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Documents disponibles dans cette catégorie (184)
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CERC - Réseau des Cellules économiques régionales de la construction, Auteur | Paris : CERC - Réseau des Cellules économiques régionales de la construction | Transition énergétique & bâtiment durable | 11/07/2018Le baromètre 2018 Transition énergétique & bâtiment durable en France du réseau des CERC (Cellules économiques régionales de la construction) communique des données pour l'année 2017 et des tendances pour 2018. Il s'articule autour de trois part[...]Ouvrage
Insee, Auteur ; Rémi Monin, Auteur ; Milena Suarez Castillo, Auteur | Paris : INSEE | Document de travail | 08/06/2018L'INSEE a mené une analyse de l'effet du CICE (crédit d'impôt compétitivité emploi) sur les prix de vente pratiqués par les entreprises en France. Elle mène une "double analyse : l'une au niveau sectoriel qui permet d'aller plus loin dans l'étud[...]Ouvrage
Les sénateurs Martial Bourquin et Rémy Pointereau, rapporteurs du groupe de travail sur la revitalisation des centres-villes et centres-bourgs ont déposé le 20 avril 2018 une proposition de loi portant pacte national de revitalisation des centre[...]Article
Ministère de la Transition écologique et solidaire, Auteur | Paris : Ministère de la Transition écologique et solidaire | 23/04/2018La feuille de route du Gouvernement pour une économie 100 % circulaire a été présentée par le Premier ministre, Edouard Philippe et la secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la Transition écologique et solidaire, Brune Poirson,[...]Ouvrage
Le rapport annuel de l'U2P - Union des entreprises de proximité - rend compte des temps forts en 2017 et prises de positions de l'U2P sur plusieurs thématiques : la revitalisation des centres-villes, l'apprentissage, la formation professionnelle[...]Ouvrage
La 13ème édition du rapport réalisé par l'Observatoire des PME de Bpifrance sur l'évolution des PME, présente les caractéristiques structurelles et conjoncturelles des PME et ETI. Il se structure en 3 parties abordant : - les évolutions des en[...]Article
Ivry-sur-Seine : DGE et vous (La) 01/03/2018Laurent Weill, adjoint à la sous-directrice du commerce, de l'artisanat et de la restauration de la Direction générale des entreprises (DGE), fait le point sur les actions mises en oeuvre dans le cadre du plan "Action cœur de ville" (ACV). La[...]Ouvrage
Conseil économique, social et environnemental, Auteur ; Marie-Claire Cailletaud, Auteur | Paris : Conseil Economique, Social et Environnemental (CESE) | Avis du Conseil économique, social et environnemental | 01/03/2018Le Conseil économique, social et environnemental (CESE) a adopté le 27 mars 2018 un avis et un rapport relatifs à l'industrie, avec comme objectif de proposer des éléments de réponse permettant à l'industrie (en tant que système productif global[...]Ouvrage
IGF, Auteur ; Jacques Lewiner, Auteur ; Ronan Stephan, Auteur ; Stéphane Distinguin, Auteur ; Julien Dubertret, Auteur | Paris : Gouvernement | 01/03/2018Le rapport sur les aides à l'innovation présenté à l'occasion de la séance inaugurale du Conseil de l'innovation le 18 juillet 2018 dresse un état des lieux du modèle de soutien public à l'innovation. Il souligne la complexité de l'écosystème de[...]Ouvrage
L'Union des entreprises de proximité (U2P) a formulé, dans le cadre de l'élaboration de la loi PACTE (pour la croissance et la transformation des entreprises) 42 propositions destinées à encourager le développement des entreprises artisanales, c[...]Ouvrage
Paris : Cahiers français 01/01/2018"Les différences territoriales sont une réalité ancienne en France et les inégalités entre territoires continuent à s’accentuer à différents niveaux". Dossier : Les fractures territoriales en France : construction d'un problème public, Romain Pa[...]Ouvrage
Le document traite du statut juridique, fiscal et social du chef d'entreprise artisan, commerçant, ou professionnel libéral. Il fournit au créateur d'entreprise les informations nécessaires à chaque étape de son projet : préparer son projet (cho[...]Article
Selon les résultats d'une enquête réalisée par Opinion Way pour SDI - Syndicat des indépendants, 40 % des indépendants et TPE estiment que la situation de leur trésorerie est restée stable en 2016, tandis que 38 % ont constaté une dégradation. 1[...]Article
Paris : Réseau Transmettre & Reprendre 01/11/2017Les membres du Réseau Transmettre & Reprendre, créé en mars 2015 pour favoriser la transmission et la reprise d'entreprises en France, ont élaboré 40 fiches techniques sur la transmission-reprise d'entreprise, aux différentes étapes du projet : [...]Ouvrage
Le cabinet Roland Berger et la Fédération de la formation professionnelle ont publié une étude sur les impacts économiques et sociaux de la formation professionnelle. Après avoir dressé un panorama du secteur économique de la formation professio[...]Article
Paris : Premier Ministre 05/09/2017Le Premier ministre Edouard Philippe a présenté lors d'un déplacement à Dijon le 5 septembre 2017, le programme du Gouvernement en faveur des travailleurs indépendants. Ses mesures s'organisent autour de 4 grandes thématiques : - le pouvoir d'a[...]Ouvrage
La Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (Dares) publie une étude sur l'économie des plateformes. Elle définit l'économie des plateformes en distinguant notamment l'économie des plateformes de biens et services[...]Article
Ministère de la Transition écologique et solidaire, Auteur | Paris : Ministère de la Transition écologique et solidaire | 06/07/2017Le ministre de la Transition écologique et solidaire, Nicolas Hulot, a lancé le 6 juillet 2017 le Plan Climat afin d'accélérer la transition énergétique et climatique. Il s'articule autour de 6 axes : - "Rendre irréversible la mise en œuvre de [...]Article
Le Crocis a mené une enquête auprès de 2 400 commerces franciliens de moins de 10 salariés des secteurs alimentaire, non-alimentaire et cafés-hôtels-restaurants afin d'examiner leurs problématiques en termes de fréquentation touristique, de digi[...]Article
La Chambre de métiers et de l'artisanat de Nouvelle-Calédonie réalise des notes d'analyse sur les opportunités, les perspectives et nouvelles tendances de l'artisanat concernant certains marchés. La note consacrée au marché de la silver économie[...]Article
Dans le cadre des publications de l'Observatoire régional de l'artisanat, les Chambres de Métiers et de l'Artisanat bretonnes éditent une synthèse des chiffres clés de l'artisanat au 1er janvier 2017. La région compte 56 735 entreprises artisana[...]Ouvrage
Organisée le 16 mars 2017 par la Délégation sénatoriale aux entreprises, la 2ème édition de la Journée des entreprises a été consacrée à la transmission d'entreprise et à la simplification de leur environnement administratif. Le compte-rendu ras[...]Ouvrage
L'Inspection Générale des Finances (IGF) et le Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD) publient un rapport sur les aides à la rénovation énergétique des logements privés qui poursuit trois objectifs : analyser "la [...]Ouvrage
Le rapport de la mission sur la réindustrialisation de la France par l'innovation, remis par Jean-Lou Blachier au ministre de l'Economie et des Finances, a été publié. Il fait le point sur l'ensemble des politiques d'innovation en France avec un[...]Article
A l'occasion de l'événement « Simplification et France Expérimentation » qui a eu lieu le 23 mars 2017 au Palais de l'Élysée, en présence du président de la République, le Conseil de la simplification a présenté 22 nouvelles mesures de simplific[...]Ouvrage
Sénat, Auteur ; Claude Nougein, Auteur ; Michel Vaspart, Auteur | Paris : Sénat | Rapport d'information | 23/02/2017Un rapport au Sénat aborde la transmission d'entreprise sous l'angle territorial. Il "présente un bilan complet de la transmission en France (réalités, enjeux et difficultés), (...) [propose] des solutions concrètes pour favoriser l'anticipation[...]Article
Commission nationale d'évaluation des politiques d'innovation, Auteur | Paris : France Stratégie | 02/02/2017La Commission nationale d'évaluation des politiques d'innovation (CNEPI) a présenté un avis dans lequel elle dresse le bilan de dix ans de mise en oeuvre de la politique des pôles de compétitivité, en s'appuyant sur l'examen des travaux disponib[...]Article
Le 31ème baromètre réalisé par l'IFOP pour KPMG et la CPME sur le développement des PME indique que 41 % des chefs d'entreprises sont inquiets pour leur activité pour les mois à venir (- 3 points par rapport à septembre 2016). Parmi les principa[...]Article
Le livre blanc édité par la filière Cuir à l'occasion de l'élection présidentielle a pour objectif de mieux faire connaître la filière cuir française et d'émettre 10 propositions pour la rendre plus performante : - Favoriser la compétitivité d[...]Article
Dans le cadre des publications de l'Observatoire régional de l'artisanat, les Chambres de Métiers et de l'Artisanat bretonnes éditent une synthèse des chiffres clés de l'artisanat au 1er janvier 2016. La région compte 55 400 entreprises artisana[...]Ouvrage
La 12ème édition du rapport réalisé par l'Observatoire des PME de Bpifrance sur l'évolution des PME, présente les caractéristiques structurelles et conjoncturelles des PME et ETI. Il se structure en 3 parties abordant : - les évolutions des en[...]Article
En 2015, 3500 entreprises ont bénéficié du dispositif JEI (Jeune entreprise innovante), essentiellement dans les secteurs du numérique et des activités scientifiques. Instauré en 2004, le dispositif, qui avait été réformé en 2011, a bénéficié de[...]Article
Ministère de l'Economie et Finances, Auteur | Paris : Ministère de l'économie et des finances | 01/11/2016Le prélèvement à la source devrait entrer en vigueur au 1er janvier 2018. A cette fin, le ministère de l'économie et des finances a édité un guide à destination des indépendants, dans lequel il explique les grandes étapes du prélèvement à la sou[...]Ouvrage
Conseil économique, social et environnemental, Auteur ; Martine Derobert, Auteur | Paris : Conseil Economique, Social et Environnemental (CESE) | 25/10/2016Le Conseil économique, social et environnemental a rendu un avis et un rapport sur la coproduction, à savoir la participation des consommateurs à la production des biens et services qu'ils consomment. Il analyse les effets de la coproduction, mê[...]Ouvrage
Haut Conseil du financement de la protection sociale, Auteur | Paris : Haut Conseil du financement de la protection sociale | 01/10/2016Le Haut Conseil du financement de la protection sociale a étudié, à la demande du Premier ministre, les différentes composantes de la protection sociale des non salariés, en comparant de façon systématique la situation des travailleurs non salar[...]Article
Le 30ème baromètre de KPMG et de la CGPME sur le financement et l'accès au crédit des PME indique que 44 % des chefs d'entreprises sont inquiets pour leur activité pour les mois à venir. Parmi les principales difficultés rencontrées, les chefs d[...]Ouvrage
Un rapport d’information de la commission des finances du Sénat présente le fonctionnement et la mise en oeuvre du crédit d’impôt pour la compétitivité et l’emploi (CICE). Les principales observations du rapport font apparaître que le dispositif[...]Article
Le 29ème baromètre de KPMG et de la CGPME sur le financement et l'accès au crédit des PME indique que 40 % des chefs d'entreprises sont inquiets pour leur activité pour les mois à venir. Parmi les principales difficultés rencontrées, les chefs d[...]Article
Le 28ème baromètre de KPMG et de la CGPME sur le financement et l'accès au crédit des PME indique que 44 % des chefs d'entreprises sont inquiets pour leur activité pour les mois à venir. Parmi les principales difficultés rencontrées, les chefs d[...]Article
La revue Fèvres présente trois entreprises de la filière du métal ayant obtenu le label EPV, Entreprise du Patrimoine Vivant : atelier Bernard Frizza (Lyon), Fonderie des Cyclopes (Mérignac), ferronnerie Loubière Forge d'Art (La Pellerine). Prés[...]Ouvrage
Paris : Problèmes économiques 01/03/2016De nouveaux modèles économiques, basés sur l'échange mais avec des objectifs et un fonctionnement différents, se sont développés depuis le début du XXIème siècle. On assiste ainsi à un essor de l'économie du partage, qui se distingue de l'économ[...]Article
L'Agence France Entrepreneur a publié un guide méthodologique sur la création d'entreprise en milieu rural. Il évoque les principales activités présentes, les repères socio-économiques à prendre en compte pour construire son offre, les moyens h[...]Ouvrage
Pascal Terrasse, Auteur ; Philippe Barbezieux, Auteur ; Camille Herody, Auteur | Paris : Premier Ministre | 08/02/2016Pascal Terrasse, député de l'Ardèche, a remis le 8 février 2016 au premier ministre Manuel Valls son rapport sur les enjeux de l'économie collaborative. Il y souligne que le marché, qui recense 276 plateformes dont 70 % sont françaises, recèle u[...]Article
Le 27ème baromètre de KPMG et de la CGPME sur le financement et l'accès au crédit des PME indique que 45 % des chefs d'entreprises sont inquiets pour leur activité pour les mois à venir. Parmi les principales difficultés rencontrées, les chefs [...]Ouvrage
Loïc Jourdain, Auteur ; Michel Leclerc, Auteur ; Arthur Millerand, Auteur | Limoges : FYP Editions | 2016Les auteurs, après avoir fait un point sur le développement de l'économie collaborative et la place du droit dans cette économie, abordent les grands enjeux juridiques généraux : le risque de concurrence déloyale, la responsabilité potentielle d[...]Article
La Chambre de métiers et de l'artisanat de Nouvelle-Calédonie a élaboré un guide de la transmission d'entreprise, afin d'accompagner les cédants potentiels dans leur démarche de transmission. On dénombre 15 % d'artisans âgés de plus de 60 ans su[...]Article
Paris : JO - Lois et Décrets 09/12/2015Un arrêté du 1er décembre 2015, paru au Journal officiel du 9 décembre 2015, définit les modalités d'application des critères de qualification exigés dans le cadre du crédit d'impôt pour la transition énergétique (CITE) et des avances remboursab[...]Article
La 22ème édition de l'étude Tendances et Perspectives, menée auprès d'un échantillon global de 2 661 entreprises du bâtiment de moins de 50 salariés, fait le point sur les tendances observées sur la décennie 2005/2014 et communique des données s[...]Ouvrage
CCI Paris Ile-de-France, Auteur ; Marion Vion-Dury, Auteur | Paris : CCI Paris Ile-de-France | 01/11/2015Une étude menée par la Chambre de commerce et d'industrie de Paris-Ile-de-France analyse les leviers fonciers et immobiliers existants pour le développement économique, dans le contexte du développement du Grand Paris. Elle met à disposition une[...]Ouvrage
Assemblée Nationale ; Damien Abad ; Pascale Got | Paris : Assemblée Nationale | Rapport d'information | 14/10/2015Un rapport d'information de l'Assemblée Nationale souligne les difficultés économiques de la filière bois-forêt en France et émet une série de recommandations pour valoriser la filière : - "Créer un délégué interministériel pour la forêt et le [...]Article
Le Courrier des maires et des élus locaux a publié un cahier consacré à la loi NOTRe du 7 août 2015, portant nouvelle organisation territoriale de la République. Il aborde en 50 questions les différents aspects de la loi : la répartition des com[...]Ouvrage
Le comité de suivi du CICE a publié son troisième rapport d'évaluation, qui dresse un bilan de la montée en puissance du CICE et de son préfinancement, et présente les travaux d'évaluation du dispositif lancés en 2014 par France Stratégie. Ne co[...]Ouvrage
Confédération nationale de la boulangerie et boulangerie-pâtisserie française (CNBPF), Auteur | Confédération nationale de la Boulangerie et Boulangerie-Pâtisserie Française | 22/06/2015Le guide de l'entreprise en boulangerie a été élaboré par la Commission économique, fiscale et sociale de la CNBPF (Confédération nationale de la boulangerie et boulangerie-pâtisserie française), à destination des groupements professionnels dépa[...]Article
La 5ème édition du baromètre annuel CERFRANCE/Ipsos sur les artisans du bâtiment et l'éco-construction indique que 43 % des artisans du bâtiment voient le principe de l’éco-conditionnalité et du RGE (Reconnu Garant de l’environnement) comme une[...]Article
Le point sur les principaux dispositifs financiers à la portée des petites entreprises innovantes : prestations technologiques réseau (PTR), jeune entreprise innovante (JEI), prêts d'honneur, crédit d'impôt recherche (CIR), soutien des régions [...]Ouvrage
Le label EPV a poursuivi son développement au cœur d’une dynamique en réseaux : réseaux de partenaires, d’entreprises, à l’international et réseaux sociaux. L’année 2014 a été une année riche en actions et événements. Le label EPV a également é[...]Article
Une étude menée par la FCGA (Fédération des Centres de Gestion Agréés) sur la manière dont les TPE ont intégré le CICE dans leur gestion globale révèle que seul un dirigeant de TPE sur 4 a bénéficié de ce crédit d'impôt en 2014. Pour la moitié [...]Article
La Direction Générale des Entreprises publie un 4 pages faisant le bilan du dispositif JEI, 10 ans après sa mise en place. Instauré en 2004, le dispositif des Jeunes Entreprises Innovantes (JEI) vise à diminuer le coût des activités de R&D et d[...]Ouvrage
FFPPS - Fédération Française des Professionnels de la Pierre Sèche, Auteur ; Yanick Lasica, Auteur ; Savoir-French, Auteur | Nanton : FFPPS - Fédération Française des Professionnels de la Pierre Sèche | 01/01/2015La FFPPS (Fédération Française des Professionnels de la Pierre Sèche) a mené une étude du marché national de la pierre sèche, par enquête et collecte de documentation. Elle s'articule autour de 4 parties : - généralités sur le marché national[...]Ouvrage
Pour en finir avec le libéralisme à la française, l'auteur propose des mesures concrètes : sortir de la BCE, créer une dette publique perpétuelle, défiscaliser l'investissement de long terme, réconcilier les entreprises avec l'emploi...Ouvrage
Le guide donne des informations pratiques, juridiques, sociales, fiscales, comptables et financières pour les jeunes entreprises innovantes (JEI) et les acteurs de l'innovation. L'édition 2015 du guide est à jour de la loi de finances 2015 et d[...]Ouvrage
La 10e édition du Rapport sur l'évolution des PME réalisée par l'Observatoire des PME de Bpifrance a été publiée. Le document présente les caractéristiques structurelles et conjoncturelles des PME et ETI. Il se structure en 3 parties abordant :[...]Ouvrage
Business France ; Ministère de l'Economie, de l'Industrie et du Numérique ; CGET | Paris : Business France | 2015Le tableau de bord 2015 de l'attractivité rassemble des données économiques sur les investissements étrangers, l'internationalisation et l'ouverture des économies, les activités stratégiques et les compétences étrangères accueillies sur le terr[...]Ouvrage
Assemblée Nationale, Auteur ; Olivier Carré, Auteur ; Yves Blein, Auteur | Paris : Assemblée Nationale | Rapport d'information | 02/10/2014La mission parlementaire de l'Assemblée nationale sur le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi a remis son rapport le 2 octobre 2014. Celle-ci y dresse un premier bilan d'étape, dans la limite des premières données disponibles, qui so[...]Ouvrage
Principales informations à destination de l'artisan pâtissier-confiseur-chocolatier-glacier en matière d'étiquetage des produits préemballés et non préemballés. Le guide aborde également les cas particuliers d'étiquetage, les mentions valorisant[...]Ouvrage
Inspection Générale Administration, Auteur ; Inspection Générale des Affaires Sociales, Auteur ; CGEDD, Auteur ; CGAAER, Auteur ; Catherine Ferrier, Auteur ; Pierre Renaud, Auteur ; Patrick Labia, Auteur ; Thierry Berlizot, Auteur ; Marie Morel, Auteur | Paris : Documentation française (La) | 01/07/2014Dans la perspective de l'évolution du dispositif des zones de revitalisation rurale (ZRR), le gouvernement a souhaité que l'IGA, l'IGAS, le CGEDD et le CGAAER réalisent une nouvelle évaluation du dispositif (suite à celles menées en 2003 et 2009[...]Article
Thierry Mandon et Guillaume Poitrinal, présidents du Conseil de la simplification, ont présenté le 14 avril 2014 leurs 50 premières mesures de simplification à destination des entreprises, applicables dès leur présentation ou au plus tard au 31[...]Article
Hélène Azarian, Auteur ; Albert Maron, Auteur | Paris : Semaine juridique - Entreprise et Affaires (La) | 09/01/2014L'article aborde le droit de l'artisanat et ses évolutions sur la période allant de décembre 2012 à décembre 2013 : les structures de l'artisanat (réseau des CMA, élections, personnel des CMA, répertoire des métiers, apprentissage, syndicats pro[...]Ouvrage
Le 30 octobre 2014, un premier bilan d'étape du choc de simplification a été présenté en présence du Président de la République et de 9 membres du Gouvernement. 150 mesures ont déjà été adoptées depuis dix-huit mois, aussi bien pour les entrepr[...]Ouvrage
Les chiffres clés annuels du bâtiment, réalisés par l'Ademe, mesurent pour 2013 les tendances et les évolutions de la maîtrise de l'énergie et de l'environnement dans ce secteur. Ils permettent de connaître l'évolution des opinions et des compo[...]Ouvrage
"Les Examens de l’OCDE des politiques d'innovation offrent une évaluation détaillée du système d’innovation de pays membres et non-membres de l’Organisation, et passent en revue le rôle des pouvoirs publics". Concernant la France, l'OCDE précon[...]Ouvrage
La 4ème édition de l'Observatoire des Métiers d'Art a été réalisée à partir d'un questionnaire adressé à des professionnels, tous membres d'Ateliers d'Art de France. Les résultats font notamment apparaître que les adhérents sont majoritairement[...]Ouvrage
40 ans après sa création la Cour des comptes dresse un bilan mitigé du dispositif des organismes de gestion agréés. 15 recommandations sont formulées visant à le réorienter afin de contribuer plus efficacement à la régularité des déclarations fi[...]Ouvrage
Le rapport annuel de Bpifrance présente les caractéristiques structurelles et conjoncturelles des PME et ETI. Il se structure en cinq parties abordant : - les évolutions des entreprises : démographie et conjoncture des entreprises (cartograp[...]Article
L'auteur, partant du postulat répandu que les entreprises artisanales ne font pas de profit, démontre que ces profits existent bien mais ne sont pas forcément visibles. Il "présente les sources dont dispose l'historien pour remonter jusqu'aux p[...]Ouvrage
La transmission d'entreprise. Recherches sur les spécificités de l'entreprise de bâtiment [en ligne]
La thèse porte sur les méthodes juridiques permettant d'organiser juridiquement l'entreprise du bâtiment et d'améliorer son organisation en vue d'une transmission. Elle analyse également les méthodes de transmission des connaissances techniques [...]Article
Les auteurs abordent le statut de l'auto-entrepreneur sous un angle inédit, celui de la confiance (ou défiance) que ce dispositif inspire aux différentes parties prenantes du régime (créanciers, fournisseurs, clients). Après avoir fait un poin[...]Ouvrage
Marie-Thérèse Cornillet | 2013Dans le cadre de l'obtention du diplôme d'expertise comptable, un mémoire a été présenté sur le CIMA (crédit d'impôt en faveur des métiers d'art) : état des lieux du secteur des métiers d'art en France ainsi que des enjeux économiques et sociau[...]Article
L'Institut Supérieur des Métiers (ISM) publie en mai 2010, dans le cadre de son Observatoire des aides aux entreprises et du développement économique, une synthèse de 8 pages consacrée au soutien public à l’innovation dans les très petites entre[...]