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C310 Apprentissage - Généralités + développeur de l’apprentissage, coût-apprentiOuvrages de la bibliothèque en indexation C3131 (1)
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Paris : JO - Lois et Décrets 12/02/2015Un décret, paru au Journal Officiel du 12 février 2015, modifie "les dispositions réglementaires relatives aux modalités d'affectation de la taxe d'apprentissage afin de prendre en compte les changements opérés par l'article 8 de la loi n°2014-8[...]
