Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation B764 (26)



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L'Observatoire de l'artisanat de la CMA de Nouvelle-Calédonie, après avoir rappelé la réglementation du métier de taxi, présente son évolution 2011-2021 (activité, statuts juridiques, ancienneté, chiffre d'affaires, emploi salarié, dynamique du [...]![]()
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La crise sanitaire du Covid-19 a frappé de plein fouet les T3P (transports publics particuliers de personnes, principalement taxis et VTC). L'institut économique Stacian dresse un état des lieux du marché des T3P avant la crise, qui avait alor[...]![]()
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De nouvelles formes organisationnelles du travail sont apparues avec le numérique. Parmi celles-ci, les plateformes numériques de transport qui mettent en relation des chauffeurs et des clients. La thèse interroge sur les effets induits par le[...]![]()
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Observatoire national des transports publics particuliers de personnes, Auteur ; CGDD, Auteur | Paris : Datalab | 01/01/2020Le second rapport de l'Observatoire national des transports publics particuliers de personnes, institué en février 2017 par décret, dresse un état des lieux du secteur des taxis et VTC pour les années 2017-2018. Après avoir fait le point sur la [...]![]()
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Paris : JO - Lois et Décrets 03/10/2019Le décret prévoit la fin de la validité des cartes professionnelles de chauffeur de voiture de tourisme et de conducteur de voiture de transport avec chauffeur délivrées avant le 1er juillet 2017. Cette date de fin de validité a été fixée par u[...]![]()
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Paris : JO - Lois et Décrets 23/08/2019Le décret relatif aux modalités de recueil par l'autorité administrative d'informations auprès des professionnels du secteur du transport public particulier de personnes "fixe les modalités selon lesquelles les informations relatives à l'activit[...]![]()
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INRS ; Marie Defrance ; Michel Héry ; Marc Malenfer ; Muriel Prévot-Carpentier | Paris : Hygiène et sécurité du travail | 01/03/2019La revue Hygiène et sécurité du travail de l'INRS publie un article sur les différences entre les conditions de travail et les risques inhérents à l'activité de chauffeur de taxi et ceux d'un conducteur de VTC travaillant via une plateforme. Il[...]![]()
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La Chambre de métiers et de l'artisanat de l'Isère, en partenariat avec l'Ademe, a mené au premier semestre 2019 une étude auprès des artisans taxis, portant sur les attentes des chauffeurs en termes d'offre de motorisations alternatives au dies[...]![]()
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Paris : JO - Lois et Décrets 25/07/2018L'arrêté, paru au JO du 01/09/2017, "définit le contenu et les modalités d'organisation du stage de formation continue des conducteurs de taxi et des conducteurs de voiture de transport avec chauffeur ainsi que du stage de formation à la mobilit[...]![]()
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Paris : JO - Lois et Décrets 22/12/2017L'arrêté relatif aux tarifs des courses de taxi pour 2018 est paru au Journal Officiel du 22 décembre 2017. Il définit les montants des tarifs et suppléments appliqués pour les taxis parisiens, non-parisiens, lyonnais, niçois, cannois, ainsi que[...]![]()
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Les non-salariés représentent 4,5 % des actifs en emploi dans le secteur du transport et de l'entreposage. Entre 2009 et 2014, leur nombre a toutefois augmenté, avec l'apparition du statut d'auto-entrepreneur, passant de 56 700 à 61 500 (+ 8,3 %[...]![]()
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Paris : JO - Lois et Décrets 01/09/2017L'arrêté "définit les conditions et les modalités de délivrance des agréments préfectoraux aux centres dispensant les formations initiales et continues des conducteurs de taxi et des conducteurs de voiture de transport avec chauffeur ainsi que l[...]![]()
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Paris : JO - Lois et Décrets 07/04/2017Plusieurs textes réglementaires relatifs aux activités de transport public particulier de personnes, et plus particulièrement aux examens des taxis et VTC (voitures de transport avec chauffeur) sont parus au Journal Officiel du 7 avril 2017. [...]![]()
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Paris : JO - Lois et Décrets 12/01/2017Le décret, paru au Journal Officiel du 12 janvier 2017, est pris en application de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte, qui définit l'obligation "d'achat ou d'utilisation de véhicules à faibles émissions par l'Et[...]![]()
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Paris : JO - Lois et Décrets 30/12/2016La loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes a été publiée au Journal Officiel du 30 décembre 2016. Le texte poursuit le travail de rationalisation [...]