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Ouvrage
La mission d'information du Sénat sur le rôle, la place et les compétences des départements dans les régions fusionnées a remis son rapport le 15 septembre 2020. Si l'échelon départemental est fragilisé par les réformes territoriales de la dern[...]Article
Le 3 septembre 2020, le Premier ministre a présenté le plan de relance du Gouvernement, intitulé France Relance, doté d'un montant 100 milliards d'euros. "Il vient renforcer la mobilisation du Gouvernement (...) depuis le début de la crise" sani[...]Article
Paris : JO - Lois et Décrets 06/08/2020Le décret instituant une aide à l'embauche des jeunes de moins de 26 ans est paru au Journal officiel du 6 août. Il instaure et définit ses modalités en CDI ou CDD d'au moins trois mois, pour une rémunération inférieure ou égale à deux fois le S[...]Article
Délégation interministérielle au développement de l'apprentissage dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville | Paris : Impact Partners | 03/08/2020Le rapport réalisé par Délégation interministérielle au développement de l'apprentissage dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville, avec le soutien d'Impact Partners, restitue les témoignages d'entreprises relevant de 10 secteu[...]Article
Le 23 juillet 2020, Jean Castex, Premier ministre, a présenté le plan jeunes "1 jeune, 1 solution" en présence d'Elisabeth Borne, ministre du Travail, de l'Emploi et de l'Insertion, de Jean-Michel Blanquer, ministre de l'Éducation nationale, de [...]Ouvrage
Conseil économique, social et environnemental, Auteur ; Daniel Keller, Auteur ; Pierre Lafont, Auteur | Paris : Conseil Economique, Social et Environnemental (CESE) | Avis du Conseil économique, social et environnemental | 08/07/2020Le Conseil économique, social et environnemental (CESE) a adopté son rapport annuel sur l'état de la France 2020. Dans le contexte de crise sanitaire liée à l'épidémie de Covid-19, celui-ci prend cette année une forme inédite, et porte son regar[...]Article
Convergences, Auteur ; Avise, Auteur ; Opinion Way, Auteur ; BNP Paribas, Auteur | Paris : Convergences | 01/07/2020L'association Convergences publie en partenariat avec Ashoka, le Mouves, OpinionWay, Avise, BNP Paribas et Orange, la 8e édition du Baromètre de l’Entrepreneuriat Social. Elle relaie l'enquête OpinionWay menée pour Ashoka sur la perception de l[...]Ouvrage
IGF, Auteur ; IGAS, Auteur ; CGEDD, Auteur ; IGADD, Auteur | Paris : Inspection générale des finances | 01/07/2020Les inspections de l’Etat ont remis au Gouvernement en juillet 2020 un rapport sur les dispositifs zonés de soutien au développement économique et à l’emploi (QPV, ZFU-TE, ZRR, ZDP, BUD, ZRD, BER), rendu public en avril 2021. Réalisé « dans le [...]Ouvrage
L'auteur s'interroge sur l'existence d'une catégorie de "petit professionnel", ses caractéristiques, sa protection spécifique dans les relations contractuelles. Bibliographie. Thèse de doctorat en droit, réalisée dans le cadre de l'Ecole do[...]Article
29/06/2020Le plan de soutien en faveur du commerce de proximité, de l'artisanat et des indépendants a été présenté par le ministre de l’Economie et des Finances, Bruno Le Maire, le 29 juin 2020, à l’Assemblée Nationale lors de l’examen du 3ème projet de l[...]Ouvrage
Sénat, Auteur ; Elisabeth Lamure, Auteur ; Jacques Le Nay, Auteur | Paris : Sénat | Rapport d'information | 25/06/2020La Délégation aux entreprises du Sénat a publié un rapport d'information sur la responsabilité sociale et environnementale (RSE) des entreprises. Elle y souligne combien la notion d'entreprise résiliente et responsable est devenue un enjeu de l'[...]Ouvrage
Le CESER de Nouvelle-Aquitaine a adopté lors de la séance plénière du 18 juin 2020 un rapport (réalisé avant la crise du Covid-19) sur l'impact de la métropolisation sur le développement économique des territoires de la Région. Le rapport soulig[...]Ouvrage
La Délégation sénatoriale aux entreprises a confié, fin 2019, une mission aux sénateurs Michel Canévet et Guy-Dominique Kennel relative aux difficultés de recrutement dans un contexte de forte évolution des métiers. L'objectif était de résoudre [...]Ouvrage
Sénat, Auteur ; Anne Chain-Larché, Auteur ; Elisabeth Lamure, Auteur ; Fabien Gay, Auteur ; Serge Babary, Auteur | Paris : Sénat | Rapport d'information | 17/06/2020Dès le début de la crise sanitaire du Covid-19, la commission des affaires économiques du Sénat "s'est constituée en cellules sectorielles de veille, de contrôle et d'anticipation pour mesurer [son] impact (...), évaluer les mesures prises dans [...]Article
Le Gouvernement met en place un plan de relance de l'apprentissage "pour encourager et inciter les entreprises à continuer à recruter des salariés en contrat d'apprentissage malgré le contexte économique difficile." Il concerne : - la "créat[...]