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Paris : JO - Lois et Décrets 12/01/2017Le décret, paru au Journal Officiel du 12 janvier 2017, est pris en application de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte, qui définit l'obligation "d'achat ou d'utilisation de véhicules à faibles émissions par l'Et[...]Article
La Chambre de métiers et de l'artisanat de Nouvelle-Calédonie a réalisé une étude sur le marché du transport de personnes, afin d'en avoir une meilleure connaissance, notamment en ce qui concerne le marché des VLC (véhicules de location avec cha[...]Article
Paris : JO - Lois et Décrets 30/12/2016La loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes a été publiée au Journal Officiel du 30 décembre 2016. Le texte poursuit le travail de rationalisation [...]Article
COFACE, Auteur ; Guillaume Rippe-Lascout, Auteur ; Vincent Ternisien, Auteur | Puteaux : Coface | Panorama | 13/12/2016La Coface publie une étude sur l'ubérisation de l'économie en France dans laquelle les auteurs soulignent son impact positif sur l'emploi mais s'interrogent sur la durée de cet effet. "Le dynamisme de l'économie collaborative en France est favor[...]Article
En 2014, les travailleurs indépendants classiques (hors auto-entrepreneurs) ont vu leur revenu d'activité moyen progresser de 1,6 % en euros constants, après une baisse de 4 % en 2013. Les indépendants "classiques" ont perçu en moyenne 3 260 € p[...]Ouvrage
Le bureau de recherche 6-t a mené une étude sur les conditions de travail des chauffeurs de taxis parisiens, à partir d'une enquête menée auprès de 1000 chauffeurs qui aborde le profil social des taxis, l'organisation de leur journée, l'avis des[...]Ouvrage
Données sur les TPE en 2015 et chiffres clés par secteurs d'activité : le commerce de détail alimentaire (boucherie, boucherie-charcuterie, charcuterie, boulangerie-pâtisserie, pâtisserie, alimentation générale, supérettes, fruits et légumes, cr[...]Ouvrage
Le Groupe Xerfi a réalisé pour le compte de la Fédération nationale des transporteurs sanitaires (FNTS) une étude sur le secteur du transport sanitaire, sur la période 2008-2014 (estimations 2015). L'étude a pour objectif d'appréhender le secteu[...]Ouvrage
Une étude de l'Ademe fournit des données inédites sur les usagers, usages et impacts des VTC (véhicules de transport avec chauffeur). Elle se compose d’un "état de l’art, basé sur une analyse de la littérature scientifique et technique existant[...]Article
En 2013, les travailleurs indépendants classiques (hors auto-entrepreneurs) ont vu leur revenu d'activité moyen diminuer de 1,6 % en euros constants, après une baisse de 1,8 % en 2012. Les indépendants "classiques" ont perçu en moyenne 3 190 € p[...]Article
Secrétariat d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, Auteur | Paris : Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer | 04/04/2016Alain Vidalies, secrétaire d’État aux transports, à la mer et à la pêche, a présenté le 4 avril 2016 une feuille de route pour l'avenir du secteur du transport public particulier de personnes. A partir des propositions de Laurent Grandguillaume[...]Ouvrage
Le cabinet Facta Group a réalisé pour le compte de plusieurs fédérations de transports publics particuliers de personnes (Chambre syndicale nationale des entreprises de remise et de tourisme, Fédération des voitures de tourisme avec chauffeurs, [...]Article
Paris : JO - Lois et Décrets 22/03/2016Le décret concerne la création d'un registre de disponibilité des taxis, prévue par la loi n°2014-1104 du 1er octobre 2014 relative aux taxis et aux voitures de transport avec chauffeur, et dont la finalité est de faciliter leur accès par les cl[...]Ouvrage
Paris : Problèmes économiques 01/03/2016De nouveaux modèles économiques, basés sur l'échange mais avec des objectifs et un fonctionnement différents, se sont développés depuis le début du XXIème siècle. On assiste ainsi à un essor de l'économie du partage, qui se distingue de l'économ[...]Ouvrage
L'UPA publie un recueil de fiches-actions menées par les organisations professionnelles membres témoignant de leur engagement aux côtés des entreprises pour relever les défis du développement durable. Le recueil s'articule autour de trois partie[...]Article
Paris : JO - Lois et Décrets 08/11/2015L'arrêté relatif à l'information du consommateur sur les tarifs des courses de taxi prévoit des modalités renforcées dans les zones où une forfaitisation de certaines courses est prévue. [...] "en ce qui concerne les taxis parisiens, il prévoit [...]Ouvrage
IGF, Auteur ; Inspection Générale Administration, Auteur ; CGEDD, Auteur | Paris : Inspection générale des finances | 01/11/2015L'Inspection générale des Finances, l'Inspection générale de l'administration et le CGEDD (Conseil général de l'environnement et du développement durable) ont réalisé un rapport sur l'application de la loi du 1er octobre 2014 sur les taxis et le[...]Article
Paris : JO - Lois et Décrets 09/10/2015Le décret remplace le décret n° 87-238 du 6 avril 1987 réglementant les tarifs des courses de taxi et prévoit notamment des dispositions visant à clarifier les modalités de définition et mise en oeuvre des conditions d'application "des majoratio[...]Multimédia
Données statistiques et évolution nationale et régionale des principales valeurs d'exploitation et financières de 235 professions, dans 14 secteurs d'activité : bâtiment, commerce de gros et de détail alimentaire, équipement de la personne et d[...]Article
Selon les résultats de la vague 9 de l'Ecoscope, baromètre mensuel réalisé par OpinionWay pour Axys Consultants, Le Figaro et BFM Business, 22 % des Français ont déjà eu recours à un service relevant de l'économie du partage. 30 % envisagent d'[...]Article
En 2012, les travailleurs indépendants classiques (hors auto-entrepreneurs) ont vu leur revenu d'activité moyen diminuer de 1,8 % en euros constants, après 3 ans de hausse consécutifs. Les indépendants "classiques" ont perçu en moyenne 3 110 € p[...]Article
La Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes a édité une fiche pratique sur la profession de taxi, rappelant les obligations réglementaires auxquelles est soumise la profession, en termes d'équipeme[...]Article
L'auteur, dans le contexte de réforme en cours en 2014-2015, apporte un éclairage sociologique sur les conditions d'exercice du métier de taxi afin de souligner le contexte d'incertitude dans lequel sont plongés les conducteurs de taxi. Il "vise[...]Article
Tulle : Trait d'union 01/01/2015L'article présente des groupements artisanaux organisés sous forme de coopérative ou d'association, qui permettent aux entreprises artisanales d'avoir un poids plus important face à des entreprises plus concentrées, et de mutualiser des moyens :[...]Ouvrage
Données sur les TPE en 2014 et chiffres clés par secteurs d'activité : le commerce de détail alimentaire (boucherie, boucherie-charcuterie, charcuterie, boulangerie-pâtisserie, pâtisserie, alimentation générale, supérettes, fruits et légumes, cr[...]Article
Paris : JO - Lois et Décrets 02/10/2014La loi relative aux taxis et aux voitures de transport avec chauffeur, dite "loi Thévenoud" est parue au Journal officiel du 2 octobre 2014. Elle vise "à redéfinir les contours de la profession de taxis, à la moderniser et à définir l'usage des [...]Article
CNAMS Languedoc-Roussillon, Auteur ; ARACT Languedoc-Roussillon, Auteur | Perpignan : Cnams Languedoc-Roussillon | 01/09/2014La Cnams Languedoc-Roussillon, avec le financement du FACT (fonds pour l'amélioration des conditions de travail) et de la Direccte ainsi que le soutien méthodologique de l'Aract (agence régionale pour l'amélioration des conditions de travail) a [...]Article
La Silver économie ou économie "argentée" offre de belles opportunités aux artisans du bâtiment, des services ou de la production. La Capeb aide les artisans du bâtiment en mettant en place des formations avec des ergothérapeutes, des mises en [...]Article
Le Conseil d'Analyse Economique (CAE) a émis dans une note synthétique des préconisations pour réformer la France. Parmi les 10 pistes de réformes envisagées, figurent notamment : l'assouplissement des conditions d'accès à certaines professions[...]Multimédia
Données statistiques et évolution nationale et régionale des principales valeurs d'exploitation et financières de 234 professions, dans 14 secteurs d'activité : bâtiment, commerce de gros et de détail alimentaire, équipement de la personne et d[...]Article
Hélène Azarian, Auteur ; Albert Maron, Auteur | Paris : Semaine juridique - Entreprise et Affaires (La) | 09/01/2014L'article aborde le droit de l'artisanat et ses évolutions sur la période allant de décembre 2012 à décembre 2013 : les structures de l'artisanat (réseau des CMA, élections, personnel des CMA, répertoire des métiers, apprentissage, syndicats pro[...]Ouvrage
Données sur les TPE en 2013 et chiffres clés par secteurs d'activité : le commerce de détail alimentaire (boucherie, boucherie-charcuterie, charcuterie, boulangerie-pâtisserie, pâtisserie, alimentation générale, supérettes, fruits et légumes, c[...]Article
Le dossier s'appuie sur des exemples de coopératives artisanales pour illustrer les différents avantages que peut apporter la forme coopérative aux entreprises, quel que soit son objectif (achats, commercialisation, services) : un plus grand p[...]Ouvrage
Le député de Saône-et-Loire, Thomas Thévenoud, a remis au Premier Ministre le 24 avril 2014, son rapport sur les taxis. Il comprend 30 propositions autour de la modernisation du métier des taxis et d'une meilleure réglementation de l'activité d[...]Ouvrage
Marie-Xavière Wauquiez | 2014L'auteur se penche sur l'avenir de la profession de taxi à l'ère du digital, et émet plusieurs propositions innovantes pour que celle-ci continue à prospérer : adapter la fiscalité de l'activité, mettre les taxis sous la tutelle du ministère de[...]Ouvrage
Réalisé dans le cadre d'un Master 1 Urbanisme et Aménagement, le mémoire de recherche porte sur les freins et les moteurs de l'utilisation des taxis dans les nouvelles politiques de mobilité. Il s'organise autour de trois parties : l'organisatio[...]