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Ouvrage
Le livre blanc du CNPA "Pacte pour la Mobilité" comporte les actions devant être engagées pour pérenniser les métiers de la filière aval de l'automobile. Il s'articule autour de 6 piliers : "encourager des dynamiques d'entrepreneurs dans les ter[...]Article
La Chambre de métiers et de l'artisanat de Martinique et l'Ademe publient un guide Environnement à destination des professionnels de l'automobile souhaitant s'engager dans la démarche Garage Propre. Il fournit les principaux éléments de réponses[...]Ouvrage
La CGPME a réalisé avec le soutien de l'ADEME et du Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer, un guide sur les grandes notions de l'éco-conception, les principaux enjeux et bénéfices. Il est illustré par le témoignage de chefs d'e[...]Ouvrage
Le CTMP - Centre technique des métiers de la pâtisserie, pôle d'innovation pour l'artisanat dédié à la pâtisserie, a élaboré un guide pratique consacré à la problématique du "sans gluten", à destination des artisans pâtissiers-chocolatiers-confi[...]Article
Le ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt recense dans un tableau récapitulatif les guides des bonnes pratiques d'hygiène accessibles en ligne, dont certains réalisés avec l'appui d'organisations professionnelles représe[...]Ouvrage
Le document contient la liste et les définitions des 198 métiers d'art et 83 spécialités répartis en 16 domaines, fixée par l'arrêté du 24 décembre 2015 (JO Lois et Décrets, n°26, 31/01/2016).Ouvrage
Le 1er numéro des Cahiers de l'INMA présente le secteur des métiers d'art : données historiques, définition, l'économie du secteur, les métiers d'art en région et en Europe (Allemagne, Belgique, Espagne, Finlande, Irlande, Italie, Portugal, Roum[...]Ouvrage
Le Conseil Scientifique et Culturel de l'INMA a constitué un groupe de travail sur l'impact du développement des technologies de conception et de fabrication numériques sur les métiers d'art, dont les travaux ont permis la réalisation de ce cah[...]Article
Paris : JO - Lois et Décrets 31/12/2015Le "décret modifie les seuils de procédure formalisée applicables aux marchés publics, aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs et entités adjudicatrices non soumis au code des marchés publics, aux contrats de partenariat et aux concess[...]Article
Paris : JO - Lois et Décrets 30/12/2015Le décret relatif à l'information des salariés en cas de vente de leur entreprise est paru au Journal Officiel du 30 décembre 2015. Entrant en vigueur le 1er janvier 2016, il abroge le décret n° 2014-1254 du 28 octobre 2014 relatif à l'informat[...]Article
Paris : JO - Lois et Décrets 29/12/2015La loi relative à l'adaptation de la société au vieillissement est parue au Journal Officiel du 29 décembre 2015. Elle comporte trois volets : - l'anticipation et la prévention de la perte d'autonomie, - l'adaptation de la société au vieillis[...]Article
Paris : JO - Lois et Décrets 24/12/2015Un décret modifiant le décret n° 2014-1433 du 1er décembre 2014 portant création de la chambre de métiers et de l'artisanat de région Provence-Alpes-Côte d'Azur est paru au Journal officiel du 24 décembre 2015. Il a pour objet l'ajout de la sec[...]Article
Paris : JO - Lois et Décrets 24/12/2015Un décret portant création de la chambre régionale de métiers et de l'artisanat Nord - Pas-de-Calais - Picardie et de la chambre de métiers et de l'artisanat interdépartementale Nord - Pas-de-Calais est paru au Journal officiel du 24 décembre 20[...]Article
Paris : JO - Lois et Décrets 24/12/2015Un décret portant création de la chambre régionale de métiers et de l'artisanat Normandie et de la chambre de métiers et de l'artisanat interdépartementale Calvados-Orne est paru au Journal officiel du 24 décembre 2015. La chambre de métiers et[...]Article
Ministère de l'intérieur, Auteur ; Ministère de la décentralisation et de la fonction publique, Auteur ; Secrétariat d'Etat à la réforme territoriale, Auteur | Paris : Legifrance | 22/12/2015L'instruction, adressée par le Ministre de l'Intérieur, la Ministre de la décentralisation et de la fonction publique, et le secrétaire d'Etat à la réforme territoriale, aux préfets de région et de département, précise les compétences des collec[...]Article
Paris : JO - Lois et Décrets 18/12/2015Un rapport et une ordonnance relatifs à la simplification de certains régimes d’autorisation préalable et de déclaration des entreprises et des professionnels sont parus au Journal Officiel du 18 décembre 2015. L'ordonnance "supprime des régime[...]Article
Paris : JO - Lois et Décrets 09/12/2015L'arrêté modifie les arrêtés du 12 mai 2011 relatifs aux indemnités de fonctions, aux frais de représentation et aux frais de déplacements des membres des chambres de métiers et de l'artisanat de région, de leurs sections, des chambres régionale[...]Article
Paris : JO - Lois et Décrets 09/12/2015Un arrêté du 1er décembre 2015, paru au Journal officiel du 9 décembre 2015, définit les modalités d'application des critères de qualification exigés dans le cadre du crédit d'impôt pour la transition énergétique (CITE) et des avances remboursab[...]Article
Paris : JO - Lois et Décrets 27/11/2015Une ordonnance relative aux réseaux des chambres de commerce et d'industrie et des chambres de métiers et de l'artisanat est parue au Journal officiel du 27 novembre 2015. Avec le projet de loi relatif aux réseaux des CCI et des CMA, elle organ[...]Article
Dans le prolongement de son avis sur les conditions d'une politique régionale de l'innovation, le CESER de Bourgogne a publié une communication sur l'économie circulaire dans laquelle il souligne le lien entre les concepts d'économie circulaire [...]Article
Paris : JO - Lois et Décrets 08/11/2015L'arrêté relatif à l'information du consommateur sur les tarifs des courses de taxi prévoit des modalités renforcées dans les zones où une forfaitisation de certaines courses est prévue. [...] "en ce qui concerne les taxis parisiens, il prévoit [...]Article
Paris : JO - Lois et Décrets 05/11/2015Le décret renforce les obligations de mutualisation régionale des fonctions administratives du réseau des chambres de métiers et de l'artisanat. Il "améliore le dispositif de gouvernance des chambres afin d'assurer le fonctionnement optimal de l[...]Article
Une fiche technique renseigne sur la réglementation relative à l'accessibilité des Etablissements recevant du public (ERP) et des Installations ouvertes au public (IOP) de 5ème catégorie : cheminement extérieur/intérieur, signalétique, parking n[...]Ouvrage
IGF, Auteur ; Inspection Générale Administration, Auteur ; CGEDD, Auteur | Paris : Inspection générale des finances | 01/11/2015L'Inspection générale des Finances, l'Inspection générale de l'administration et le CGEDD (Conseil général de l'environnement et du développement durable) ont réalisé un rapport sur l'application de la loi du 1er octobre 2014 sur les taxis et le[...]Ouvrage
Un rapport d'information réalisé par M. Martial Bourquin, sénateur, dresse un état des lieux de la commande publique en France qui représente près de 400 milliards euros de dépenses annuelles. Les PME ont représenté en 2011 35,7 % du chiffre d'[...]