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Article
Paris : Constructif 02/11/2017La revue en ligne Constructif réunit des contributions d'experts, chercheurs et acteurs du terrain autour des mutations du secteur du bâtiment. Elle consacre un dossier aux fractures du territoire français, axé sur les différents aspects du "déc[...]
Ouvrage
Des solutions pour élaborer une feuille de route permettant aux collectivités d'organiser, aménager et manager les centres-villes et les centres-bourgs de demain sont proposées à partir d'une approche à 360° mixant commerces, services, habitat, [...]
Ouvrage
Sénat, Auteur ; Rémy Pointereau, Auteur ; Martial Bourquin, Auteur | Paris : Sénat | Rapport d'information | 20/07/2017Les délégations aux collectivités territoriales et aux entreprises du Sénat ont chargé les sénateurs Rémy Pointereau et Martial Bourquin de rédiger une note d’orientation sur la réalisation d’un programme de revitalisation des centres-villes et[...]
Ouvrage
L'auteur s'intéresse à la politique de l'Etat à l'égard du commerce de détail sur la période allant de 1945 à 1996, en étudiant l'évolution des structures commerciales de façon chronologique, de la France des petits commerces à celles des hyperm[...]
Ouvrage
Après avoir redémarré en 2014, l'activité du commerce continue à s'améliorer en 2016. On constate une hausse des ventes dans le commerce et la réparation automobile (+6,7 % en volume) ainsi que dans le commerce de détail et l'artisanat alimentai[...]
Ouvrage
Après avoir redémarré en 2014, l'activité du commerce accélère en 2015. "Ce mouvement est favorisé par l'augmentation de l'investissement des entreprises et par l'accélération de la consommation (...)". En 2015, l'activité du petit commerce alim[...]
Article
La DGE (Direction générale des entreprises) fait le point sur l'évolution des commerces de détail alimentaire en magasin en France. Entre 2003 et 2012, le nombre d'établissements de commerce de viandes et de poissons et les petites surfaces d'al[...]
Ouvrage
CCI Paris Ile-de-France, Auteur ; Gérald Barbier, Auteur ; Didier Desnus, Auteur | Paris : CCI Paris Ile-de-France | 18/02/2016La Commission du Commerce de la CCI Paris Ile-de-France a présenté un rapport sur l'aménagement commercial et plus spécifiquement le commerce de centralités (à rapprocher du commerce de proximité). Pour lever les freins au développement du comme[...]
Ouvrage
CGEDD, Auteur ; IGF, Auteur ; Pierre-Mathieu Duhamel, Auteur ; Camille Freppel, Auteur ; Julien Munch, Auteur ; Pierre Narring, Auteur ; Jean-Paul Le Divenah, Auteur | Paris La Défense : CGEDD | 2016L'Inspection Générale des Finances (IGF) et le Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD) publient un rapport sur la revitalisation commerciale des centres-villes. Il identifie les causes du mouvement de dévitalisatio[...]
Article
L'Epareca dresse un état des lieux du commerce et de l'artisanat dans les territoires prioritaires de la politique de la ville au niveau national hors Ile-de-France et DOM, en Ile-de-France et dans les DOM. Il permet d'évaluer le dynamisme écono[...]
Article
Paris : JO - Lois et Décrets 07/08/2015La loi du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques est parue au Journal officiel du 7 août. Elle s'articule autour de trois axes : - Libérer l'activité : mobilité, commerce, conditions d'exercice des profe[...]
Ouvrage
Le CEDEF (centre de documentation économie-finances) publie un dossier sur le droit de préemption des maires sur les commerces de proximité. Un encart présente la réforme du droit de préemption.![Décret n°2015-165 du 12 février 2015 relatif à l'aménagement commercial [en ligne]](https://infoartisanat.artisanat.fr/thumbnail.php?type=1&id=33345)
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Paris : JO - Lois et Décrets 14/02/2015Un décret, paru au Journal Officiel du 14 février 2015, décrit les modalités de mise en oeuvre des dispositions législatives relatives à l'aménagement commercial de la loi relative à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises. En [...]
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L'étude menée par le réseau UrbA3 des 3 agences d'urbanisme de Rhône-Alpes, a pour objectif d'apporter à la Région une meilleure connaissance des champs liés au commerce et à l'urbanisme commercial : les principaux enjeux et tendances de l'urban[...]![Loi n°2014-626 du 18 juin 2014 relative à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises [en ligne]](https://infoartisanat.artisanat.fr/thumbnail.php?type=1&id=32988)
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Paris : JO - Lois et Décrets 19/06/2014La loi n°2014-626 du 18 juin 2014 relative à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises contient des mesures relatives : - à l'adaptation du régime des baux commerciaux, - à la promotion et au développement des très petites en[...]
