Détail de l'indexation
F421 : Urbanisme commercial - Artisanat-PME (Epareca = historique) - CRAC - Droit de préemption F420 Urbanisme commercial - Généralités F425 Urbanisme commercial - Grandes surfaces (statistiques, taxe...) |
Ouvrages de la bibliothèque en indexation F421 (2)
trié(s) par (Pertinence décroissant(e), Date de parution décroissant(e), Titre croissant(e)) Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche![]()
Article
Ministère de l'Economie, des Finances et de la Relance, Auteur | Paris : Ministère de l'Economie, des Finances et de la Relance | 28/01/2022Par décision de la Cour de justice européenne du 15 juillet 2021, il a été mis fin à la présence des Chambres de métiers et de l'artisanat et des CCI au sein des Commissions départementales d'aménagement commercial (CDAC). L'instruction du Gouve[...]![]()
Ouvrage
L'auteur s'intéresse à la politique de l'Etat à l'égard du commerce de détail sur la période allant de 1945 à 1996, en étudiant l'évolution des structures commerciales de façon chronologique, de la France des petits commerces à celles des hyperm[...]
F420 Urbanisme commercial - Généralités



