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L'auteur, dans le contexte de réforme en cours en 2014-2015, apporte un éclairage sociologique sur les conditions d'exercice du métier de taxi afin de souligner le contexte d'incertitude dans lequel sont plongés les conducteurs de taxi. Il "vise[...]Article
Paris : JO - Lois et Décrets 03/06/2015Un décret, paru au Journal officiel du 3 juin 2015, prévoit que les entreprises qui exercent une activité de fabrication de produits à base de lait ou de fromage, dont les préparations à base de ces produits, sont inscrites au répertoire des mé[...]Article
Paris : JO - Lois et Décrets 03/06/2015Un décret relatif aux indications géographiques protégeant les produits industriels et artisanaux et portant diverses dispositions relatives aux marques est paru au Journal officiel du 3 juin 2015. Il concerne les modalités de dépôt et d'examen[...]Article
Le 1er juin 2015, le secrétaire d'État chargé de la Réforme de l'État et de la Simplification, accompagné des co-présidents du Conseil de la Simplification, a annoncé 52 nouvelles mesures de simplification pour les entreprises. Elles sont axées[...]Article
Le CTMP - Centre technique des métiers de la pâtisserie, pôle d'innovation pour l'artisanat et les petites entreprises de la pâtisserie, fait le point sur l'usage des colorants : rappel du contexte réglementaire, liste des denrées dans lesquelle[...]Article
Le CTMP - Centre technique des métiers de la pâtisserie, pôle d'innovation pour l'artisanat et les petites entreprises de la pâtisserie, fait le point sur l'étiquetage des allergènes en pâtisserie artisanale : contexte réglementaire pour les pr[...]Article
La Chambre de métiers et de l'artisanat de région Pays-de-la-Loire a conçu un modèle de dérogation aux travaux réglementés pour l'accueil des apprentis mineurs, suite à la parution du décret n° 2015-443 du 17 avril 2015 relatif à la procédure d[...]Article
Paris : JO - Lois et Décrets 17/05/2015Un décret réformant les conditions d'intervention du FISAC est paru au Journal Officiel du 17 mai 2015. Il modifie l'article L. 750-1-1 du code de commerce et définit, dans le cadre des objectifs fixés par la loi du 18 juin 2014 relative à l'ar[...]Article
DGCCRF, Auteur | Paris : Fiches pratiques de la concurrence et de la consommation (Les) | 01/05/2015La Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes a édité une fiche pratique sur l'économie collaborative, afin de cerner ses problématiques et enjeux, notamment liés au droit des plateformes numériques [...]Article
Paris : JO - Lois et Décrets 19/04/2015Le décret a pour objectif de "simplifier la procédure de dérogation aux travaux interdits pour les jeunes âgés de moins de 18 ans en formation professionnelle, en substituant au régime d'autorisation par l'inspecteur du travail un régime déclar[...]Article
Paris : JO - Lois et Décrets 19/04/2015Le décret complète l'article D4153-30 du code du travail relatif à l'affectation des jeunes âgés de moins de 18 ans à des travaux temporaires en hauteur, "afin, d'une part, de permettre une dérogation pour l'utilisation des échelles, escabeaux [...]Article
Paris : JO - Lois et Décrets 19/04/2015Le décret paru au Journal Officiel du 19 avril 2015 "définit les modalités d'information relatives à l'utilisation dans la fabrication ou la préparation d'une denrée alimentaire, de tout ingrédient ou auxiliaire technologique ou dérivé d'une su[...]Article
Paris : JO - Lois et Décrets 16/04/2015Le décret clarifie, adapte et simplifie des dispositions relatives à la tenue du registre du commerce et des sociétés (RCS), au répertoire SIRENE et au registre spécial des EIRL (RSEIRL), est paru au Journal Officiel du 16 avril 2015. Il entre [...]Article
La Chambre régionale de métiers et de l'artisanat de Rhône-Alpes a édité un guide à destination des artisans qui doivent remplir une "demande d'autorisation de construire, d'aménager ou de modifier un établissement recevant du public (ERP)" vala[...]Article
Paris : JO - Lois et Décrets 31/03/2015Le décret, paru au Journal officiel du 31 mars 2015, émet des dispositions relatives au détachement de travailleurs et à la lutte contre la concurrence sociale déloyale et le travail illégal. Il précise notamment "les obligations des employeurs[...]Article
Présentation des aides d'Etat : définition de la notion d'aide, critères de compatibilité des aides d'Etat, catégories d'aides. En ligne sur le site de L'Europe s'engage en France [consulté le 16/03/2015]Article
Paris : JO - Lois et Décrets 14/02/2015Un décret, paru au Journal Officiel du 14 février 2015, décrit les modalités de mise en oeuvre des dispositions législatives relatives à l'aménagement commercial de la loi relative à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises. En [...]Article
Paris : JO - Lois et Décrets 12/02/2015Un décret, paru au Journal Officiel du 12 février 2015, modifie "les dispositions réglementaires relatives aux modalités d'affectation de la taxe d'apprentissage afin de prendre en compte les changements opérés par l'article 8 de la loi n°2014-8[...]Article
Le CTMP, pôle d'innovation pour l'artisanat et les petites entreprises de la pâtisserie, a rédigé un livret pour présenter l'impact du règlement INCO sur l'étiquetage et la gestion des allergènes en pâtisserie, chocolaterie-confiserie et glacer[...]Article
Une conférence organisée par la plateforme régionale innovation SolFi2A sur les nanotechnologies a présenté leurs applications dans le secteur de l'aménagement et de l'habitat. Le compte-rendu donne une définition des nanotechnologies et des na[...]Article
Paris : JO - Lois et Décrets 17/01/2015La loi, parue au Journal officiel du 17 janvier 2015, délimite, dans le cadre de la réforme territoriale, les nouvelles régions françaises avec leurs noms provisoires, précise les dispositions relatives aux élections régionales, et celles relati[...]Article
Antoine Chevillard ; CRMA Auvergne, Auteur | Clermont Ferrand : Note de veille réglementaire | 14/01/2015La note de veille réglementaire de la Chambre régionale de métiers et de l'artisanat d'Auvergne sur le signe de qualité RGE et l'éco-conditionnalité dans les métiers du bâtiment donne des informations sur les travaux et les corps de métiers conc[...]Ouvrage
Compte-tenu des inquiétudes exprimées par les chefs d'entreprise sur la mise en oeuvre du compte personnel de prévention de la pénibilité (C3P), deux missions ont été confiées à des personnalités qualifiées pour faciliter la mise en place de la[...]Article
Paris : JO - Lois et Décrets 01/01/2015Le décret relatif au dispositif d'amorçage applicable aux sociétés coopératives de production est paru au Journal Officiel du 1er janvier 2015. Ce nouveau statut de SCOP d'amorçage permet aux salariés reprenant leur entreprise sous forme de SCO[...]Ouvrage
Guillaume Garot, député de la Mayenne et ancien ministre délégué à l'agroalimentaire, a remis le 14 avril 2015 au Premier ministre son rapport sur la lutte contre le gaspillage alimentaire. Celui-ci a pour objectif d’identifier les freins qui p[...]Article
Le CNIDEP, pôle d'innovation pour l'artisanat et les petites entreprises dédié au développement durable, publie une étude préalable sur la présence de nanomatériaux dans l'artisanat et le cas échéant sur leur dangerosité. Bibliographie.Ouvrage
La 10e édition du Rapport sur l'évolution des PME réalisée par l'Observatoire des PME de Bpifrance a été publiée. Le document présente les caractéristiques structurelles et conjoncturelles des PME et ETI. Il se structure en 3 parties abordant :[...]Ouvrage
La collection "Les Cahiers de Tendances de l'Artisanat du Bâtiment®" synthétise des travaux réalisés par la Capeb. Le 10ème volume "Quel(s) dirigeant(s)d'entreprise artisanale en 2025 ?" est consacré à la gestion et au pilotage des entreprises [...]Ouvrage
Fanny Dombre Coste, députée, a remis le 18 mars 2015 à Carole Delga, secrétaire d'Etat chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire, un rapport d'évaluation sur le droit d'information préalable ([...]Article
Paris : JO - Lois et Décrets 17/12/2014La loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 et la loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites ont rétabli l'assiette réelle pour le calcul des cotisations d'assurance vieillesse des apprentis et mis en place un di[...]Article
La Chambre de métiers et de l'artisanat des Yvelines a publié un guide de l'accessibilité pour les artisans et les commerçants recevant du public. Après une description des différentes situations de handicap et une définition de l'accessibilité[...]Article
Paris : JO - Lois et Décrets 29/10/2014Le décret pris pour application des dispositions de la loi n°2014-856 du 31 juillet 2014 relative à l'économie sociale et solidaire, a pour objectif de faciliter la transmission des entreprises à leurs salariés, et précise les modalités d'applic[...]Article
L'Observatoire de l'ANFA examine les évolutions dans les services de l'automobile. Il révèle une "paupérisation de l'usage de l'automobile", l'amorçage en 2011 d'une diminution de l'emploi dans les entreprises de l'entretien-réparation. Techniq[...]Article
Paris : JO - Lois et Décrets 14/10/2014L'arrêté fixe la liste des métiers et des spécialités dans lesquels exercent les techniciens d'art. Il abroge l'arrêté du 5 mai 1992.Article
Paris : JO - Lois et Décrets 02/10/2014La loi relative aux taxis et aux voitures de transport avec chauffeur, dite "loi Thévenoud" est parue au Journal officiel du 2 octobre 2014. Elle vise "à redéfinir les contours de la profession de taxis, à la moderniser et à définir l'usage des [...]Article
La Chambre régionale de métiers et de l'artisanat du Limousin a mis à jour sa fiche fiche pratique rappelant les obligations légales des bijoutiers en matière de protection de l'environnement : la réglementation s'appliquant à l'entreprise, déf[...]Article
La Chambre régionale de métiers et de l'artisanat du Limousin a mis à jour sa fiche fiche pratique rappelant les obligations légales des imprimeurs en matière de protection de l'environnement : la réglementation s'appliquant à l'entreprise, déf[...]Article
La Chambre régionale de métiers et de l'artisanat du Limousin a mis à jour sa fiche fiche pratique rappelant les obligations légales des prothésistes en matière de protection de l'environnement : la réglementation s'appliquant à l'entreprise, d[...]Article
La Chambre régionale de métiers et de l'artisanat du Limousin a mis à jour sa fiche fiche pratique rappelant les obligations légales des métiers de la réparation électrique et électronique en matière de protection de l'environnement : la réglem[...]Article
Paris : JO - Lois et Décrets 12/09/2014Le décret, modifiant diverses règles relatives à l'apprentissage, est paru au Journal Officiel du 12 septembre 2014. Il est pris pour application de plusieurs dispositions de la loi n°2014-288 du 5 mars 2014 relative à la formation professionnel[...]Ouvrage
Principales informations à destination de l'artisan pâtissier-confiseur-chocolatier-glacier en matière d'étiquetage des produits préemballés et non préemballés. Le guide aborde également les cas particuliers d'étiquetage, les mentions valorisant[...]Article
Paris : JO - Lois et Décrets 30/08/2014Le décret fixe "les modalités de répartition des dépenses libératoires de la taxe d'apprentissage effectuées par les entreprises et dédiées au financement des formations initiales technologiques et professionnelles." Il s'applique à compter de [...]Article
Le Conseil d'Analyse Economique (CAE) a émis dans une note synthétique des préconisations pour réformer la France. Parmi les 10 pistes de réformes envisagées, figurent notamment : l'assouplissement des conditions d'accès à certaines professions[...]Ouvrage
L'étude menée par le réseau UrbA3 des 3 agences d'urbanisme de Rhône-Alpes, a pour objectif d'apporter à la Région une meilleure connaissance des champs liés au commerce et à l'urbanisme commercial : les principaux enjeux et tendances de l'urban[...]Article
Paris : JO - Lois et Décrets 19/06/2014La loi n°2014-626 du 18 juin 2014 relative à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises contient des mesures relatives : - à l'adaptation du régime des baux commerciaux, - à la promotion et au développement des très petites en[...]Article
Schiltigheim : CMA Alsace 01/06/2014Différentes activités autour du vélo sont organisées en Alsace et le Bas-Rhin est le 1er département cyclable de France. Les ventes de cycles, d'équipements et d'accessoires ont progressé de 3,1 % en 2013 malgré la crise. Le vélo à assistance é[...]Article
Marina Bertrel | Paris : Recma, Revue des études coopératives, mutualistes et associatives | 05/05/2014L'auteur s'attache à démontrer l'obsolescence de l'article 3 de la loi n°78-763 du 19 juillet 1978 portant statut des sociétés coopératives ouvrières de coopération, et l'opportunité de l'adoption d'un statut de Scop SAS, proposé dans la loi su[...]Article
Paris : Monde des artisans (Le) 01/05/2014A l'occasion de son numéro 100, la revue Le Monde des artisans consacre un dossier à la thématique "Artisan demain", abordée à travers différents angles, qui illustrent à la fois la place de l'artisanat dans l'économie française et ses atouts d[...]Article
Paris : JO - Lois et Décrets 06/03/2014La loi relative à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale, parue au Journal officiel du 6 mars 2014, concerne la formation professionnelle continue, l'apprentissage, l'emploi, la gouvernance et la décentralisation, l[...]Article
Cluses : CTDEC Infos 01/03/2014Le secteur des dispositifs médicaux (DM) est varié (appareils d'imagerie médicale, robotique médicale, prothèses...) et offre des perspectives de croissance réelles au vue de l'évolution de la société (vieillissement, notamment). Secteur attrac[...]Article
Hélène Azarian, Auteur ; Albert Maron, Auteur | Paris : Semaine juridique - Entreprise et Affaires (La) | 09/01/2014L'article aborde le droit de l'artisanat et ses évolutions sur la période allant de décembre 2012 à décembre 2013 : les structures de l'artisanat (réseau des CMA, élections, personnel des CMA, répertoire des métiers, apprentissage, syndicats pro[...]Ouvrage
Le dictionnaire définit les termes liés à l'apprentissage appuyés de références réglementaires. Il contient également des chiffres clés : 436 334 apprentis en France en 2012, 57,5 % sont formés dans les domaines de la production. Près de 40 % [...]Ouvrage
Forts de leurs expériences au sein de Chambres de métiers et de l'artisanat, auprès d'artisans et de publics en formation sur le droit de l'apprentissage, les auteurs redéfinissent de manière détaillée les aspects réglementaires liés aux différ[...]Ouvrage
A la demande du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, l'Inspection générale des affaires sociales (Igas) a été chargée d'une mission sur l'évaluation des groupements d’employeurs pour l’insert[...]Ouvrage
Un rapport, réalisé par les Inspections générales des affaires sociales (Igas), de l'administration (Iga), de l'éducation nationale (Igen) et de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche (Igaenr), révèle les freins culturels, [...]Ouvrage
Le Ceproc, pôle d'innovation pour l'artisanat et les petites entreprises de charcuterie-traiteur, a réalisé un guide technique interactif fournissant aux artisans charcutiers des fiches techniques sur l'utilisation des ingrédients et additifs e[...]Ouvrage
Le rapport annuel de Bpifrance présente les caractéristiques structurelles et conjoncturelles des PME et ETI. Il se structure en cinq parties abordant : - les évolutions des entreprises : démographie et conjoncture des entreprises (cartograp[...]Ouvrage
Dans le cadre du comité de suivi amiante mis en place par la Commission des affaires sociales du Sénat, 8 sénateurs ont rédigé un rapport dans lequel ils formulent plusieurs propositions visant à améliorer la prise en compte du problème de désa[...]Ouvrage
La transmission d'entreprise. Recherches sur les spécificités de l'entreprise de bâtiment [en ligne]
La thèse porte sur les méthodes juridiques permettant d'organiser juridiquement l'entreprise du bâtiment et d'améliorer son organisation en vue d'une transmission. Elle analyse également les méthodes de transmission des connaissances techniques [...]Article
Stéphane Lembré, Auteur | Paris : Comité pour l'histoire économique et financière de la France | 04/10/2013L'auteur retrace les efforts mis en oeuvre pour développer l'enseignement technique en France entre la fin du XIXe siècle et les années 1920. Il analyse les faiblesses ayant conduit à parler d'"échec" de l'apprentissage (difficultés à imposer le[...]Ouvrage
La thèse analyse l'impact de la réforme de la représentativité (par la loi du 20 août 2008), centrée sur la légitimité des syndicats, sur le développement de la démocratie sociale dans les entreprises. Bibliographie. Thèse de doctorat en droit[...]Article
Sophie Boutillier ; Claude Fournier | Dunkerque : RRI - Réseau de recherche sur l'innovation | 01/08/2012Les auteurs analysent en s'appuyant notamment sur une étude des débats parlementaires, le contexte d'adoption de la loi Le Chapelier en 1791, qui abolit les corporations de métier et le droit de grève pour les ouvriers.Article
Les auteurs analysent les caractéristiques de la société entrepreneuriale qui est en train de se former en opposition à la société salariale. Pour cela, ils présentent les grandes théories historiques de l'entrepreneuriat pour en faire émerger [...]Article
La France se caractérise par une proportion importante de très petites entreprises et par une proportion plus faible d'entreprises de taille moyenne. Cette particularité française pourrait s'expliquer par l'accumulation de réglementations addit[...]Ouvrage
La thèse étudie les divergences et les convergences des systèmes législatifs français et italien pour offrir une protection juridique au conjoint, au pascé ou au concubin du chef d'entreprise qui collabore à son activité. Elle présente les dif[...]Ouvrage
Essai sur la nature des travailleurs indépendants français : une approche socioéconomique [en ligne]
La thèse cherche à déterminer la nature des travailleurs indépendants français en les distinguant dans la catégorie des non-salariés. Une analyse historique des professions indépendantes permet d'identifier les composantes originelles de l'indé[...]Ouvrage
Réalisé dans le cadre d'un Master 1 Urbanisme et Aménagement, le mémoire de recherche porte sur les freins et les moteurs de l'utilisation des taxis dans les nouvelles politiques de mobilité. Il s'organise autour de trois parties : l'organisatio[...]Article
Les auteurs s'intéressent au nouveau régime de l'auto-entrepreneur, lancé par la loi pour la modernisation de l'économie (LME) du 4 août 2008, pour en souligner les contradictions. Ils soulignent les multiples dépendances juridiques auxquelles i[...]Article
Résultats d'une enquête menée par le Club des Dirigeants du Réseau Artisanat-Université® Nord-Pas-de-Calais sur la position des entreprises artisanales en termes de responsabilité sociale des entreprises (RSE). Le chef d'entreprise y joue un rô[...]Ouvrage
Sophie Boutillier ; Patrick Audebert-Lasrochas ; Alioune Ba ; Claude Fournier ; Henri Jorda ; Serge Le Roux ; Clotaire Mouloungui ; Rémy Volpi ; Godefroy Kizaba | Paris : Harmattan (L') | Marché & Organisations. Cahiers d'économie et de gestion de la Côte d'Opale | 2006Le cahier rassemble des contributions de chercheurs qui mettent en avant la modernité de l'artisanat, à l'heure des réseaux et sa capacité d'adaptation aux évolutions de l'économie et aux attentes de leurs clients. Au sommaire : Artisanat et né[...]Ouvrage
Nicolas Druelle, Auteur | Rodez : ISRFMPUn mémoire de recherche de fin d’étude concernant l'approvisionnement en pierre locale a été réalisé par un étudiant de l’Institut supérieur de recherche et de formation aux métiers de la Pierre (ISRFMP, Compagnons du Devoir) dans le cadre du Br[...]