Détail de l'indexation
A420 Artisanat - Partenaires et institutions représentatives - Organismes consulaires - Généralités (interconsularité)Ouvrages de la bibliothèque en indexation A4234 (2)
trié(s) par (Pertinence décroissant(e), Date de parution décroissant(e), Titre croissant(e)) Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
Ouvrage
Conseil économique, social et environnemental, Auteur ; Thierry Cadart, Auteur | Paris : Conseil Economique, Social et Environnemental (CESE) | 15/12/2021Saisi par le président de l'Assemblée nationale de la question de l'abstention constatée à l'occasion de différents votes internes à des organisations (associations, organisations syndicales, mutualités, coopératives…) ou à d'autres occasions co[...]
Article
Paris : JO - Lois et Décrets 20/05/2016Le décret relatif à la composition des établissements du réseau des chambres de métiers et de l'artisanat et de leurs délégations et à l'élection de leurs membres est paru au Journal Officiel du 20 mai 2016. Il "modifie le régime électoral du r[...]
