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Ouvrages de la bibliothèque en indexation F401 (20)
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Le rapport d'information du sénateur Philippe Tabarot (Alpes-Martimes, LR) fait suite à la mission flash et à la consultation publique lancées par la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable du Sénat. Il contient 9 r[...]![]()
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Paris : Journal Officiel 20/01/2023Un arrêté portant création de nouveaux programmes d'accompagnement en faveur des économies d'énergie dans le cadre du dispositif des certificats d'économies d'énergie (CEE) est paru au Journal Officiel du 20 janvier 2023. Parmi les programmes n[...]![]()
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La convention de mise en oeuvre du programme CEE Marguerite a été signée en octobre - novembre 2023 entre l'Etat et l'ADEME et la Fabrique de Logistique (porteur pilote du programme) et l'ACCIM (association des CCI Métropolitaines), CMA France, [...]![]()
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La loi « Climat et résilience » du 22 août 2021 impose à toutes les agglomérations de plus de 150 000 habitants de mettre en place une zone à faibles émissions – mobilité (ZFE-m). Bordeaux Métropole instaurera donc sur une partie de son territoi[...]![]()
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Juliette Maulat, Auteur ; Elise Guillerm, Auteur | Paris La Défense : PUCA | Cahiers POPSU (Les) | 01/06/2022Le cahier propose une analyse historique sur l'évolution des objectifs, outils et projets politiques de transport et de mobilité dans la métropole rouennaise des années 50 à aujourd'hui (années 1950-1970, 1970-1990, 1990-2000, depuis 2010). Troi[...]![]()
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Paris : JO - Lois et Décrets 02/02/2022Un décret relatif aux conditions de l'instauration d'une ZFE-m est paru au Journal officiel du 2 février 2022. Le texte est pris pour l'application de l'article 119 de la loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de sa r[...]![]()
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La Chambre de Métiers et de l’Artisanat Centre-Val de Loire a mené en mars 2021 une enquête sur la mobilité des artisans. Les résultats sont analysés au travers de 4 axes : les déplacements domicile-travail et la réduction de la pollution de l'[...]![]()
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La voiture reste majoritaire pour les déplacements domicile-travail, même pour les courtes distances
En 2017, 6,7 % des 26,8 millions d'actifs ne se déplacent pas pour aller travailler. Une étude de l'INSEE sur les 24,6 millions d'actifs se déplaçant à moins de 150 km pour aller travailler révèle que 51,4 % des artisans et commerçants qui se [...]![]()
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Le bureaux d'études Inddigo a réalisé pour la Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL) Pays de la Loire une méthode d'évaluation, en 5 étapes, des impacts socio-économiques d'un aménagement cyclable. Deux [...]![]()
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Artisanat du Rhône 01/10/2019L'optimisation des déplacements est aujourd'hui un enjeu stratégique pour les entreprises artisanales, qui sont appelées à repenser leur mobilité pour s'orienter vers des solutions plus durables. Elles sont en effet de plus en plus concernées pa[...]![]()
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ADEME, Auteur ; Est Ensemble Grand Paris, Auteur ; AJBD, Auteur ; David Fayolle, Auteur ; Charleyne Lafond, Auteur | Paris : ADEME | Expertises | 01/05/2018L'Ademe a publié une étude sur "la mobilité des très petites entreprises [TPE] du territoire d'Est Ensemble [*] et sur les modalités de leur accompagnement pour leur adaptation aux restrictions de circulation visant à améliorer la qualité de l'a[...]![]()
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La Chambre de métiers et de l'artisanat du Rhône a réalisé, en partenariat avec l'Ademe, une enquête auprès de 15 000 artisans du Rhône (604 réponses) sur leurs pratiques de mobilité. Les principaux résultats révèlent notamment que 88 % des ar[...]
F40 Urbanisme - Généralités (impact sur l'artisanat des travaux d'aménagement : tram, route, voies piétonnes, cyclables, déviation - entrées de villes : logistique urbaine, management urbain)



