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B760 Transports généralitésOuvrages de la bibliothèque en indexation B764 (31)
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Les non-salariés représentent 4,5 % des actifs en emploi dans le secteur du transport et de l'entreposage. Entre 2009 et 2014, leur nombre a toutefois augmenté, avec l'apparition du statut d'auto-entrepreneur, passant de 56 700 à 61 500 (+ 8,3 %[...]
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Paris : JO - Lois et Décrets 01/09/2017L'arrêté "définit les conditions et les modalités de délivrance des agréments préfectoraux aux centres dispensant les formations initiales et continues des conducteurs de taxi et des conducteurs de voiture de transport avec chauffeur ainsi que l[...]![Décret n° 2017-483 du 6 avril 2017 relatif aux activités de transport public particulier de personnes et actualisant diverses dispositions du code des transports [+ arrêtés]](https://infoartisanat.artisanat.fr/thumbnail.php?type=1&id=35285)
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Paris : JO - Lois et Décrets 07/04/2017Plusieurs textes réglementaires relatifs aux activités de transport public particulier de personnes, et plus particulièrement aux examens des taxis et VTC (voitures de transport avec chauffeur) sont parus au Journal Officiel du 7 avril 2017. [...]
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Paris : JO - Lois et Décrets 12/01/2017Le décret, paru au Journal Officiel du 12 janvier 2017, est pris en application de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte, qui définit l'obligation "d'achat ou d'utilisation de véhicules à faibles émissions par l'Et[...]
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Paris : JO - Lois et Décrets 30/12/2016La loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes a été publiée au Journal Officiel du 30 décembre 2016. Le texte poursuit le travail de rationalisation [...]
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Le bureau de recherche 6-t a mené une étude sur les conditions de travail des chauffeurs de taxis parisiens, à partir d'une enquête menée auprès de 1000 chauffeurs qui aborde le profil social des taxis, l'organisation de leur journée, l'avis des[...]
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Une étude de l'Ademe fournit des données inédites sur les usagers, usages et impacts des VTC (véhicules de transport avec chauffeur). Elle se compose d’un "état de l’art, basé sur une analyse de la littérature scientifique et technique existant[...]
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Secrétariat d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, Auteur | Paris : Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer | 04/04/2016Alain Vidalies, secrétaire d’État aux transports, à la mer et à la pêche, a présenté le 4 avril 2016 une feuille de route pour l'avenir du secteur du transport public particulier de personnes. A partir des propositions de Laurent Grandguillaume[...]
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Le cabinet Facta Group a réalisé pour le compte de plusieurs fédérations de transports publics particuliers de personnes (Chambre syndicale nationale des entreprises de remise et de tourisme, Fédération des voitures de tourisme avec chauffeurs, [...]
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Paris : JO - Lois et Décrets 22/03/2016Le décret concerne la création d'un registre de disponibilité des taxis, prévue par la loi n°2014-1104 du 1er octobre 2014 relative aux taxis et aux voitures de transport avec chauffeur, et dont la finalité est de faciliter leur accès par les cl[...]![Arrêté du 6 novembre 2015 relatif à l'information du consommateur sur les tarifs des courses de taxi [modifié]](https://infoartisanat.artisanat.fr/thumbnail.php?type=1&id=34513)
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Paris : JO - Lois et Décrets 08/11/2015L'arrêté relatif à l'information du consommateur sur les tarifs des courses de taxi prévoit des modalités renforcées dans les zones où une forfaitisation de certaines courses est prévue. [...] "en ce qui concerne les taxis parisiens, il prévoit [...]
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IGF, Auteur ; Inspection Générale Administration, Auteur ; CGEDD, Auteur | Paris : Inspection générale des finances | 01/11/2015L'Inspection générale des Finances, l'Inspection générale de l'administration et le CGEDD (Conseil général de l'environnement et du développement durable) ont réalisé un rapport sur l'application de la loi du 1er octobre 2014 sur les taxis et le[...]
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Paris : JO - Lois et Décrets 09/10/2015Le décret remplace le décret n° 87-238 du 6 avril 1987 réglementant les tarifs des courses de taxi et prévoit notamment des dispositions visant à clarifier les modalités de définition et mise en oeuvre des conditions d'application "des majoratio[...]
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La Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes a édité une fiche pratique sur la profession de taxi, rappelant les obligations réglementaires auxquelles est soumise la profession, en termes d'équipeme[...]
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L'auteur, dans le contexte de réforme en cours en 2014-2015, apporte un éclairage sociologique sur les conditions d'exercice du métier de taxi afin de souligner le contexte d'incertitude dans lequel sont plongés les conducteurs de taxi. Il "vise[...]
