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Conseil d'Analyse Economique, Auteur ; Basile Blanc, Auteur ; Marylou Colombet, Auteur ; Camille Landais, Auteur ; Hélène Paris, Auteur ; Ariane Salem, Auteur | Focus | 06/02/2024Le Conseil d'Analyse Economique (CAE) évalue dans un Focus l'impact de la hausse des prix de l'énergie sur le tissu économique des TPE-PME françaises, en s'appuyant notamment sur les données bancaires du Crédit Mutuel Alliance Fédérale, couvrant[...]Ouvrage
ADEME, Auteur ; Quadrant Conseil, Auteur ; Soliance Alimentaire, Auteur | Paris : ADEME | 01/02/2024L'ADEME, qui accompagne le déploiement des PAT (projets alimentaires territoriaux) depuis 2016, a engagé des travaux visant à évaluer les effets de plus de 420 PAT déjà engagés sur la transformation des systèmes alimentaires et agricoles. Met[...]Ouvrage
Association HOP, Auteur ; Helen Micheaux, Auteur ; Rémi Beulque, Auteur ; Flavie Vonderscher, Auteur ; Laetitia Vasseur, Auteur | Paris : Association HOP | 31/01/2024L'association HOP (Halte à l'obsolescence programmée) a réalisé une étude en collaboration avec des enseignants-chercheurs, sur l'impact du bonus réparation applicable aux équipements électriques et électroniques (EEE). Un questionnaire à desti[...]Ouvrage
Présidé par Xavier Jaravel, le comité d’évaluation du plan de relance a remis son rapport final au Premier ministre le 16 janvier 2024. Il est composé d'un avis, d'une synthèse, d'un premier volume examinant l’impact macroéconomique du plan de [...]Article
Le second bilan de l’Observatoire du fonds réparation des équipements électriques et électroniques (EEE) a été publié le 4 janvier 2024. 158 132 réparations d’EEE (télévision, lave-vaisselle, réfrigérateur, congélateur …) ont été analysées, rép[...]Article
Le Comité national routier (CNR) publie régulièrement une étude de prix de revient des déménagements de particuliers. En 2019, il a étendu cette étude au transfert d’entreprises, effectué non seulement au moyen de porteurs 40m3-50m3 mais aussi d[...]Article
Observatoire du Financement des Entreprises, Auteur | Paris : Observatoire du financement des entreprises | 04/10/2023A la demande de la ministre déléguée chargée des PME, du Commerce, de l'Artisanat et du Tourisme, Olivia Grégoire, l'Observatoire du financement des entreprises a établi un rapport sur l'accès des TPE aux crédits de trésorerie, sur la base des i[...]Ouvrage
Chargée par la Première ministre Elisabeth Borne d'une mission temporaire sur l'acceptabilité des zones à faibles émissions mobilité (ZFE-m), la députée Barbara Pompili a remis en octobre 2023 un rapport dans lequel elle décrit la problématique[...]Ouvrage
Ministère de la Transformation et de la Fonction publiques (Paris), Auteur | Paris : Ministère de la Transformation et de la Fonction publiques | 01/10/2023A la demande du Commissariat général au développement durable (CGDD), la Direction interministérielle de la transformation publique (DITP) a mené en collaboration avec le Behavioural Insights Team (BIT), une évaluation d'impact de l'indice de ré[...]Ouvrage
La Cour des comptes a évalué dans un rapport public thématique, la politique de l’État en faveur du commerce de proximité sur la période 2017-2022. L'étude concerne les entreprises de commerce, d'artisanat et de services employant moins de 10 sa[...]Ouvrage
En juillet 2020, l'Igas a été saisie par le ministère du Travail, de l'Emploi et de l'Insertion d'une mission sur l'apprentissage transfrontalier afin de proposer des évolutions du cadre juridique et financier, notamment pour pérenniser le dispo[...]Ouvrage
Deux cabinets d'études AMNYOS et ORSEU-ITINERE ont réalisé une évaluation qualitative du dispositif Prépa apprentissage, lancé en 2019, dans le cadre du Plan d'Investissement dans les Compétences (PIC), afin de "financer des projets innovants vi[...]Ouvrage
Ateliers d'Art de France publie un guide de bonnes pratiques sur la prévention des risques professionnels dans les métiers d'art. Il définit les risques liés à l'utilisation des produits chimiques, à l'activité physique, à l'exposition aux pouss[...]Ouvrage
Assemblée Nationale, Auteur ; Eric Coquerel, Auteur ; Jean-René Cazeneuve, Auteur | Paris : Assemblée Nationale | Rapport d'information | 19/07/2023Le président de la commission des finances de l’Assemblée nationale Éric Coquerel et le rapporteur général Jean-René Cazeneuve ont présenté, le 19 juillet 2023, les conclusions de leur mission d’information sur la fiscalité des entreprises, qui [...]Article
Rexecode, Auteur ; Olivier Redoulès, Auteur ; Jade Faudemer, Auteur | Paris : Rexecode | Repères | 17/07/2023Rexecode (centre de recherche pour l'expansion de l'économie et le développement des entreprises) publie une note sur les aides aux entreprises dans laquelle ses auteurs établissent 4 constats : - "le recensement de [ces] dispositifs (...) et [...]