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Ouvrage
Les dossiers Projecteurs de Bpifrance Création constituent pour les porteurs de projets entrepreneuriaux un outil de premier niveau d’analyse du métier dans lequel ils souhaitent se lancer. Le dossier consacré à la retouche de vêtements présent[...]Ouvrage
PUCA, Auteur ; Alexandre Blein, Auteur ; Joël Idt, Auteur ; Daphné Lecointre, Auteur ; Flore Trautmann, Auteur ; Hélène Beraud, Auteur ; Flavie Ferchaud, Auteur | Paris : Fabrique de l'industrie (La) | Notes de la Fabrique (Les) | 28/03/2024La Note, réalisée dans le cadre du programme de recherche Ville productive initié par le PUCA, la Fabrique de l’industrie et l’Institut pour la recherche de la Caisse des dépôts, s'intéresse au maintien et à l’implantation d’activités de fabrica[...]Ouvrage
Observatoire national des transports publics particuliers de personnes, Auteur ; Victoria Fumat, Auteur ; Fabien Perez, Auteur | Paris : Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires | 21/03/2024Le rapport 2024 de l'Observatoire national des transports publics particuliers de personnes, institué en février 2017 par décret, dresse un état des lieux du secteur des taxis et VTC. Après avoir fait le point sur la réglementation en vigueur po[...]Article
La Direction générale des entreprises (DGE) a mené, de mi-novembre à mi-décembre 2023, une consultation en ligne auprès d'entreprises* afin de recueillir leurs attentes, leurs préoccupations et leurs propositions vis-à-vis des politiques europée[...]Ouvrage
Les dossiers Projecteurs de Bpifrance Création constituent pour les porteurs de projets entrepreneuriaux un outil de premier niveau d’analyse du métier dans lequel ils souhaitent se lancer. Le dossier consacré aux chauffeurs de taxi présente de[...]Ouvrage
L'ADEME publie un guide pour identifier différentes pistes d'écoconception susceptibles d'être appliquées à chacune des étapes du cycle de vie des meubles meublants (mobilier de chambre à coucher, mobilier de salon / salle à manger, mobilier de [...]Article
La délégation sénatoriale aux Entreprises a adopté, le 31 janvier 2024, les conclusions de la mission flash "Les entreprises face à la pénurie de foncier économique". Ses rapporteurs, les sénateurs Christian Klinger et Michel Masset, soulignent [...]Ouvrage
Les dossiers Projecteurs de Bpifrance Création constituent pour les porteurs de projets entrepreneuriaux un outil de premier niveau d’analyse du métier dans lequel ils souhaitent se lancer. Le dossier consacré à la reprise ou la création d'une [...]Article
CGAD, Auteur ; Association des Maires de France, Auteur ; Fédération nationale des marchés de France, Auteur | Paris : CGAD | 22/11/2023L’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité (AMF), la Confédération générale de l’alimentation en détail (CGAD) et la Fédération nationale des marchés de France ont réactualisé le modèle de règlement de marché adopté [...]Article
OPEF, Auteur ; Pionnier Conseil, Auteur | Paris : OPEF - Organisation des Poissonniers Ecaillers de France | 01/11/2023L’OPEF (Organisation des Poissonniers Écaillers de France) a mené en 2023 une étude auprès d'un panel de 75 entreprises représentatives de l’ensemble des secteurs de la branche (artisans sur marchés, en boutique, entreprises de gros), pour déter[...]Article
L'Ademe consacre un dossier à la responsabilité élargie du producteur (REP) dans son magazine en ligne de novembre 2023 : sa généralisation avec 23 filières réglementaires d'ici 2025, l'Observatoire national du réemploi et de la réutilisation, l[...]Article
Le règlement européen visant à étendre les IG aux produits artisanaux et industriels est paru au Journal officiel de l'Union européenne du 27 octobre 2023. Il définit les produits artisanaux et industriels comme des "produits fabriqués soit ent[...]Article
La Chambre de métiers et de l'artisanat de Nouvelle-Aquitaine fournit aux artisans un livre blanc consacré à la réglementation dans l'artisanat, afin de les aider à s'y conformer pour éviter les sanctions ou une fermeture suite à un contrôle. L[...]Article
Paris : JO - Lois et Décrets 19/10/2023Un décret relatif au Registre national des entreprises (RNE) et à certaines formalités qui leur sont applicables est paru au Journal officiel du 19 octobre 2023. Il a pour objet : - la "complétude et rectification du [RNE]", - la "mise à jour[...]Article
Confédération nationale de la boulangerie et boulangerie-pâtisserie française (CNBPF), Auteur | Confédération nationale de la Boulangerie et Boulangerie-Pâtisserie Française | 19/10/2023La Confédération nationale de la boulangerie et boulangerie-pâtisserie française a réalisé, avec l'appui des Moulins Familiaux, un livret d'optimisation de la gestion d'une boulangerie-pâtisserie. Il recense des bonnes pratiques concernant le co[...]Ouvrage
Assemblée Nationale, Auteur ; Julie Laernos, Auteur ; Marjolaine Meynier-Millefert, Auteur | Paris : Assemblée Nationale | Rapport d'information | 04/10/2023Une mission d'information commune sur la rénovation énergétique des bâtiments, présidée par Jean-Louis Bricout (Aisne-Liot), a été créée le 7 février 2023 à l'initiative de la commission des Affaires économiques et de la commission du Développem[...]Ouvrage
Les dossiers Projecteurs de Bpifrance Création constituent pour les porteurs de projets entrepreneuriaux un outil de premier niveau d’analyse du métier dans lequel ils souhaitent se lancer. Le dossier consacré au métier de fleuriste présente de[...]Article
Paris : JO - Lois et Décrets 27/08/2023Un arrêté, paru au Journal officiel du 27 août, remplace l'intitulé du diplôme « mention complémentaire » par l'intitulé « certificat de spécialisation », à compter de la session d'examen 2025. Il liste en annexe les arrêtés portant création des[...]Article
Paris : JO - Lois et Décrets 27/08/2023Un décret, paru au Journal officiel du 27 août, remplace l'intitulé du diplôme « mention complémentaire » par l'intitulé « certificat de spécialisation », à compter de la session d'examen 2025.Article
Paris : JO - Lois et Décrets 12/08/2023Un décret modifiant les dispositions du code de l'éducation relatives au label « lycée des métiers » est paru au Journal officiel du 12 août 2023. Il "fait évoluer les dispositions du code de l'éducation relatives au label « lycée des métiers » [...]Article
Le groupe de travail (GT) sur l'intelligence artificielle (IA), initié en 2018, par la FFB publie une note sur comment mobiliser la data, produite par les entreprises du bâtiment, au service de l'IA et de l'innovation dans le secteur. Elle fait [...]Article
CGDD ; Frédéric Nauroy, Auteur ; Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, Auteur | Paris : Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires | 12/07/2023En 2020, les éco-activités représentent 2,4 % de l'emploi total en France (2,3 % en 2019, 2,1 % en 2018, 2 % en 2016, 1,9 % de 2013 à 2016) soit 641 350 personnes en équivalent temps plein (ETP). L’agriculture biologique et les activités de maît[...]Ouvrage
Assemblée Nationale, Auteur ; Benjamin Haddad, Auteur ; Danielle Simonnet, Auteur | Paris : Assemblée Nationale | Rapport | 11/07/2023Le rapport de la commission d’enquête de l’Assemblée nationale relative aux révélations des Uber files : l’ubérisation, son lobbying et ses conséquences a été publié le 18 juillet 2023. Les travaux de la commission d’enquête avaient deux objets[...]Ouvrage
IGAS ; IGF ; Emile BLAISON ; Denis LE BAYON ; Marie-Christine LEPETIT ; Irina SCHAPIRA ; Régis VERDIER | Paris : Inspection générale des finances | 01/07/2023L'Inspection générale des finances (IGF) et l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) ont été missionnées par la Première ministre "pour mettre en œuvre une revue de dépenses sur le financement des Centres de formation des apprentis (CF[...]Article
Le déploiement des ZFE-m ne s'effectue pas sans difficulté. L'article contextualise le dispositif et, à l'appui d'avis d'experts et d'acteurs économiques [*], expose ces difficultés ainsi que des solutions. D’ici 2024, les 43 agglomérations f[...]