Mots-clés
Documents disponibles dans cette catégorie (565)
Ouvrage
PUCA, Auteur ; Alexandre Blein, Auteur ; Joël Idt, Auteur ; Daphné Lecointre, Auteur ; Flore Trautmann, Auteur ; Hélène Beraud, Auteur ; Flavie Ferchaud, Auteur | Paris : Fabrique de l'industrie (La) | Notes de la Fabrique (Les) | 28/03/2024La Note, réalisée dans le cadre du programme de recherche Ville productive initié par le PUCA, la Fabrique de l’industrie et l’Institut pour la recherche de la Caisse des dépôts, s'intéresse au maintien et à l’implantation d’activités de fabrica[...]Ouvrage
Marina Ferrari, secrétaire d'État chargée du Numérique, a présenté, en présence de Roberto Viola, directeur général des réseaux de communication, du contenu et des technologies (DG Connect) de la Commission européenne, la feuille de route straté[...]Ouvrage
Le tableau de bord 2024 du financement des PME et des entrepreneurs de l'OCDE présente les tendances, les conditions et l'évolution des politiques publiques en matière de financement des PME et de l'entrepreneuriat dans 48 pays jusqu'à la fin de[...]Article
La Direction générale des entreprises (DGE) a mené, de mi-novembre à mi-décembre 2023, une consultation en ligne auprès d'entreprises* afin de recueillir leurs attentes, leurs préoccupations et leurs propositions vis-à-vis des politiques europée[...]Article
Philippe Bolo ; Nadège Havet ; Alexis Izard ; Louis Margueritte ; Anne-Cécile Violland | Paris : Ministère de l'Economie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique | 15/02/2024Le 15 février 2024, les députés Louis Margueritte, député de Saône-et-Loire, Alexis Izard, député de l'Essonne, Philippe Bolo, député du Maine-et-Loire, Anne-Cécile Violland, députée de Haute-Savoie et Nadège Havet, sénatrice du Finistère, ont r[...]Article
Par délibération du 1er février 2024, les élus de la Région Hauts-de-France ont adopté la feuille de route Ambition REV3 pour le bâtiment durable 2024-2027 dédiée au secteur du bâtiment dont l'objectif est d'accompagner la décarbonation du secte[...]Ouvrage
Paulette Duarte, Auteur ; Sylvie Duvillard, Auteur ; Nicolas Gillio, Auteur ; Thierry Petit, Auteur | Paris : Fabrique de l'industrie (La) | Notes de la Fabrique (Les) | 01/02/2024Une étude menée dans le cadre d'un partenariat entre le Plan Urbanisme Construction Architecture (PUCA) et La Fabrique de l'industrie, analyse les obstacles à la réindustrialisation en France, notamment l'accès au foncier industriel. Elle s'ap[...]Article
La délégation sénatoriale aux Entreprises a adopté, le 31 janvier 2024, les conclusions de la mission flash "Les entreprises face à la pénurie de foncier économique". Ses rapporteurs, les sénateurs Christian Klinger et Michel Masset, soulignent [...]Article
Le 74ème baromètre de conjoncture des TPE a interrogé un échantillon de 1 005 chefs d'entreprises de 0 à 19 salariés, du 11 au 29 décembre 2023, sur la conjoncture en France et dans les entreprises (action d'Emmanuel Macron et du gouvernement, c[...]Article
La Direction Générale des Entreprises publie son rapport d'activité 2023. Le rapport rend notamment compte de l'action de la DGE "pour accélérer l'économie de demain" : - "pour renforcer la résilience et la souveraineté de notre économie" : no[...]Ouvrage
Présidé par Xavier Jaravel, le comité d’évaluation du plan de relance a remis son rapport final au Premier ministre le 16 janvier 2024. Il est composé d'un avis, d'une synthèse, d'un premier volume examinant l’impact macroéconomique du plan de [...]Article
Le service Veille Artisanat de CMA France propose une sélection de données clés et de travaux (postérieurs à 2018) sur l'apprentissage dans l'artisanat et les TPE, issus de son fonds documentaire.Article
Observatoire des métiers du BTP, Auteur ; TBC Innovations, Auteur ; COHDA, Auteur | Paris : Observatoire des métiers du BTP - Constructys | 01/01/2024Une étude [*] réalisée à l’initiative du Comité de Pilotage de l’Observatoire des Métiers du BTP, par TBC Innovations et Cohda, analyse l'évolution de l'emploi et des compétences dans un contexte de croissance du marché de l'entretien-rénovation[...]Article
L'étude réalisée par l'ISM pour l'U2P Ile-de-France dresse un état des lieux des politiques locales et des moyens d'action mis en oeuvre par les communes pour les entreprises du commerce et des services de proximité franciliennes, en s'appuyant [...]Ouvrage
CESE, Auteur ; Jean-Marie Beauvais, Auteur ; Jean-Yves Lautridou, Auteur | Paris : Conseil Economique, Social et Environnemental (CESE) | Avis du Conseil économique, social et environnemental | 30/11/2023Seuls 8 % des services publics d’eau et 2 % des services publics d’assainissement pratiquent actuellement une tarification à plusieurs tranches. Le CESE, saisi par la Première ministre, comme le prévoit le 43ème point du "plan Eau", a rendu l[...]Article
Une enquête menée par l'ISM pour l'U2P, à l'occasion du Salon des maires et des collectivités locales 2023, auprès de 2 700 entreprises de proximité, analyse leur implication dans la vie locale et leurs liens avec les acteurs économiques territo[...]Article
Le 73ème baromètre de conjoncture des TPE a interrogé un échantillon de 1 009 chefs d'entreprises de 0 à 19 salariés, du 4 au 22 septembre 2023, sur la conjoncture en France et dans les entreprises (action du gouvernement, climat général et mora[...]Ouvrage
Conseil économique, social et environnemental ; Marianne Tordeux Bitker | Paris : Conseil Economique, Social et Environnemental (CESE) | Avis du Conseil économique, social et environnemental | 25/10/2023Le Conseil économique, social et environnemental (CESE) a adopté son rapport annuel sur l'état de la France (RAEF) en 2023, qui dresse un diagnostic de la situation économique, sociale et environnementale de la France ainsi que des Français et d[...]Article
Intercommunalités de France a publié une étude élaborée avec l’appui de David Lestoux et du cabinet LA !, à destination des décideurs publics locaux, pour nourrir leurs réflexions concernant la transformation commerciale des territoires. Après [...]Ouvrage
Assemblée Nationale, Auteur ; Julie Laernos, Auteur ; Marjolaine Meynier-Millefert, Auteur | Paris : Assemblée Nationale | Rapport d'information | 04/10/2023Une mission d'information commune sur la rénovation énergétique des bâtiments, présidée par Jean-Louis Bricout (Aisne-Liot), a été créée le 7 février 2023 à l'initiative de la commission des Affaires économiques et de la commission du Développem[...]Article
Une consultation en ligne a été menée du 25 janvier au 6 mars 2023, analysée par Spirit Insight, auprès d’un échantillon global de 688 personnes (dont 44 % d’adhérents), pour le syndicat Ateliers d’Art de France, sur la connaissance des métiers [...]Ouvrage
Chargée par la Première ministre Elisabeth Borne d'une mission temporaire sur l'acceptabilité des zones à faibles émissions mobilité (ZFE-m), la députée Barbara Pompili a remis en octobre 2023 un rapport dans lequel elle décrit la problématique[...]Ouvrage
Ministère de la Transformation et de la Fonction publiques (Paris), Auteur | Paris : Ministère de la Transformation et de la Fonction publiques | 01/10/2023A la demande du Commissariat général au développement durable (CGDD), la Direction interministérielle de la transformation publique (DITP) a mené en collaboration avec le Behavioural Insights Team (BIT), une évaluation d'impact de l'indice de ré[...]Article
ANPP - Association nationale des pôles d'équilibre territoriaux et des pays | Paris : ANPP | 01/10/2023L'ANPP (Association nationale des pôles d'équilibre territoriaux et ruraux et des pays) établit un état des lieux en 2023 des territoires de projets (Pays, Pôles d'équilibre territoriaux et ruraux - PETR) et en compte 268 couvrant 62 % du territ[...]Ouvrage
La Cour des comptes a évalué dans un rapport public thématique, la politique de l’État en faveur du commerce de proximité sur la période 2017-2022. L'étude concerne les entreprises de commerce, d'artisanat et de services employant moins de 10 sa[...]Ouvrage
En juillet 2020, l'Igas a été saisie par le ministère du Travail, de l'Emploi et de l'Insertion d'une mission sur l'apprentissage transfrontalier afin de proposer des évolutions du cadre juridique et financier, notamment pour pérenniser le dispo[...]Ouvrage
A partir d'une enquête menée auprès d'un échantillon d'entreprises de 5 filières de production dans le Jura (bois, lunetterie, métallurgie, plasturgie et BTP) et auprès d'acteurs de terrain, le rapport de la Cour des comptes identifie les princi[...]Article
Thibaud Cazanave, Auteur ; Lorine Labrue, Auteur ; Cyril Recco, Auteur ; Johan Seux, Auteur ; Balthazar Vatimbella, Auteur | Ivry sur Seine : DGE - Direction Générale des Entreprises | Thémas de la DGE (Les) | 22/09/2023La Direction Générale des Entreprises (DGE) fait le point, dans une note, sur l'incidence de la hausse des prix de l'énergie (gaz et électricité) sur l'industrie manufacturière. Les prix facturés aux entreprises suite au déclenchement de la guer[...]Article
France Stratégie, Auteur ; Dares, Auteur ; Marième Diagne, Auteur ; Jean Flamand, Auteur ; Eva Tranier, Auteur ; Julia Blanc, Auteur | Paris : Note d'analyse (La) | 20/09/2023Dans une note, France Stratégie propose une analyse qualitative de la capacité du système de formation initiale et continue à répondre aux besoins de recrutement à l'horizon 2030 dans les métiers du bâtiment et aux compétences spécifiques de la [...]Article
Cécile Jolly, Auteur ; Alice Robinet, Auteur ; Camille Cousin, Auteur ; France Stratégie, Auteur ; Dares, Auteur | Paris : Note d'analyse (La) | 20/09/2023Dans une note d'analyse, France Stratégie et la Dares étudient l'évolution des besoins de recrutement dans les métiers du bâtiment dans le scénario bas carbone, en référence à "l'exercice de prospective "Les métiers en 2030" qui dressait un pano[...]Article
Le service Veille Artisanat de CMA France propose une sélection de données clés et de travaux (postérieurs à 2018) sur les mobilités dans l'artisanat et les TPE, issus de son fonds documentaire.Article
Dares ; Gwénaëlle Dumont ; Mahaut Lasselin ; Ismaël Ramajo ; Mathilde Valero | Paris : Dares résultats | 13/09/2023En 2021, près de 184 milliards d'euros ont été dépensés en faveur de l'emploi et du marché du travail (- 3 % par rapport à 2020). Les dépenses d'incitation à l'embauche augmentent de 9 % dans leur ensemble, tandis que les dépenses d'incitation [...]Article
Une étude de cas de l'OCDE s’intéresse au programme "Territoires d'industrie"(TI), qui s'inscrit dans une stratégie de l'État et des Régions pour la reconquête industrielle et le développement des territoires. Deux cas pilotes ont été sélectionn[...]Ouvrage
Les Cahiers de Ville et Métiers d'Art ont pour objectif de réunir annuellement des contributeurs reconnus autour d'un thème d'actualité en lien avec les métiers d'art, afin de soutenir notamment les collectivités labellisées Ville et Métiers d'A[...]Ouvrage
Assemblée Nationale, Auteur ; David Amiel, Auteur ; Emmanuel Lacresse, Auteur | Paris : Assemblée Nationale | Rapport d'information | 01/09/2023Les députés David Amiel (Paris, Renaissance) et Emmanuel Lacresse (Meurthe-et-Moselle, Renaissance), rapporteurs spéciaux du rapport d'information sur le financement de la transition énergétique, se sont intéressés au sujet "selon deux angles co[...]Ouvrage
Deux cabinets d'études AMNYOS et ORSEU-ITINERE ont réalisé une évaluation qualitative du dispositif Prépa apprentissage, lancé en 2019, dans le cadre du Plan d'Investissement dans les Compétences (PIC), afin de "financer des projets innovants vi[...]Article
Le 72ème baromètre de conjoncture des TPE a interrogé un échantillon de 1 001 chefs d'entreprises de 0 à 19 salariés, du 22 mai au 12 juin 2023, sur la conjoncture en France et dans les entreprises (action du gouvernement, climat général et mora[...]Ouvrage
Assemblée Nationale, Auteur ; Eric Coquerel, Auteur ; Jean-René Cazeneuve, Auteur | Paris : Assemblée Nationale | Rapport d'information | 19/07/2023Le président de la commission des finances de l’Assemblée nationale Éric Coquerel et le rapporteur général Jean-René Cazeneuve ont présenté, le 19 juillet 2023, les conclusions de leur mission d’information sur la fiscalité des entreprises, qui [...]Ouvrage
La Première ministre a validé le 18 juillet 2023 en Comité Interministériel des Outre-mer (CIOM), 72 propositions pour améliorer le quotidien des ultra-marins, autour de 6 axes : 1. Transformer les économies ultramarines pour créer de l’emplo[...]Article
Rexecode, Auteur ; Olivier Redoulès, Auteur ; Jade Faudemer, Auteur | Paris : Rexecode | Repères | 17/07/2023Rexecode (centre de recherche pour l'expansion de l'économie et le développement des entreprises) publie une note sur les aides aux entreprises dans laquelle ses auteurs établissent 4 constats : - "le recensement de [ces] dispositifs (...) et [...]Ouvrage
Assemblée Nationale, Auteur ; Benjamin Haddad, Auteur ; Danielle Simonnet, Auteur | Paris : Assemblée Nationale | Rapport | 11/07/2023Le rapport de la commission d’enquête de l’Assemblée nationale relative aux révélations des Uber files : l’ubérisation, son lobbying et ses conséquences a été publié le 18 juillet 2023. Les travaux de la commission d’enquête avaient deux objets[...]Ouvrage
IGAS ; IGF ; Emile BLAISON ; Denis LE BAYON ; Marie-Christine LEPETIT ; Irina SCHAPIRA ; Régis VERDIER | Paris : Inspection générale des finances | 01/07/2023L'Inspection générale des finances (IGF) et l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) ont été missionnées par la Première ministre "pour mettre en œuvre une revue de dépenses sur le financement des Centres de formation des apprentis (CF[...]Ouvrage
Un rapport de la Cour des Comptes dresse un premier bilan de la réforme de la formation professionnelle des salariés en 2018. Il aborde la transformation des opérateurs (France compétences, OPCO, Transitions Pro), l'effort de rationalisation de [...]Ouvrage
Sénat ; Martine Berthet ; Florence Blatrix Contat ; Michel Canévet | Paris : Sénat | Rapport d'information | 29/06/2023Un rapport de la mission d'information mise en place par la délégation sénatoriale aux entreprises sur le thème « Formations, compétences, attractivité » fait état des difficultés de recrutement en France (67 % des entreprises peinent à recruter[...]Ouvrage
La mission « Ecologie, développement et mobilité durables » du Sénat a présenté un rapport faisant suite à son contrôle budgétaire sur les dispositifs de soutien aux consommateurs d’énergie mis en place dans le cadre de la crise énergétique. Ell[...]Article
Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, Auteur | Paris : Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires | 20/06/2023Le gouvernement a présenté, le 20 juin 2023, l'acte 2 du plan national de sobriété énergétique. Son objectif est "d'inscrire la baisse de notre consommation d’énergie dans la durée afin de tenir nos objectifs climatiques." Pour rappel, le 1er pl[...]Article
Le 15 juin 2023, la Première ministre a présenté le plan France Ruralités avec le ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, la ministre déléguée chargée des Petites et Moyennes entreprises, du Commerce, de l’Artisan[...]Article
L'auteur dresse un bilan du dispositif de l'apprentissage qui est en croissance constante depuis 2019. Il explique ce succès par 2 critères : - la réforme de 2018, "nécessaire et efficace" - l'aide exceptionnelle créée en 2020, reconduite à p[...]Ouvrage
Le rapport d'information du sénateur Philippe Tabarot (Alpes-Martimes, LR) fait suite à la mission flash et à la consultation publique lancées par la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable du Sénat. Il contient 9 r[...]Article
CSA, Auteur ; Centre-Ville en Mouvement, Auteur ; Clear Channel, Auteur ; ANCT, Auteur | Nanterre : Centre-ville en mouvement | 01/06/2023Les chiffres clés du 8ème Baromètre du Centre-Ville et des Commerces réalisé par l'Institut CSA/Clear Channel pour l'association Centre-Ville en Mouvement, avec le soutien de l'ANCT, ont été présentés le 1er juin 2023. Le dynamisme des centre[...]Article
L'Institut Montaigne dresse un bilan des changements liés à la réforme portée par la loi « Pour le libre choix de son avenir professionnel » du 5 septembre 2018 et entrée totalement en vigueur au 1er janvier 2020. Il note un succès de la réfo[...]Article
Métiers de la main, métiers de demain : une nouvelle stratégie nationale en faveur des métiers d’art
Paris : Ministère de l'Economie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique 30/05/2023La nouvelle stratégie du Gouvernement en faveur des métiers d'art a été présentée le 30 mai 2023, par la ministre de la Culture, Rima Abdul Malak et la ministre déléguée chargée des PME, du Commerce, de l'Artisanat et du Tourisme, Olivia Grégoir[...]Article
Conseil d'Analyse Economique, Auteur ; Marie-Laure Allain, Auteur ; Anne Epaulard, Auteur | Paris : Notes du conseil d'analyse économique (Les) | 25/05/2023Le Conseil d'Analyse Economique (CAE) publie une note dressant un état des lieux de l'évolution du petit commerce (commerce de détail hors grandes surfaces, artisanat de bouche, bars, restaurants, services aux ménages [coiffure, soins du corps, [...]Article
Le 23 mai 2023, Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des PME, du commerce, de l'artisanat et du tourisme, et Joël Fourny, président de CMA France, ont signé le contrat d'objectifs et de performance (COP) 2023-2027 de CMA France. Celui-ci [...]Article
Le président de la République a présenté, le 4 mai 2023, la réforme du lycée professionnel. Elle comprend 12 mesures autour de 3 objectifs : - "Mieux accompagner chaque lycéen professionnel et lutter contre le décrochage" (avec notamment la gra[...]Ouvrage
IGAS, Auteur ; Laurent Caillot, Auteur ; Laurent Caussat, Auteur ; Valérie Gervais, Auteur | Paris : IGAS | 01/05/2023L'Inspection générale des affaires sociales (IGAS), à la demande du ministre du Travail, du Plein emploi et de l'Insertion, a "dressé un état des lieux de la réforme du document unique d'évaluation des risques professionnels (DUERP) issus de l'a[...]Ouvrage
En septembre 2022, dans le cadre des chantiers prioritaires du Gouvernement pour atteindre l'objectif du plein emploi, Thibaut Guilluy, Haut-commissaire à l'emploi et à l'engagement des entreprises (HC3E), a été mandaté par Olivier Dussopt, mini[...]Ouvrage
Assemblée Nationale, Auteur ; Louis Margueritte, Auteur ; Eva Sas, Auteur | Paris : Assemblée Nationale | Rapport d'information | 12/04/2023Le rapport présente les conclusions de la mission d'information sur l'évaluation des outils fiscaux et sociaux de partage de la valeur dans l'entreprise (dispositifs d’intéressement, de participation, d’épargne salariale, prime de partage de la [...]Article
Le 71ème baromètre de conjoncture des TPE a interrogé un échantillon de 1 001 chefs d'entreprises de 0 à 19 salariés, du 27 février au 15 mars 2023, sur la conjoncture en France et dans les entreprises (action du gouvernement, climat général et [...]Article
Une enquête, réalisée par OpinionWay pour la Fevad et LSA, du 26 janvier au 22 février 2023 auprès d’un panel de 106 dirigeants de sites e-commerce, révèle que 71 % des e-commerçants se déclarent autant voire plus optimistes pour 2023 que l'anné[...]Ouvrage
Dans son rapport public annuel 2023, la Cour des comptes consacre une de ses analyses sectorielles aux compétences de développement économique des collectivités territoriales et souligne leurs carences dans la mise en œuvre de leurs aides aux en[...]Article
La Direction Générale des Entreprises publie son rapport d'activité 2022. Le rapport rend notamment compte de l'action de la DGE - "pour accélérer la transition écologique" (diagnostic Transition écologique mené par les conseillers des CMA) -[...]Ouvrage
Le sénateur Rémy Pointereau a dévoilé les conclusions de son rapport sur les perspectives de réforme des zones de revitalisation rurale (ZRR), 3 ans après le premier rapport réalisé par la commission de l'aménagement du territoire et du développ[...]Ouvrage
Stéphane Lembré, Auteur | Paris : Presses des Mines | Histoire, sciences, techniques et sociétés | 2023L'ouvrage est consacré à l'histoire de la formation par l'apprentissage et l'alternance. Les analyses de son auteur s'articulent autour de chapitres chrono-thématiques : la création de la taxe d'apprentissage et ses origines, les transformations[...]Ouvrage
L'auteur synthétise la recherche sur l'histoire de l'artisanat au XXème siècle, en démontrant comment son déclin annoncé n'est pas advenu. Il réalise une compilation des principaux acquis de la recherche sur le sujet, et souligne la plasticité d[...]Ouvrage
L'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) publie un rapport sur la mobilité européenne des apprentis. Celui-ci dresse un état des lieux du dispositif européen et présente les freins à son développement. Il émet 21 propositions autour[...]Ouvrage
Observatoire national de la politique de la ville - ONPV, Auteur | Paris : Observatoire national de la politique de la ville | 01/12/2022Le rapport 2021 de l'Observatoire national de la Politique de la Ville (ONPV) comporte 39 fiches synthétiques apportant une connaissance plus fine des QPV en termes de cohésion sociale, de cadre de vie et renouvellement urbain, de développement [...]Ouvrage
Conseil économique, social et environnemental, Auteur ; Didier Gardinal, Auteur | Paris : Conseil Economique, Social et Environnemental (CESE) | Avis du Conseil économique, social et environnemental | 22/11/2022Un avis du Conseil Economique, Social et Environnemental (CESE), présenté par le Bureau sur proposition de la commission permanente Territoires, agriculture et alimentation, dresse un état des lieux de la rénovation des bâtiments en France. Il[...]Article
Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, Auteur | Paris : Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires | 21/11/2022La phase 2 du programme Action Coeur de Ville a été lancée le 21 novembre 2022 par le ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, et la ministre déléguée chargée des Collectivités territoriales. Dotée d'une enveloppe [...]Ouvrage
En avril 2021, la ministre du Travail, du Plein emploi et de l’Insertion a confié une mission à Philippe Dole, inspecteur général des affaires sociales honoraire visant à élaborer des plans d’actions relatifs aux difficultés de recrutement des m[...]Article
Le service Veille Artisanat de CMA France propose une sélection de données clés et de travaux (postérieurs à 2018) sur la gestion des déchets dans l'artisanat et les TPE, issus de son fonds documentaire.Article
Myriam Fogelman, Auteur ; Amine Didioui, Auteur | Ivry sur Seine : DGE - Direction Générale des Entreprises | Thémas de la DGE (Les) | 28/10/2022La Direction Générale des Entreprises (DGE) fait le point, dans une note, sur les défis et les enjeux auxquels la filière automobile est confrontée et l’accompagnement mis en œuvre par les pouvoirs publics. Après la crise de 2008-2009, « l’indus[...]Ouvrage
Sénat, Auteur ; Martine Berthet, Auteur ; Florence Blatrix Contat, Auteur ; Jacques Le Nay, Auteur | Paris : Sénat | Rapport d'information | 27/10/2022La Délégation aux entreprises du Sénat, après un premier rapport en 2020, s'est de nouveau saisie du sujet de la RSE - responsabilité sociétale des entreprises. Elle constate que la RSE a été mise entre parenthèses dans les entreprises pendant [...]Article
Le Ministère du Travail, du Plein emploi et de l'Insertion a lancé la phase 2 du plan de réduction des tensions de recrutement mis en place en septembre 2021. Le nouveau plan de mobilisation, co-construit avec les branches professionnelles, s'a[...]Ouvrage
Conseil économique, social et environnemental, Auteur ; Julia Grimault, Auteur ; David Meyer, Auteur | Paris : Conseil Economique, Social et Environnemental (CESE) | Avis du Conseil économique, social et environnemental | 12/10/2022Le Conseil économique, social et environnemental (CESE) a adopté son rapport annuel sur l'état de la France (RAEF) 2022. Après un début d'année plutôt positif, la situation de la France connaît de fortes incertitudes liées à "la guerre sur le [...]Ouvrage
Sénat, Auteur ; Michel Canévet, Auteur ; Rémi Cardon, Auteur ; Olivier Rietmann, Auteur | Paris : Sénat | Rapport d'information | 07/10/2022Le 6 octobre 2022, la Délégation aux entreprises (DAE) du Sénat a adopté le rapport d'information de la mission de suivi sur le thème de la transmission d'entreprise, dans lequel elle a dressé le bilan des évolutions constatées depuis l'adoption[...]Article
Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, Auteur | Paris : Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires | 06/10/2022Le gouvernement a présenté, le 6 octobre 2022, un plan national de sobriété énergétique. "L'objectif est la réduction de 10 % de la consommation d'énergie de la France en deux ans et, dans l'intervalle, faire que le pays passe l'hiver [2022] san[...]Ouvrage
La Cour des comptes a évalué l’offre publique de soutien à l’export dans le domaine civil, mise en place par la France. Après avoir analysé les déterminants à l’origine de la performance française à l’export, et les actions de soutien à l’intern[...]Article
L’AMF a réalisé en mai et juin 2022 une enquête auprès des adhérents communaux de moins de 10 000 habitants et intercommunaux de moins de 25 000 habitants, « sur les pistes de réforme envisageables pour améliorer les effets attendus du zonage de[...]Ouvrage
La Cour des comptes a présenté ses observations définitives concernant les exercices 2018-2021 du programme Action Coeur de Ville (ACV), lancé en 2018. Porté au sein de l'Etat par le ministère chargé de la cohésion des territoires, et piloté pa[...]Ouvrage
Sénat, Auteur ; Rémy Pointereau, Auteur ; Sonia la Provôté (de), Auteur ; Serge Babary, Auteur ; Gilbert-Luc Devinaz, Auteur | Paris : Sénat | Rapport d'information | 29/09/2022Le 29 septembre 2022, la mission conjointe (délégation aux collectivités territoriales et délégation aux entreprises) de contrôle sur la revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs, présidée par Rémy Pointereau, a présenté ses conclu[...]Article
Le projet de recherche C> Terre est conduit par le Céreq et est soutenu par un financement du PIC (Plan d'Investissement dans les Compétences) Dares. Il "vise à comprendre la nature des besoins en compétences liées à l'écologisation du travail e[...]Article
Cerema, Auteur ; Intercommunalités de France, Auteur ; ANCT, Auteur | Paris : Focus Economie | 01/09/2022Un focus économique d’Intercommunalités de France sur le foncier économique dresse un état des lieux et établit des perspectives dans le cadre de l’objectif de zéro artificialisation nette. 67 % des intercommunalités ont déjà refusé des projets[...]Article
A l’occasion de la conférence de presse de rentrée 2022 de CMA France, les résultats de l'étude QUALITEST, menée en juillet-août 2022 auprès de 2 000 artisans, ont été présentés. 73 % des artisans interrogés prévoient que leur activité devrait s[...]Article
Un référé de la Cour des comptes du 22 juillet 2022, publié le 28 octobre 2022, porte sur les conditions de mise en œuvre de la politique publique de rénovation énergétique des bâtiments résidentiels et tertiaires. La Cour des comptes souligne "[...]Ouvrage
Sénat, Auteur ; Viviane Artigalas, Auteur ; Dominique Estrosi Sassone, Auteur ; Valérie Létard, Auteur | Paris : Sénat | Rapport d'information | 19/07/2022Un rapport d’information fait au nom de la commission des affaires économiques du Sénat dresse le bilan de la politique de la ville, dans le cadre d'une "mission d’évaluation de la politique de la ville et de la loi Lamy du 21 février 2014 qui e[...]Article
Paris : Intercommunalités 01/07/2022La revue Intercommunalités consacre un dossier à la revitalisation des centres-villes, via les programmes Action Coeur de Ville (ACV) et Petites Villes de Demain (PVD). Au sommaire : - Action Coeur de Ville : les enseignements de la première[...]Ouvrage
La revue Economie et Statistiques de l’INSEE consacre un dossier aux effets de la crise sanitaire et des mesures de soutien sur l’activité et la situation financière des entreprises. Au sommaire : - Un an de crise Covid : comment évaluer l’i[...]Ouvrage
Sénat, Auteur ; Fabien Gay, Auteur ; Françoise Férat, Auteur ; Florence Blatrix Contat, Auteur | Paris : Sénat | Rapport d'information | 29/06/2022Les sénateurs Fabien Fay, François Férat et Florence Blatrix Contat ont présenté au nom de la commission des affaires économiques un rapport sur l'information du consommateur, qui "met en lumière un problème de lisibilité et de fiabilité des inf[...]Article
CSA, Auteur ; Centre-Ville en Mouvement, Auteur ; Clear Channel, Auteur ; ANCT, Auteur ; Ministère de la cohésion des terrritoires et des relations avec les collectivités territoriales, Auteur | Paris : CSA Research | 28/06/2022Les chiffres clés du 7ème Baromètre du Centre-Ville et des Commerces réalisé par l'Institut CSA/Clear Channel pour l'association Centre-Ville en Mouvement, avec le soutien de l'ANCT, ont été présentés le 28 juin 2022 à l'occasion des Assises eur[...]Ouvrage
Le tableau de bord 2022 du financement des PME et des entrepreneurs de l'OCDE présente les tendances et les politiques publiques en matière de financement des PME et de l'entrepreneuriat dans 48 pays sur la période comprise entre 2007 et le prem[...]Ouvrage
La Cour des Comptes a examiné les effets de la réforme de l’alternance lancée en 2018, au niveau national et au sein de 5 régions (Grand Est, Normandie, Nouvelle-Aquitaine, Pays de la Loire, Provence-Alpes-Côte d'Azur). Le rapport public, acco[...]Article
Le "SME performance review" est l'un des principaux outils utilisés par la Commission européenne pour suivre et surveiller les progrès des différents pays dans la mise en place de la stratégie axée sur les PME pour une Europe durable et numér[...]Ouvrage
Le "SME performance review" est l'un des principaux outils utilisés par la Commission européenne pour suivre et surveiller les progrès des différents pays dans la mise en place de la stratégie axée sur les PME pour une Europe durable et numér[...]Ouvrage
Annual report on European SMEs 2021/2022. SMEs and environmental sustainability. Background document
Le "SME performance review" est l'un des principaux outils utilisés par la Commission européenne pour suivre et surveiller les progrès des différents pays dans la mise en place de la stratégie axée sur les PME pour une Europe durable et numér[...]Article
CMA France, Auteur ; Confartigianato Imprese, Auteur ; ZDH, Auteur | Paris : CMA France | 17/06/2022Confartigianato Imprese, CMA France et ZDH, organisations représentant plus de 4 millions d’entreprises dans le secteur de l’artisanat dans les trois plus grands États membres de l’Union européenne (Italie, France et Allemagne) se sont rencontré[...]Article
Paris : CMA France 18/05/2022A l’occasion des Rencontres franco-allemandes des chambres de métiers et de l’artisanat à Nantes [16-18 mai 2022] et en écho aux travaux de la présidence française du Conseil de l’Union européenne, le Deutscher Handwerkskammertag (DHKT) et CMA F[...]Multimédia
Le podcast « Monte l’éco » de la DGE présente les réseaux consulaires et leurs missions, le rôle de la DGE en termes d'accompagnement des chambres consulaires. Il présente la réforme des chambres consulaires, leur tutelle, la nouvelle gouvernanc[...]Article
Piloté par l'ANFA, l'Observatoire des métiers et des services de l'automobile publie les résultats d'une étude [*] menée auprès de 3 000 établissements en octobre 2021, afin de mesurer l'impact de la crise sanitaire sur leur activité. Il en ress[...]Article
Dares ; Gwénaëlle Dumont ; Mahaut Lasselin ; Ismaël Ramajo ; Mathilde Valero | Paris : Dares résultats | 27/04/2022En 2020, plus de 185 milliards d'euros ont été dépensés en faveur de l'emploi et du marché du travail (+ 17 % par rapport à 2019). Les dépenses d'incitation à l'embauche diminuent de 2 % dans leur ensemble, et les dépenses d'incitation à l'acti[...]