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IRIS-ST, Auteur ; OPPBTP, Auteur ; Prism'Emploi, Auteur | Paris : IRIS-ST | Mémo Sécurité | 01/12/2020Le pôle prévention des artisans du BTP et Paysage, IRIS-ST, publie un mémo sécurité sur la santé et la sécurité des travailleurs intérimaires. Il informe les chefs d'entreprise faisant appel à des intérimaires pour remplacer un compagnon ou pour[...]Ouvrage
Jean-Paul Chapron, Auteur ; Coralie Dubost, Auteur ; Fella Imalhayenne, Auteur | Paris : Direction Générale du Trésor | 30/11/2020Dans le cadre de l'application de l'article 174 de la loi PACTE, un rapport sur les conditions de mise en place d'une structure de revue et d'évaluation des labels de responsabilité sociale des entreprises (RSE), adaptée aux spécificités des TPE[...]Article
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie, Auteur | Nouméa : Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie | 24/11/2020Le Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie a présenté le 24 novembre 2020, le Small Business Act Calédonien, conjointement avec les représentants des chambres consulaires (Chambre de métiers et de l'artisanat, CCI) et des organisations patronales [...]Ouvrage
Paris : Haut Conseil pour le Climat 23/11/2020"Le Haut conseil pour le climat [HCC] publie son rapport "Rénover mieux : leçons d'Europe", qui répond à une saisine du gouvernement." Ce rapport analyse les politiques publiques en matière de rénovation thermique et énergétique des bâtiments[...]Article
Paris : JO - Lois et Décrets 20/11/2020Un décret, paru au Journal officiel du 20 novembre 2020, porte création des 9 chambres de métiers et de l'artisanat de région, non encore créées avant le 1er janvier 2021 [Auvergne-Rhône-Alpes, Bretagne, Centre-Val de Loire, Corse, Grand Est, Il[...]Ouvrage
Observatoire des délais de paiement ; Jeanne-Marie Prost ; Jean-Pierre Villetelle | Paris : Banque de France | 08/10/2020Le rapport 2019 de l'Observatoire des délais de paiement traite de l’évolution des délais de paiement sur la période 2018-2019 et ne couvre pas l’impact de la crise de la Covid-19. Selon les données de la Banque de France, les paiements interen[...]Ouvrage
L'IRIS-ST publie avec la CAPEB et la CNATP, un guide de la prévention du risque poussières en atelier et sur chantier (hors risque amiante). Le guide identifie les différents types de poussières : de plâtre, de ciment et de chaux, de silice cr[...]Article
CGDD ; Frédéric Nauroy, Auteur ; Ministère de la Transition écologique (Paris), Auteur | Paris : Datalab | 25/09/2020En 2018, les éco-activités représentent 2,1 % de l'emploi total en France comme en 2017 (2 % en 2016, 1,9 % de 2013 à 2016) soit 563 000 personnes en équivalent temps plein. La maîtrise de l'énergie (rénovation énergétique des bâtiments, install[...]Article
Paris : JO - Lois et Décrets 25/08/2020Le décrets relatif à l'aide aux employeurs d'apprentis prévue à l'article 76 de la loi n° 2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020 est paru au Journal Officiel du 25 août 2020. Le montant de l'aide est de : - 5 000 eur[...]Article
Paris : JO - Lois et Décrets 25/08/2020Un décret relatif à la prise en charge financière de la période de formation en centre de formation d'apprentis des personnes en recherche de contrat d'apprentissage prévue à l'article 75 de la loi n° 2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rect[...]Article
Les résultats de l'enquête* capacité à innover et stratégie (CIS) 2018 (fichiers csv ou excel), menée par l'Insee, concernent : - les caractéristiques des sociétés innovantes entre 2016 et 2018, - les sociétés innovantes par type d'innovation [...]Article
Paris : JO - Lois et Décrets 06/08/2020Le décret instituant une aide à l'embauche des jeunes de moins de 26 ans est paru au Journal officiel du 6 août. Il instaure et définit ses modalités en CDI ou CDD d'au moins trois mois, pour une rémunération inférieure ou égale à deux fois le S[...]Article
Paris : JO - Lois et Décrets 01/08/2020Le décret relatif à la désignation de l'Institut national de la propriété industrielle (INPI) en tant qu'opérateur du guichet unique électronique des formalités d'entreprises, prévu par la loi n° 2019-486 du 22 mai 2019 relative à la croissance [...]Ouvrage
L'auteur s'interroge sur l'existence d'une catégorie de "petit professionnel", ses caractéristiques, sa protection spécifique dans les relations contractuelles. Bibliographie. Thèse de doctorat en droit, réalisée dans le cadre de l'Ecole do[...]Ouvrage
Sénat, Auteur ; Elisabeth Lamure, Auteur ; Jacques Le Nay, Auteur | Paris : Sénat | Rapport d'information | 25/06/2020La Délégation aux entreprises du Sénat a publié un rapport d'information sur la responsabilité sociale et environnementale (RSE) des entreprises. Elle y souligne combien la notion d'entreprise résiliente et responsable est devenue un enjeu de l'[...]