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Une conférence organisée par la plateforme régionale innovation SolFi2A sur les nanotechnologies a présenté leurs applications dans le secteur de l'aménagement et de l'habitat. Le compte-rendu donne une définition des nanotechnologies et des na[...]Article
Paris : JO - Lois et Décrets 17/01/2015La loi, parue au Journal officiel du 17 janvier 2015, délimite, dans le cadre de la réforme territoriale, les nouvelles régions françaises avec leurs noms provisoires, précise les dispositions relatives aux élections régionales, et celles relati[...]Article
Antoine Chevillard ; CRMA Auvergne, Auteur | Clermont Ferrand : Note de veille réglementaire | 14/01/2015La note de veille réglementaire de la Chambre régionale de métiers et de l'artisanat d'Auvergne sur le signe de qualité RGE et l'éco-conditionnalité dans les métiers du bâtiment donne des informations sur les travaux et les corps de métiers conc[...]Ouvrage
Compte-tenu des inquiétudes exprimées par les chefs d'entreprise sur la mise en oeuvre du compte personnel de prévention de la pénibilité (C3P), deux missions ont été confiées à des personnalités qualifiées pour faciliter la mise en place de la[...]Article
Paris : JO - Lois et Décrets 01/01/2015Le décret relatif au dispositif d'amorçage applicable aux sociétés coopératives de production est paru au Journal Officiel du 1er janvier 2015. Ce nouveau statut de SCOP d'amorçage permet aux salariés reprenant leur entreprise sous forme de SCO[...]Ouvrage
Guillaume Garot, député de la Mayenne et ancien ministre délégué à l'agroalimentaire, a remis le 14 avril 2015 au Premier ministre son rapport sur la lutte contre le gaspillage alimentaire. Celui-ci a pour objectif d’identifier les freins qui p[...]Article
Le CNIDEP, pôle d'innovation pour l'artisanat et les petites entreprises dédié au développement durable, publie une étude préalable sur la présence de nanomatériaux dans l'artisanat et le cas échéant sur leur dangerosité. Bibliographie.Ouvrage
La 10e édition du Rapport sur l'évolution des PME réalisée par l'Observatoire des PME de Bpifrance a été publiée. Le document présente les caractéristiques structurelles et conjoncturelles des PME et ETI. Il se structure en 3 parties abordant :[...]Ouvrage
La collection "Les Cahiers de Tendances de l'Artisanat du Bâtiment®" synthétise des travaux réalisés par la Capeb. Le 10ème volume "Quel(s) dirigeant(s)d'entreprise artisanale en 2025 ?" est consacré à la gestion et au pilotage des entreprises [...]Ouvrage
Fanny Dombre Coste, députée, a remis le 18 mars 2015 à Carole Delga, secrétaire d'Etat chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire, un rapport d'évaluation sur le droit d'information préalable ([...]Article
Paris : JO - Lois et Décrets 17/12/2014La loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 et la loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites ont rétabli l'assiette réelle pour le calcul des cotisations d'assurance vieillesse des apprentis et mis en place un di[...]Article
La Chambre de métiers et de l'artisanat des Yvelines a publié un guide de l'accessibilité pour les artisans et les commerçants recevant du public. Après une description des différentes situations de handicap et une définition de l'accessibilité[...]Article
Paris : JO - Lois et Décrets 29/10/2014Le décret pris pour application des dispositions de la loi n°2014-856 du 31 juillet 2014 relative à l'économie sociale et solidaire, a pour objectif de faciliter la transmission des entreprises à leurs salariés, et précise les modalités d'applic[...]Article
L'Observatoire de l'ANFA examine les évolutions dans les services de l'automobile. Il révèle une "paupérisation de l'usage de l'automobile", l'amorçage en 2011 d'une diminution de l'emploi dans les entreprises de l'entretien-réparation. Techniq[...]Article
Paris : JO - Lois et Décrets 14/10/2014L'arrêté fixe la liste des métiers et des spécialités dans lesquels exercent les techniciens d'art. Il abroge l'arrêté du 5 mai 1992.