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Paris : Haut Conseil pour le Climat 28/06/2023Le rapport annuel 2023 "Acter l'urgence, engager les moyens" du Haut Conseil pour le Climat (HCC) est paru le 28 juin 2023. Dans la partie 3 du rapport portant sur le suivi des émissions et l’appréciation du cadre d’action public par secteur, pa[...]Article
Bretagne Info Nautisme, en relation avec l'Observatoire de la Chambre de métiers et de l'artisanat, publie des données économiques sous la forme d'infographies, sur la filière du nautisme dans la région : - conjoncture (enquête menée en mai et [...]Article
Le Conseil national du Cuir a organisé, le 27 juin 2023, la 15ème édition des Rencontres du Cuir, au sein d'une entreprise de podo-orthésie, l'occasion de présenter le secteur et ses enjeux. Avec un chiffre d'affaires de 120 M€, la podo-orthési[...]Ouvrage
La mission « Ecologie, développement et mobilité durables » du Sénat a présenté un rapport faisant suite à son contrôle budgétaire sur les dispositifs de soutien aux consommateurs d’énergie mis en place dans le cadre de la crise énergétique. Ell[...]Article
Paris : JO - Lois et Décrets 24/06/2023Le décret portant partie réglementaire du code de l’artisanat est paru au Journal officiel du 24 juin 2023. Il a pour objet la recodification de la partie réglementaire du code de la consommation. A la suite de l'ordonnance n°2023-208 du 28 mar[...]Article
Fiche pratique sur le BRSA – bail réel solidaire d’activité. La loi 3DS du 21 février 2022 a permis aux organismes de foncier solidaire (OFS) "de réaliser et de céder, à titre subsidiaire, des locaux d'activités, dans des conditions similaires à[...]Article
Insee Auvergne-Rhône-Alpes, Auteur ; CMA Auvergne-Rhône-Alpes, Auteur | Lyon : INSEE Analyses Auvergne-Rhône-Alpes | 22/06/2023L'étude menée par l'Insee Auvergne-Rhône-Alpes en partenariat avec la Chambre de métiers et de l'artisanat Auvergne-Rhône-Alpes, "éclaire [...] les réalités économiques des artisans micro-entrepreneurs (ME) et des artisans en entreprises classiq[...]Article
A partir de la Base Tous salariés de l'Insee, la Dares communique des données sur les salaires par secteur et par branche professionnelle en 2020. En 2020, le salaire mensuel brut de tous les salariés couverts par une convention collective du[...]Article
En Corse, le nautisme comprend 723 établissements en 2022, répartis dans les secteurs des services de loisirs (377), de l'industrie, commerce et services (309) et des ports de plaisance (37). La filière emploie 1 223 salariés, dont 71 % sont des[...]Article
Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, Auteur | Paris : Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires | 20/06/2023Le gouvernement a présenté, le 20 juin 2023, l'acte 2 du plan national de sobriété énergétique. Son objectif est "d'inscrire la baisse de notre consommation d’énergie dans la durée afin de tenir nos objectifs climatiques." Pour rappel, le 1er pl[...]Article
Selon les chiffres de la FFB (Fédération Française du Bâtiment), en 2022, le secteur du bâtiment dénombre 427 000 entreprises (62 500 sous le régime de la micro-entreprise) dont 403 400 de taille artisanale. 1 730 000 actifs y travaillent dont 1[...]Article
Publiés par Altares, les chiffres des ventes et cessions d'entreprises en France sur 2022 sont en hausse de 14,3 % pour atteindre 31 717 transactions, soit le plus haut niveau depuis 5 ans. Le montant moyen des transactions se renchérit de 7,5 %[...]Ouvrage
Le rapport d'information du sénateur Philippe Tabarot (Alpes-Martimes, LR) fait suite à la mission flash et à la consultation publique lancées par la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable du Sénat. Il contient 9 r[...]Article
La Meurthe-et-Moselle compte, au 31 décembre 2022, 17 272 entreprises artisanales (+ 36,7 % sur 5 ans). Les activités les plus représentées sont celles relevant du bâtiment et des services, puis de la production et de l'alimentation.Article
Fiche de synthèse sur l'artisanat au féminin en Nouvelle-Calédonie, réalisée à l'occasion du Women's Forum 2022 : données statistiques sur l'artisanat (dénombrement des femmes chefs d'entreprise par province, poids des femmes chefs d'entreprise,[...]