) ont été éligibles à la médiation du crédit, principalement suite à un refus initial d’octroi d’un PGE (prêt garanti par l’Etat). Le pic des saisines a été constaté au cours du deuxième t[...]Ouvrage
CESE, Auteur | Paris : Conseil Economique, Social et Environnemental (CESE) | Avis du Conseil économique, social et environnemental | 26/01/2021Le Premier ministre a saisi le Conseil économique, social et environnemental (CESE) au sujet de la "déclinaison territoriale dans les Outre-mer du Plan de relance". Un avis présenté au nom de la délégation à l’outre-mer a été adopté le 26 janvi[...]Ouvrage
La Direction Générale des Entreprises publie son rapport d'activité 2019-2020, le premier depuis le lancement du chantier de transformation de la DGE en 2019, qui fonctionne désormais en mode projet. Le rapport rend notamment compte - de la m[...]Ouvrage
CSF Mode et Luxe, Auteur ; Guillaume Seynes (de), Auteur ; Frédérique Gérardin, Auteur | Paris : CSF Mode et Luxe | 19/01/2021Le 19 janvier 2021, Guillaume de Seynes, président du comité stratégique de filière (CSF) « Mode et luxe », a remis officiellement à Barbara Pompili, ministre de la Transition écologique, et Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée chargée de [...]Ouvrage
Le Conseil général de l'économie et le Conseil général de l'environnement et du développement durable ont remis leur rapport de mission relative à l'évaluation de la situation et au soutien de la filière papier/carton. La filière connaît un déc[...]Ouvrage
Assemblée Nationale, Auteur ; Richard Ramos, Auteur ; Barbara Bessot-Ballot, Auteur ; Michèle Crouzet, Auteur | Paris : Assemblée Nationale | Rapport d'information | 13/01/2021Richard Ramos, député du Loiret, président de la mission d’information sur les sels nitrités dans l’industrie agroalimentaire et les rapporteures Michèle Crouzet, députée de l’Yonne, et Barbara Bessot-Ballot, députée de la Haute-Saône, ont prése[...]Article
L'auteur étudie la manière dont "le paritarisme est devenu un moyen jugé légitime pour gérer la taxe d'apprentissage" en s'appuyant sur les archives relatives à la gestion de la taxe d'apprentissage dans le département du Nord des années 1920 au[...]