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Article
En 2019, on dénombre près de 3,1 millions de non salariés (hors agriculture). Le nombre de micro-entrepreneurs a fortement augmenté (+ 18,1 %) tandis que le nombre de non salariés "classiques" recule de - 0,4 % (et jusqu'à - 2,7 % dans le commer[...]Article
Ministère de l'Economie, des Finances et de la Relance, Auteur ; Ministère de la Transition écologique (Paris), Auteur | Paris : Ministère de l'Economie, des Finances et de la Relance | 05/07/2021Dans le cadre du plan France Relance, la ministre de la Transition écologique et le ministre délégué auprès du ministre de l’Economie, des Finances et de la Relance chargé des Petites et Moyennes Entreprises, ont annoncé le 5 juillet 2021 un acc[...]Ouvrage
Début 2021, l'activité s'améliore dans le commerce, après avoir plongé en 2020. On note en 2020 une progression dans l’alimentation spécialisée et l’artisanat commercial, les boucheries-charcuteries (+ 5,2 %) et les primeurs (+ 8,9 %) ayant béné[...]Ouvrage
L'Insee fournit des données chiffrées sur l'emploi, le chômage, l'activité et l'inactivité, le temps et les conditions de travail, les revenus et les coûts du travail en France et en Europe. Fin 2020, l'emploi salarié a baissé (- 296 000) dans [...]Article
Les conflits de valeurs qui font partie intégrante des facteurs de risques psychosociaux au travail sont en progression. 40 % des actifs occupés sont peu ou pas exposés aux conflits de valeurs. Parmi cette catégorie, on retrouve notamment les c[...]Article
Une étude de SMEUnited expose les grandes lignes de l'impact socio-économique de la crise sanitaire et des mesures de confinement sur la population active et les ménages. Un focus est effectué sur les conséquences de la crise sanitaire sur les [...]Article
D'après les résultats d'une enquête menée par Alptis auprès de ses adhérents en février 2021 (620 répondants), plus de la moitié des travailleurs indépendants interrogés sont inquiets quant à leur secteur d'activité et leur propre activité profe[...]Article
La CGAD et ses confédérations, dans le cadre de la préparation du plan relatif aux travailleurs indépendants, a lancé en mars 2021 une enquête auprès des entreprises pour "recueillir leur avis sur l'amélioration du statut de travailleur indépend[...]Ouvrage
Assemblée Nationale, Auteur ; Carole Grandjean, Auteur ; Danièle Obono, Auteur | Paris : Assemblée Nationale | Rapport d'information | 20/02/2021Les députées Carole Grandjean et Danièle Obono ont présenté au nom de la Commission des affaires européennes de l’Assemblée nationale un rapport d’information sur la protection sociale des travailleurs des plateformes numériques. Elles soulig[...]Ouvrage
Le rapport de la mission "Justice économique", confiée par le garde des Sceaux au président de la Conférence générale des juges consulaires de France, a été présenté le 19 février 2021. A l'issue des auditions menées, il apparaît que "les p[...]Ouvrage
Centre Inffo publie son baromètre de la formation professionnelle, réalisé auprès d'un échantillon de 1 626 actifs français âgés de 18 ans et plus (4 % d'artisans, commerçants et chefs d'entreprise ; 6 % d'indépendants ; 11 % d'entreprises de 1 [...]Article
Union des Auto-Entrepreneurs, Auteur ; Fondation Le Roch-Les Mousquetaires, Auteur | Paris : Union des auto-entrepreneurs | 18/01/2021L'Observatoire de l'Auto-Entrepreneuriat a réalisé entre le 21 décembre 2020 et le 8 janvier 2021, une enquête auprès de 3 320 auto-entrepreneurs [*] pour mesurer leur situation et l'impact de la crise sanitaire Covid-19 sur leur travail. Selo[...]Article
Le bilan des travailleurs indépendants établi par l'Acoss (Agence centrale des organismes de sécurité sociale) fait état à la fin décembre 2019 de 3,6 millions de comptes travailleurs indépendants (TI), avec une progression de + 3,3 % en moyenne[...]Ouvrage
Le document fournit une vue d'ensemble du système productif français en s'appuyant pour une part importante sur les données du dispositif d'élaboration des statistiques annuelles d'entreprise (Esane) pour l'année 2018. Il est structuré en trois[...]Ouvrage
Le 2 décembre 2020, Jean-Yves Frouin, ancien président de la chambre sociale de la Cour de cassation, a remis au Premier ministre son rapport intitulé : "Réguler les plateformes numériques de travail". Celui-ci est le résultat d'une mission con[...]Article
Le baromètre Art'Ur réalisé dans le cadre d'un partenariat entre la Chambre de métiers et de l'artisanat de région PACA, délégation des Bouches-du-Rhône et l'URSSAF PACA permet de mettre en évidence le poids de l'artisanat au niveau départementa[...]Article
En 2018,on dénombre 3,3 millions de non salariés. En raison du doublement au 1er janvier des plafonds de chiffre d'affaires, le nombre de micro-entrepreneurs a fortement augmenté (+ 14,3 %) tandis que le nombre de non salariés "classiques" recul[...]Ouvrage
L'Insee fournit des données chiffrées sur l'emploi, le chômage, l'activité et l'inactivité, le temps et les conditions de travail, les revenus et les coûts du travail en France et en Europe. Fin 2019, les créations d'emploi ont augmenté (+ 359 [...]Ouvrage
Le Conseil national du numérique (CNNum) publie un rapport sur le "Travail à l'ère des plateformes. Mise à jour requise", suite à son auto-saisine sur la question des travailleurs des plateformes. Il dresse un état des lieux des controverses re[...]Ouvrage
L'auteur s'interroge sur l'existence d'une catégorie de "petit professionnel", ses caractéristiques, sa protection spécifique dans les relations contractuelles. Bibliographie. Thèse de doctorat en droit, réalisée dans le cadre de l'Ecole do[...]Article
29/06/2020Le plan de soutien en faveur du commerce de proximité, de l'artisanat et des indépendants a été présenté par le ministre de l’Economie et des Finances, Bruno Le Maire, le 29 juin 2020, à l’Assemblée Nationale lors de l’examen du 3ème projet de l[...]Ouvrage
L'INSEE publie des données statistiques sur l'emploi, les revenus et le patrimoine des indépendants en 2017. 3,2 millions de personnes exerçaient à la fin 2017 une activité non salariée à titre principal ou en complément d'une activité salariée [...]Article
Paris : JO - Lois et Décrets 31/03/2020Le décret n°2020-371 du 30 mars 2020 relatif au fonds de solidarité à destination des entreprises particulièrement touchées par les conséquences économiques, financières et sociales de la propagation de l'épidémie de covid-19 et des mesures pris[...]Article
En 2016, un quart des non-salariés ont aussi occupé un emploi salarié dans l'année, soit 640 000 personnes. Cette pluri-activité peut prendre différentes formes. Elle concerne 42 % des micro-entrepreneurs et 15 % des non-salariés classiques. Leu[...]Ouvrage
Le document fournit une vue d'ensemble du système productif français en s'appuyant pour une part importante sur les données du dispositif d'élaboration des statistiques annuelles d'entreprise (Esane) pour l'année 2017. Il est structuré en trois[...]Article
En 2017, le revenu d'activité moyen de l'ensemble des non-salariés (hors secteur agricole) a augmenté de + 0,7 %. Il a augmenté de + 4 % pour les micro-entrepreneurs et de + 3 % pour les non-salariés classiques. Presque tous les secteurs d'activ[...]Article
Insee Grand Est, Auteur ; Thomas Ducharne, Auteur ; Audrey Eichwald, Auteur | Strasbourg : INSEE Analyses Grand Est | 01/10/2019212 200 travailleurs se déclaraient indépendants en 2015 dans la Région Grand Est (+ 6,7 % entre 2010 et 2015). Parmi eux, 12,6 % relèvent de la construction, qui forme le 2ème plus gros contingent de travailleurs indépendants. L'essor du travai[...]Article
Le nombre de travailleurs indépendants est en progression depuis le milieu des années 2000, malgré le recul des effectifs dans l'agriculture et le commerce de détail, notamment les métiers de bouche (boucherie, boulangerie, charcuterie, poissonn[...]Ouvrage
L'Insee fournit des données chiffrées sur l'emploi, le chômage, l'activité et l'inactivité, le temps et les conditions de travail, les revenus et les coûts du travail en France et en Europe. Fin 2018, les créations d'emploi ont augmenté (+ 182 [...]Article
L'artisanat représente 12,2 % de la population active occupée de la région Provence-Alpes-Côte-d'Azur au 1er janvier 2018. Le secteur comprend 64 498 travailleurs indépendants (+6 % par rapport à 2016), 47 772 établissements employeurs (-1,3 %) [...]Article
En France, 21 % des travailleurs indépendants sont économiquement dépendants d'une relation avec un client, une organisation en amont ou un intermédiaire. La dépendance économique pèse différemment selon le secteur d'activité ; elle est rare dan[...]Article
Dans le cadre de la préparation du rapport annuel sur l'Etat de la France 2019, l'Institut Supérieur des Métiers a présenté au CESE les principaux axes d'évolution de l'artisanat 2017/18 : chiffres clés, impact de la crise, impact du mouvement d[...]Article
La revue Inffo Formation propose un dossier sur l'accès à la formation des travailleurs des plateformes numériques. Des mesures ont été prise dans la loi Travail de 2016 (financement de la validation des acquis de l'expérience des travailleurs,[...]Ouvrage
L'Union des entreprises de proximité (U2P) a réalisé, en collaboration avec l'ISM, un panorama complet de la place des femmes dans les entreprises de proximité. Les femmes occupent une place importante dans l'économie de proximité : près de d[...]Article
D'après les résultats de l'enquête Emploi 2018, les non-salariés représentent 11,7 % des personnes ayant un emploi, et les salariés constituent 88,3 % des personnes en emploi en France. Parmi les effectifs salariés (au nombre de 23,9 millions), [...]Article
Insee Ile-de-France, Auteur ; Céline Calvier, Auteur ; Joseph Chevrot, Auteur ; Laure Omont, Auteur ; Denise Bauer, Auteur ; Pascale Leroi, Auteur ; Elodie Guirchoun, Auteur | Saint-Quentin-en-Yvelines : INSEE Analyses Ile-de-France | 14/02/2019L'Ile-de-France compte 536 000 travailleurs indépendants en 2015, ce qui représente 9,4 % de l'emploi régional (contre 12,4 % en province). La construction est le premier secteur d'activité des travailleurs indépendants franciliens en effectifs,[...]Article
Opinion Way, Auteur ; Union des Auto-Entrepreneurs, Auteur ; Fondation Le Roch-Les Mousquetaires, Auteur ; Salon des Entrepreneurs, Auteur | Paris : Opinion way | 29/01/2019OpinionWay a mené un sondage pour l'UAE avec le soutien de la Fondation Le Roch - Les Mousquetaires à l'occasion du 26e Salon des entrepreneurs, sur les Européens, l'entrepreneuriat et le statut d'indépendant, auprès de 5 114 personnes interrog[...]Article
Selon les résultats du Baromètre AGIPI Opinion Way de la prise de risque des entrepreneurs et indépendants, réalisé auprès de 800 indépendants, chefs d'entreprise, dirigeants et artisans-commerçants à la tête de TPE, l'indépendance et la liberté[...]Article
En 2016, les non-salariés ont vu leur revenu d'activité progresser, de + 3,4 % pour les micro-entrepreneurs, de + 2,7 % pour les non-salariés classiques. Presque tous les secteurs d'activité sont concernés par cette hausse, il progresse par exem[...]Article
L'auteur, en s'appuyant sur les décisions des juges en matière de requalification de contrats de micro-entrepreneurs en contrats salariaux, tente de clarifier la situation des micro-entrepreneurs. En effet, les requalifications décidées par la j[...]Article
CRMA Centre - Val de Loire, Auteur ; Direccte Centre Val de Loire, Auteur ; URSSAF Centre-Val de Loire, Auteur | Orléans : CRMA Centre - Val de Loire | 01/01/2019La Chambre régionale des métiers et de l'artisanat Centre - Val de Loire a réalisé une étude sur la micro-entreprise en région Centre - Val de Loire en partenariat avec la Direccte, l'Urssaf, l'INSEE, le Conseil régional et la Chambre de Commerc[...]Article
Paris : JO - Lois et Décrets 23/12/2018Le décret définit "les modalités d'organisation et de fonctionnement des opérateurs de compétences et en précise les modalités d'agrément." Il prend en compte la suppression des OPCA par la loi pour la liberté de choisir son avenir professionne[...]Article
Eurostat publie des données issues du module ad hoc 2017 de l'enquête européenne sur les forces de travail (EFT) consacré au travail indépendant dans l'Union européenne. Plus de 228 millions de personnes exerçaient une activité dans l'Union e[...]Ouvrage
Le document fournit une vue d'ensemble du système productif français en s'appuyant pour une part importante sur les données du dispositif d'élaboration des statistiques annuelles d'entreprise (Esane) pour l'année 2016. Il est structuré en deux [...]Article
Dominique-Anne Michel, Auteur ; Noreen O'Shea, Auteur | Bruxelles : Entreprendre & Innover | 01/10/2018Les auteurs présentent les principes de fonctionnement des coopératives d'activités et d'emploi (CAE), nées dans le courant des années 1990 d'initiatives locales dans le cadre de l'"insertion par l'activité économique". Elles sont aujourd'hui un[...]Article
Dans les pays développés, une proportion importante de travailleurs dits "indépendants" conserve une activité salariée en parallèle d'un projet entrepreneurial. En France, 38 % des nouveaux micro-entrepreneurs étaient en 2015 des entrepreneurs "[...]Article
Mutation du rapport de subordination : le salarié "autonome" ou l'indépendant "subordonné" en France
L'auteur analyse les évolutions du rapport de subordination en France entre l'employeur et le salarié et entre le donneur d'ordre et le travailleur indépendant, en soulignant "le brouillage des frontières" et la flexibilisation du rapport employ[...]Ouvrage
Paris : JO - Lois et Décrets 06/09/2018La loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel est parue au Journal officiel du 6 septembre 2018. Elle réforme l'apprentissage, la formation professionnelle et l'assurance-chômage et s'organise autour de 3 grands axes : - Vers une[...]Article
Autonomie dans le travail, autonomie du travail : une analyse sous l'angle du travail non subordonné
L'auteur "examine les liens entre autonomie et travail en se plaçant sous le prisme [...] du travail non subordonné", afin de mesurer si cette autonomie est plus importante que dans le travail subordonné (salariat). Il s'appuie pour cela sur un [...]Ouvrage
L'U2P Auvergne-Rhône-Alpes et l'ISM publient un tableau de bord sur les entreprises des secteurs de proximité en région Auvergne-Rhône-Alpes et des données sectorielles : près de deux entreprises sur trois du secteur marchand (64 %) relèvent des[...]