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Article
Présentation de l'artisanat : données économiques, organisation, réglementation, qualification professionnelle... réalisée à l'occasion du workshop "Regulating access to professions : national perspectives" à Bruxelles le 17 juin 2013, par Ren[...]Article
Paris : JO - Lois et Décrets 16/06/2013La loi relative à la sécurisation de l'emploi comporte différentes mesures en faveur des salariés afin de "lutter contre la précarité dans l'emploi et dans l'accès à l'emploi"(accès élargi aux mutuelles, droits rechargeables au chômage, compte [...]Article
La Chambre régionale de métiers et de l'artisanat du Limousin a mis à jour sa fiche fiche pratique rappelant les obligations légales des maçons et plâtriers en matière de protection de l'environnement : la réglementation s'appliquant à l'entrep[...]Article
La Chambre régionale de métiers et de l'artisanat du Limousin a mis à jour sa fiche fiche pratique rappelant les obligations légales des plombiers en matière de protection de l'environnement : la réglementation s'appliquant à l'entreprise, défi[...]Article
L'Ile-de-France compte 550 marchés de proximité, répartis dans quasiment toutes les communes de la région. Ils sont actuellement confrontés à différents enjeux et doivent s'adapter à leur clientèle : horaires élargis, nouveaux lieux, renforceme[...]
Ouvrage
Conseil économique, social et environnemental, Auteur ; Sylvie Brunet, Auteur | Paris : Conseil Economique, Social et Environnemental (CESE) | Avis du Conseil économique, social et environnemental | 01/05/2013L'avis présente l'état des lieux de la prévention des risques psychosociaux (RPS) établi par le Conseil économique, social et environnemental cinq ans après l'Accord national interprofessionnel sur le stress au travail (2008) et le plan d'urgenc[...]Article
Le plan d'investissement pour le logement présenté le 21 mars 2013 par le Président de la République François Hollande avec Cécile Duflot, ministre de l'Egalité des territoires et du Logement, Delphine Batho, ministre de l'Ecologie, du Développ[...]Ouvrage
L'IGF a procédé à l'analyse économique du fonctionnement de 37 professions et activités réglementées, sélectionnées sur la base de leur poids dans l'économie, de leur rentabilité et parce qu'elles font l'objet d'au moins deux réglementations spé[...]Article
Le pôle d'innovation de l'artisanat dédié au développement durable et à l'environnement dans les petites entreprises, CNIDEP, publie une note de veille réglementaire présentant la mise en place de la nouvelle filière de responsabilité élargie d[...]Article
Une note réalisée par l'ISM présente l'artisanat en Allemagne : le régime juridique, les chambres de métiers et les fédérations professionnelles. Chiffres-clés.Article
Une note réalisée par l'ISM présente le poids économique du commerce en Allemagne et son organisation (réseau des Chambres de commerce et d'industrie allemandes).Ouvrage
A l'occasion des 30 ans de la loi ayant institué les coopératives artisanales (loi du 20 juillet 1983), la FFCGA (fédération française des coopératives et groupements d'artisans) dresse un portrait de la coopération artisanale : en 2013, on com[...]Ouvrage
La Confédération nationale de la Boulangerie et Boulangerie-Pâtisserie Française (CNBBPF) a édité un guide pratique concernant l'accessibilité dans les commerces, afin de préparer les commerçants à leurs obligations réglementaires au 1er janvie[...]Ouvrage
CERBTP Pays de la Loire ; DREAL Pays-de-la-Loire | Nantes : DREAL Pays de la Loire | Analyses et connaissance | 2013Dans le cadre du plan d'action national engagé par le ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie sur la la filière des matériaux biosourcés pour la construction, une étude régionale a été confiée par la DREAL Pays-de-la-L[...]Ouvrage
La thèse analyse l'impact de la réforme de la représentativité (par la loi du 20 août 2008), centrée sur la légitimité des syndicats, sur le développement de la démocratie sociale dans les entreprises. Bibliographie. Thèse de doctorat en droit[...]
