| Titre : | La prévention des risques psychosociaux |
| Auteurs : | Conseil économique, social et environnemental, Auteur ; Sylvie Brunet, Auteur |
| Type de document : | Ouvrage |
| Editeur : | Paris : Conseil Economique, Social et Environnemental (CESE), 01/05/2013 |
| Collection : | Avis du Conseil économique, social et environnemental |
| Format : | 148 p. |
| Langues: | Français |
| Index. décimale : | D3060 (Organisation de l'entreprise - Hygiène et sécurité - généralités) |
| Mots clés : |
[*] Artisanat [*] Entreprise [*] Réglementation [*] Santé [*] Sécurité |
| Résumé : |
L'avis présente l'état des lieux de la prévention des risques psychosociaux (RPS) établi par le Conseil économique, social et environnemental cinq ans après l'Accord national interprofessionnel sur le stress au travail (2008) et le plan d'urgence sur la prévention du stress en France (2009). Il souligne la difficulté d'identification de ces risques, voit dans les mutations du monde du travail un facteur de RPS, évalue l'arsenal juridique mis en oeuvre, la mobilisation des pouvoirs publics et des partenaires sociaux, les bonnes pratiques mises en oeuvre dans le secteur privé (voir notamment p.45 les réseaux d'accompagnement des TPE en matière de santé au travail, dont le travail mené par les pôles d'innovation pour l'artisanat et les petites entreprises [comme IRIS-ST, INBP]) et la Fonction publique, l'action des différents acteurs de la prévention (dont CPRIA- Commissions paritaires régionales interprofessionnelles de l’artisanat), la prise en charge des victimes, et s'intéresse à la prévention des RPS à l'étranger.
Il émet des recommandations pour - prévenir les RPS en s'appuyant sur des principes d'action clairement affichés, - améliorer la connaissance et l'évaluation des RPS, - stabiliser et clarifier le cadre juridique de la santé au travail, - mobiliser davantage les différents acteurs de la prévention, - veiller à la mise en oeuvre de l'accord de 2009 et prolonger les actions engagées dans la fonction publique, - améliorer la détection et la prise en charge des victimes. |
Documents numériques (1)
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