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Conseil d'Analyse Economique, Auteur ; Basile Blanc, Auteur ; Marylou Colombet, Auteur ; Camille Landais, Auteur ; Hélène Paris, Auteur ; Ariane Salem, Auteur | Focus | 06/02/2024Le Conseil d'Analyse Economique (CAE) évalue dans un Focus l'impact de la hausse des prix de l'énergie sur le tissu économique des TPE-PME françaises, en s'appuyant notamment sur les données bancaires du Crédit Mutuel Alliance Fédérale, couvrant[...]Ouvrage
ADEME, Auteur ; Quadrant Conseil, Auteur ; Soliance Alimentaire, Auteur | Paris : ADEME | 01/02/2024L'ADEME, qui accompagne le déploiement des PAT (projets alimentaires territoriaux) depuis 2016, a engagé des travaux visant à évaluer les effets de plus de 420 PAT déjà engagés sur la transformation des systèmes alimentaires et agricoles. Met[...]Ouvrage
Présidé par Xavier Jaravel, le comité d’évaluation du plan de relance a remis son rapport final au Premier ministre le 16 janvier 2024. Il est composé d'un avis, d'une synthèse, d'un premier volume examinant l’impact macroéconomique du plan de [...]Article
Le second bilan de l’Observatoire du fonds réparation des équipements électriques et électroniques (EEE) a été publié le 4 janvier 2024. 158 132 réparations d’EEE (télévision, lave-vaisselle, réfrigérateur, congélateur …) ont été analysées, rép[...]Article
Le Comité national routier (CNR) publie régulièrement une étude de prix de revient des déménagements de particuliers. En 2019, il a étendu cette étude au transfert d’entreprises, effectué non seulement au moyen de porteurs 40m3-50m3 mais aussi d[...]Article
Observatoire du Financement des Entreprises, Auteur | Paris : Observatoire du financement des entreprises | 04/10/2023A la demande de la ministre déléguée chargée des PME, du Commerce, de l'Artisanat et du Tourisme, Olivia Grégoire, l'Observatoire du financement des entreprises a établi un rapport sur l'accès des TPE aux crédits de trésorerie, sur la base des i[...]Ouvrage
Chargée par la Première ministre Elisabeth Borne d'une mission temporaire sur l'acceptabilité des zones à faibles émissions mobilité (ZFE-m), la députée Barbara Pompili a remis en octobre 2023 un rapport dans lequel elle décrit la problématique[...]Ouvrage
Ministère de la Transformation et de la Fonction publiques (Paris), Auteur | Paris : Ministère de la Transformation et de la Fonction publiques | 01/10/2023A la demande du Commissariat général au développement durable (CGDD), la Direction interministérielle de la transformation publique (DITP) a mené en collaboration avec le Behavioural Insights Team (BIT), une évaluation d'impact de l'indice de ré[...]Ouvrage
La Cour des comptes a évalué dans un rapport public thématique, la politique de l’État en faveur du commerce de proximité sur la période 2017-2022. L'étude concerne les entreprises de commerce, d'artisanat et de services employant moins de 10 sa[...]Ouvrage
En juillet 2020, l'Igas a été saisie par le ministère du Travail, de l'Emploi et de l'Insertion d'une mission sur l'apprentissage transfrontalier afin de proposer des évolutions du cadre juridique et financier, notamment pour pérenniser le dispo[...]Ouvrage
Deux cabinets d'études AMNYOS et ORSEU-ITINERE ont réalisé une évaluation qualitative du dispositif Prépa apprentissage, lancé en 2019, dans le cadre du Plan d'Investissement dans les Compétences (PIC), afin de "financer des projets innovants vi[...]Ouvrage
Ateliers d'Art de France publie un guide de bonnes pratiques sur la prévention des risques professionnels dans les métiers d'art. Il définit les risques liés à l'utilisation des produits chimiques, à l'activité physique, à l'exposition aux pouss[...]Ouvrage
Assemblée Nationale, Auteur ; Eric Coquerel, Auteur ; Jean-René Cazeneuve, Auteur | Paris : Assemblée Nationale | Rapport d'information | 19/07/2023Le président de la commission des finances de l’Assemblée nationale Éric Coquerel et le rapporteur général Jean-René Cazeneuve ont présenté, le 19 juillet 2023, les conclusions de leur mission d’information sur la fiscalité des entreprises, qui [...]Article
Rexecode, Auteur ; Olivier Redoulès, Auteur ; Jade Faudemer, Auteur | Paris : Rexecode | Repères | 17/07/2023Rexecode (centre de recherche pour l'expansion de l'économie et le développement des entreprises) publie une note sur les aides aux entreprises dans laquelle ses auteurs établissent 4 constats : - "le recensement de [ces] dispositifs (...) et [...]Ouvrage
Un rapport de la Cour des Comptes dresse un premier bilan de la réforme de la formation professionnelle des salariés en 2018. Il aborde la transformation des opérateurs (France compétences, OPCO, Transitions Pro), l'effort de rationalisation de [...]Ouvrage
La mission « Ecologie, développement et mobilité durables » du Sénat a présenté un rapport faisant suite à son contrôle budgétaire sur les dispositifs de soutien aux consommateurs d’énergie mis en place dans le cadre de la crise énergétique. Ell[...]Ouvrage
Situation de l’activité entrepreneuriale en France : Rapport 2022 du Global Entrepreneurship Monitor
Karim Messeghem, Auteur ; Franck Lasch, Auteur ; Justine Valette, Auteur ; Sophie Casanova, Auteur ; Jean-Marie Courrent, Auteur ; Walid Nakara, Auteur ; Sylvie Sammut, Auteur ; Roy Thurik, Auteur ; Olivier Torres, Auteur | Montpellier : LabEx Entreprendre | 20/06/2023Le Labex Entreprendre, de l'Université de Montpellier, a publié pour la France l'édition 2022 Global Entrepreneurship Monitor (GEM), qui permet d'apprécier l'écosystème entrepreneurial français. Il s'appuie sur deux études annuelles sur l'activ[...]Ouvrage
IGAS, Auteur ; Laurent Caillot, Auteur ; Laurent Caussat, Auteur ; Valérie Gervais, Auteur | Paris : IGAS | 01/05/2023L'Inspection générale des affaires sociales (IGAS), à la demande du ministre du Travail, du Plein emploi et de l'Insertion, a "dressé un état des lieux de la réforme du document unique d'évaluation des risques professionnels (DUERP) issus de l'a[...]Ouvrage
Assemblée Nationale, Auteur ; Louis Margueritte, Auteur ; Eva Sas, Auteur | Paris : Assemblée Nationale | Rapport d'information | 12/04/2023Le rapport présente les conclusions de la mission d'information sur l'évaluation des outils fiscaux et sociaux de partage de la valeur dans l'entreprise (dispositifs d’intéressement, de participation, d’épargne salariale, prime de partage de la [...]Ouvrage
IGF, Auteur ; Frédéric Lavenir, Auteur ; Louis Crevoisier (de), Auteur ; Emile BLAISON, Auteur ; Lili Vessereau, Auteur ; Thomas Sépulchre, Auteur | Paris : Inspection générale des finances | 01/04/2023L’Inspection générale des finances (IGF) a rendu public en novembre 2023 un rapport rendant compte d’une mission d’évaluation des aides à la transition écologique des entreprises (TEE) et des ménages, réalisée dans le cadre de la préparation du [...]Ouvrage
Dans son rapport public annuel 2023, la Cour des comptes consacre une de ses analyses sectorielles aux compétences de développement économique des collectivités territoriales et souligne leurs carences dans la mise en œuvre de leurs aides aux en[...]Ouvrage
La Cour des comptes a évalué l’offre publique de soutien à l’export dans le domaine civil, mise en place par la France. Après avoir analysé les déterminants à l’origine de la performance française à l’export, et les actions de soutien à l’intern[...]Ouvrage
La Chambre de métiers et de l'artisanat Centre - Val de Loire analyse les accompagnements à la transition écologique réalisés dans le cadre du dispositif national, Performa environnement, auprès des entreprises artisanales de son territoire. Ce [...]Ouvrage
La Cour des comptes a présenté ses observations définitives concernant les exercices 2018-2021 du programme Action Coeur de Ville (ACV), lancé en 2018. Porté au sein de l'Etat par le ministère chargé de la cohésion des territoires, et piloté pa[...]Ouvrage
Sénat, Auteur ; Rémy Pointereau, Auteur ; Sonia la Provôté (de), Auteur ; Serge Babary, Auteur ; Gilbert-Luc Devinaz, Auteur | Paris : Sénat | Rapport d'information | 29/09/2022Le 29 septembre 2022, la mission conjointe (délégation aux collectivités territoriales et délégation aux entreprises) de contrôle sur la revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs, présidée par Rémy Pointereau, a présenté ses conclu[...]Ouvrage
La Cour des Comptes a examiné les effets de la réforme de l’alternance lancée en 2018, au niveau national et au sein de 5 régions (Grand Est, Normandie, Nouvelle-Aquitaine, Pays de la Loire, Provence-Alpes-Côte d'Azur). Le rapport public, acco[...]Article
Yann Papastratis, Auteur ; Marie-Hélène Girbau-Grimoin, Auteur | Bruxelles : Entreprendre & Innover | 01/05/2022Interview de Corinne Renard, directrice de la pépinière Eole du Grand Narbonne dans l'Aude, et Claire Raveneaux, responsable du pôle Entreprendre à la CCI du Gard, par Yann Papastratis, responsable Marketing de la Chambre de métiers et de l'arti[...]Ouvrage
Cour des Comptes Européenne, Auteur | Luxembourg : Cour des comptes européenne | Rapport spécial | 26/04/2022Un rapport spécial de la Cour des Comptes européenne sur les droits de propriété intellectuelle (DPI) [*] dans l'Union européenne est paru le 26 avril 2022. Les auditeurs y soulignent "une protection globalement solide, malgré certaines lacunes [...]Ouvrage
Assemblée Nationale ; Gérard Cherpion ; Catherine Fabre ; Joël Aviragnet ; Sylvain Maillard ; Carole Grandjean ; Michèle Vaucouleurs (de) | Paris : Assemblée Nationale | Rapport d'information | 19/01/2022Un rapport d'information de l'Assemblée Nationale évalue la mise en oeuvre de la loi n° 2018-771 du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel*. Il est structuré en 3 grandes parties : - la réforme de la formation pro[...]Ouvrage
Karim Messeghem, Auteur ; Franck Lasch, Auteur ; Justine Valette, Auteur ; Sophie Casanova, Auteur ; Jean-Marie Courrent, Auteur ; Walid Nakara, Auteur ; Sylvie Sammut, Auteur ; Roy Thurik, Auteur ; Olivier Torres, Auteur ; Dorian Boumedjaoud, Auteur | Montpellier : LabEx Entreprendre | 2022Le Labex Entreprendre, de l'Université de Montpellier, a publié pour la France le Global Entrepreneurship Monitor (GEM), qui permet d'apprécier l'écosystème entrepreneurial français. Il s'appuie sur deux études annuelles sur l'activité entrepre[...]Article
Banque de France, Auteur ; Institut CSA, Auteur ; EDUCFI, Auteur | Paris : Banque de France | 13/12/2021La Banque de France a mandaté l'institut CSA pour mener une enquête auprès de 1 000 dirigeants d'entreprises de moins de 50 salariés (dont 96 % de TPE), à partir d'un questionnaire de l'OCDE, sur leurs comportements, attitudes et connaissances f[...]Article
L'Observatoire régional des Métiers et de l'Artisanat de la Chambre de métiers et de l'artisanat Centre - Val de Loire a réalisé une enquête auprès d’un échantillon d’artisans [*] pour recueillir leur opinion au sujet du contenu des actions dépl[...]Ouvrage
Dares ; Anne Bucher ; Anne Fretel ; Pauline Givord ; Léa Lima ; Makiko Morel, Auteur | Paris : Dares | 25/11/2021Le comité scientifique d'évaluation du Plan d'investissement dans les compétences (PIC) fait un bilan à mi parcours du dispositif mis en place fin 2018. Il dresse un état des lieux de l'organisation de la formation professionnelle des jeunes et[...]Ouvrage
Le 26 octobre 2021, le Comité d’évaluation du plan France relance, installé au printemps 2021 en remplacement du comité de suivi et d’évaluation des mesures de soutien aux entreprises confrontées à l’épidémie de Covid-19 et présidé par Benoît Co[...]Article
Banque de France, Auteur ; Gilbert Cette, Auteur ; Jimmy Lopez, Auteur | Banque de France - Document de travail | 01/10/2021La Banque de France propose une analyse évaluant les effets des réformes de promotion de l'auto-entrepreneuriat sur l'emploi et l'activité. Elle s'appuie sur les exemples des Pays-Bas, du Royaume-Uni et de la France, tout en mobilisant une base [...]Article
La crise sanitaire du Covid-19 ayant fortement impacté le marché des fonds de commerce et fait évoluer les modes de vie des Français, le réseau des Chambres de commerce et d'industrie a mené une réflexion sur une nouvelle grille d'évaluation de [...]Ouvrage
Le comité de suivi et d’évaluation des mesures de soutien aux entreprises face à la pandémie de Covid-19, présidé par Benoît Coeuré, a remis le 27 juillet son rapport final au Premier ministre, et rendu un avis sur les quatre principales mesure[...]Article
Le dispositif des emplois d'avenir a été mis en place entre novembre 2012 et janvier 2018 pour aider les jeunes éloignés de l'emploi à se réinsérer durablement. 41 % des bénéficiaires ont un niveau de diplôme CAP-BEP, 39 % sont sans diplôme et [...]Ouvrage
France stratégie a publié un avis de la Commission nationale d'évaluation des politiques d'innovation (CNEPI) sur l'impact du crédit d'impôt recherche (CIR), qui conclue le cycle d’études consacré à l’évaluation du CIR et fait suite à celui pub[...]Ouvrage
Le Mouvement SOL, qui fédère une quarantaine de monnaies locales complémentaires (MLC), a mené entre octobre 2019 et mars 2021 une étude sur l'utilité sociale de ces monnaies, en s'appuyant sur un référentiel autour de 5 grands "registres" d'imp[...]Article
La Cour des Comptes, dans son rapport public annuel 2021, consacre un chapitre aux chambres de commerce et d'industrie et aux chambres de métiers et de l'artisanat, suite à des contrôles récents qui ont entraîné la formulation de recommandations[...]Ouvrage
Observatoire du Financement des Entreprises, Auteur | Paris : Observatoire du financement des entreprises | 01/03/2021L'Observatoire du Financement des Entreprises (OFE) a remis le 7 mai 2021 au ministre de l'Economie, des Finances et de la Relance, et au ministre délégué chargé des PME, un rapport consacré à l'accès des TPE et PME aux services bancaires. Ce r[...]Ouvrage
ANCT, Auteur ; Ministère de la cohésion des terrritoires et des relations avec les collectivités territoriales, Auteur | Paris : ANCT | 01/03/2021L'Agence nationale de la cohésion des territoires (ACNT) et le Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales dresse un bilan à mi-parcours du programme "Action Coeur de Ville", lancé en 2017 par l[...]Ouvrage
Assemblée Nationale, Auteur ; Stéphane Travert, Auteur ; Julien Dive, Auteur | Paris : Assemblée Nationale | Rapport d'information | 04/02/2021La Commission des affaires économiques de l'Assemblée nationale a recréé "un groupe de travail transpartisan pour suivre les conséquences économiques" du second confinement mis en place le 29 octobre 2020. Son rapport évalue le dispositif de sou[...]Article
La CCI Hauts-de-France, dans le cadre d'un partenariat avec la Direccte, la Région, HDFID (Hauts de France Innovation Développement), la Chambre régionale de métiers et de l'artisanat des Hauts-de-France et la Banque de France, a réalisé une étu[...]Ouvrage
France Stratégie, Auteur ; Antoine Naboulet, Auteur ; Adam Baïz, Auteur ; Guilhem Tabarly, Auteur | Paris : France Stratégie | 17/09/2020France Stratégie a souhaité poursuivre les travaux d’évaluation du comité de suivi et d’évaluation du CICE, qui a publié six rapports jusqu’en 2018, avec deux orientations, micro-économétrique et macrosectorielle, en s'appuyant sur les compétenc[...]Ouvrage
IGF, Auteur ; IGAS, Auteur ; CGEDD, Auteur ; IGADD, Auteur | Paris : Inspection générale des finances | 01/07/2020Les inspections de l’Etat ont remis au Gouvernement en juillet 2020 un rapport sur les dispositifs zonés de soutien au développement économique et à l’emploi (QPV, ZFU-TE, ZRR, ZDP, BUD, ZRD, BER), rendu public en avril 2021. Réalisé « dans le [...]Ouvrage
Transentreprise, Auteur ; CMA France, Auteur ; CCI France, Auteur | Clermont-Ferrand : Transentreprise | 01/06/2020Le service Transentreprise, dispositif d'accompagnement à la transmission d'entreprises des Chambres de commerce et d'industrie et des Chambres de métiers et de l'artisanat, a publié l'édition 2020 de son guide pratique de la transmission. Il fo[...]Ouvrage
En novembre 2019, la ministre du Travail et le ministre de l'Action et des comptes publics ont confié une mission à l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) et à l'Inspection générale des finances (IGF) sur les conséquences financières[...]Ouvrage
Inddigo ; Vertigo Lab | Ivry sur Seine : DGE - Direction Générale des Entreprises | Etudes économiques | 01/04/2020Une étude, réalisée par les cabinets Inddigo et Vertigo Lab à la demande de la Direction Générale des Entreprises, la Direction Générale des Infrastructures, des Transports et de la Mer, l'Agence de la Transition Ecologique (ADEME) et la Fédérat[...]