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Ouvrage
Le Cedefop présente une étude sur les différents programmes d'apprentissage dans les 28 pays de l'Union européenne ainsi qu'en Islande et en Norvège. Il applique "une approche téléologique pour identifier les changements que subissent les appren[...]Article
Luxembourg : JOUE 09/07/2018La directive 2018/957 modifie la directive 96/71/CE et "garantit la protection des travailleurs détachés durant leur détachement en ce qui concerne la libre prestation des services, en fixant des dispositions obligatoires concernant les conditio[...]Ouvrage
La Direction Générale des Entreprises publie son rapport d'activités 2017. Pascal Faure, Directeur général des entreprises, rappelle l'engagement de la DGE au service de la compétitivité des territoires, de la modernisation de l'économie et de l[...]Ouvrage
Le tableau de bord européen de l'innovation (TBEI) 2018 compare les résultats en matière de recherche et d'innovation à l'échelle des États membres de l’UE ainsi qu'un certain nombre de pays tiers, sur la base des résultats moyens enregistrés pa[...]Article
Avec plus de 180 000 sites actifs en France, le marché du e-commerce représente 81,7 milliards d'euros en 2017. Il représente 8,5 % du commerce de détail. 18 % des e-marchands TPE/PME ont recruté au moins 1 salarié en 2017 et 24 % prévoient de l[...]Article
Commission européenne DG Marché intérieur, Auteur | Bruxelles : Commission européenne - DG Marché intérieur | 07/06/2018Les petits commerces européens font face depuis plusieurs années à un nombre croissant de difficultés dues notamment aux changements des habitudes d'achat et de vente en lien avec les technologies numériques. Un guide pratique, publié par la Co[...]Article
Paris : JO - Lois et Décrets 02/06/2018Le décret relatif au brevet européen à effet unitaire et à la juridiction unifiée du brevet est pris en application de l'article 24 de l'ordonnance du 9 mai 2018. Il modifie le code de la propriété intellectuelle et définit les règles applicable[...]Ouvrage
Le document analyse la formation des jeunes et des adultes ainsi que l'insertion des jeunes sur le marché du travail. Il comprend des fiches thématiques sur : - l'école et ses sortants : durée de scolarisation, niveau de formation, diplômes de[...]Article
Avec l'entrée en vigueur au 11 avril 2018 d'un règlement européen prévoyant des mesures pour éviter la formation d'acrylamide, le Ceproc, pôle d'innovation pour l'artisanat de la charcuterie, fait le point sur les bonnes pratiques en matière de [...]Article
Aperçu de la situation des entreprises artisanales et des PME dans l'Union européenne dans les secteurs de l'industrie, la construction, les services aux entreprises et les services aux personnes, entre novembre 2017 et février 2018 : l'indicate[...]Ouvrage
La 13ème édition du rapport réalisé par l'Observatoire des PME de Bpifrance sur l'évolution des PME, présente les caractéristiques structurelles et conjoncturelles des PME et ETI. Il se structure en 3 parties abordant : - les évolutions des en[...]Ouvrage
A la demande de la ministre du Travail, Muriel Pénicaud, Jean Arthuis, député européen, a remis son rapport dans lequel il émet 16 propositions pour lever les freins à la mobilité des apprentis en Europe au niveau national et européen, parmi les[...]Article
Paris : GLOBAL INDUSTRIe 11/01/2018La sous-traitance en France représente, en 2016, 30 862 entreprises de toutes tailles employant 499 240 salariés. Les activités des entreprises de plus de 20 salariés se sont accrues en 2016 et 2017. La situation est cependant fortement contrast[...]Ouvrage
Jacques-Olivier Hénon, Auteur ; Stéphane Belluco, Auteur ; CCCA-BTP, Auteur | Paris : Education permanente - Hors-série | 2018Le CCCA-BTP réunit, dans un Hors-série de la revue Education permanente, un ensemble d'articles autour de l'apprentissage dans le BTP : - Accepter la complexité, y compris celle des politiques de formation (Jacques-Olivier Hénon), - La cer[...]Ouvrage
Pour la période 2014-2020, la France recevra près de 28 milliards d’euros de l’Union européenne, au titre des Fonds européens structurels et d’investissement (Fesi). La mission des Affaires européennes du CGET a rédigé un guide abordant l'histoi[...]Ouvrage
Paris : Cahiers français 01/01/2018"Les différences territoriales sont une réalité ancienne en France et les inégalités entre territoires continuent à s’accentuer à différents niveaux". Dossier : Les fractures territoriales en France : construction d'un problème public, Romain Pa[...]Ouvrage
L'Observatoire Cetelem 2018 de la consommation fait le point sur la consommation en Europe, qui a fait l'objet d'une crise de confiance ces dernières années. Il révèle que le moral des Européens continue de progresser, pour la cinquième année co[...]Ouvrage
L'édition 2017 des chiffres clés de l'artisanat du bâtiment communique des données structurelles sur l'ensemble du secteur du bâtiment et notamment sur les caractéristiques des entreprises de moins de 20 salariés. Ces dernières représentent 98 %[...]Ouvrage
Commission Européenne, Auteur ; TNS Political & Social network, Auteur | Bruxelles : Flash Eurobarometer | 01/01/2018Dans le cadre du Plan d'action vert pour les PME, la Commission européenne a mené une enquête, en septembre 2017, auprès de 15 019 PME afin de mesurer leur efficacité dans l'utilisation des ressources et les marchés verts. Elle fait suite aux pr[...]Article
La Direction générale des entreprises publie des chiffres sur le numérique en France en comparaison avec les pays de l'Union européenne. Elle présente notamment les usages des TIC par les entreprises. 68 % des entreprises ont un site web (77 % [...]Ouvrage
La nouvelle édition du Rapport réalisé par l'Observatoire des PME de Bpifrance sur l'évolution des PME, présente les caractéristiques structurelles et conjoncturelles des PME et ETI. Actualisé au fil de l'eau, il intègre régulièrement de nouveau[...]Article
L'édition 2017 des chiffres clés de l'industrie manufacturière fournit des données statistiques sur son poids dans l'économie, des indicateurs structurels par secteur et par catégorie d'entreprise (nombre d'entreprises, chiffre d'affaires, valeu[...]Article
Conseils économiques sociaux et environnementaux de l'Atlantique, Auteur | Nantes : Association des CESER de l’Atlantique | 01/12/2017L'Association des CESER de l'Atlantique (Bretagne, Pays de la Loire, Normandie, Nouvelle-Aquitaine) a présenté une contribution sur les conséquences socio-économiques potentielles du Brexit dans les régions de la façade atlantique française. Cet[...]Ouvrage
L'enquête sur l'accès au financement des PME européennes (SAFE) a été mise en place par la Commission européenne et la Banque Centrale Européenne en 2008. Publiée annuellement à partir de 2014, l'enquête couvre les Etats membres de l'Union euro[...]Article
Le "SME performance review" est l'un des outils utilisés par la Commission européenne pour suivre et surveiller les progrès des différents pays dans la mise en place du Small Business Act (SBA). Il se compose d'un rapport annuel et de fiches d'i[...]Ouvrage
Le "SME performance review" est l'un des outils utilisés par la Commission européenne pour suivre et surveiller les progrès des différents pays dans la mise en place du Small Business Act (SBA). Il se compose d'un rapport annuel et de fiches d'i[...]Ouvrage
L'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) a été chargée d'une mission d'évaluation de la mobilité européenne des apprentis, lancée en juin 2017, à la demande de la ministre du travail. Le rapport rappelle le cadre national et européen [...]Article
Paris : CRMA Ile de France 01/11/2017La Chambre régionale de métiers et de l'artisanat d'Ile-de-France, avec la Chambre de métiers et de l'artisanat du Val-de-Marne, celles de Wroclaw, Gostyń (Pologne), Dresde (Allemagne) et Děčín (République Tchèque), ont signé une résolution comm[...]Ouvrage
Le Parlement européen, à la demande de la commission de l'emploi et des affaires sociales, a réalisé une étude sur la protection sociale des travailleurs dans l'économie des plateformes. Il présente les travaux déjà effectués sur l'économie des [...]Article
Aperçu de la situation des entreprises artisanales et des PME dans l'Union européenne dans les secteurs de l'industrie, la construction, les services aux entreprises et les services aux personnes, au 2ème semestre 2017 : l'indicateur de confianc[...]Article
Le dossier thématique "Favoriser le développement des entreprises" publié dans le Rapport économique, social et financier du projet de loi de finances 2018 souligne les caractéristiques et atouts du tissu productif français, ainsi que ses faible[...]Ouvrage
Le Comité économique et social européen publie un rapport portant sur l'évolution récente de l'économie sociale dans l'Union européenne. Le document se concentre sur 3 domaines : - "l'économie sociale et les concepts / mouvements émergents qui [...]Article
Le Comité économique et social européen (CESE) a adopté, le 6 juillet 2017, l'avis "Améliorer l'efficacité des politiques de l'UE en faveur des PME." Il y fait notamment état de sa préoccupation quant au déficit de communication, préjudiciabl[...]Article
Ministère de la Transition écologique et solidaire, Auteur | Paris : Ministère de la Transition écologique et solidaire | 06/07/2017Dans un dossier de presse, le ministère de la Transition écologique et solidaire rappelle les obligations des utilisateurs, distributeurs, fabricants ou importateurs de substances chimiques, dans le cadre de la réglementation européenne REACH. L[...]Article
Avec plus de 200 000 sites actifs en France, le marché du e-commerce représente 72 milliards d'euros en 2016. 17 % des TPE/PME ont recruté au moins 1 salarié en 2016 et 26 % prévoient de le faire en 2017. Les places de marché continuent leur pro[...]Article
Le projet SERFA, Services for apprenticeship, financé en partie par le programme Erasmus+, réunit des organisations spécialisées de 8 pays européens et a pour objectif "de soutenir et d'encourager les TPE/PME à recruter des apprentis en développ[...]Article
Paris : JO - Lois et Décrets 10/05/2017Un décret relatif à la qualification artisanale et au répertoire des métiers est paru au Journal officiel du 10 mai 2017. Il s'adresse aux entreprises artisanales et concerne l'"évolution et la modernisation du fonctionnement du répertoire des [...]Article
Paris : JO - Lois et Décrets 06/05/2017Un décret publié le 6 mai fait évoluer les modalités d'application de l'obligation de qualification professionnelle prévue par l'article 16 de la loi du 5 juillet 1996. Le texte : - "met en œuvre l'obligation générale de qualification professio[...]Ouvrage
Bruxelles : Comité des Régions 18/04/2017Le Comité européen des régions a publié une étude sur les différents systèmes de gouvernance régionale et locale des PME et les politiques entrepreneuriales en Europe. L'analyse porte sur 13* régions et villes ayant reçu le prix remis dans le c[...]Ouvrage
Conseil économique, social et environnemental, Auteur ; Frédéric Boccara, Auteur | Paris : Conseil Economique, Social et Environnemental (CESE) | Avis du Conseil économique, social et environnemental | 15/03/2017L'assemblée plénière du CESE (Conseil économique social et environnemental) a voté, le 15 mars 2017, un projet d'avis sur « Les PME/TPE et le financement de leur développement pour l'emploi et l'efficacité », présenté par Frédéric Boccara, écono[...]Article
Paris : JO - Lois et Décrets 10/03/2017Le décret fixe les règles nationales d'éligibilité des dépenses dans le cadre des programmes soutenus par les fonds structurels et d'investissement européens pour la période 2014-2020. Annexe : Charges et dépenses inéligibles aux fonds structure[...]Article
Aperçu de la situation des entreprises artisanales et des PME dans l'Union européenne dans les secteurs de l'industrie, la construction, les services aux entreprises et les services aux personnes, au 1er semestre 2017 : situation globalement pos[...]Article
Le rapport annuel édité par Deloitte et Altares établit un bilan des procédures de prévention et de traitement des difficultés des entreprises entre 2012 et 2016. Il constate un nombre de défaillances en baisse par rapport à 2015. Le Conseil nat[...]Ouvrage
CGDD, Auteur | Paris : Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer | Datalab | 10/02/2017Le service de l'observation et des statistiques (SOeS), du Commissariat général au développement durable (CGDD) du ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer, en charge des relations internationales sur le climat publie la 4ème édit[...]Ouvrage
Le tableau de bord européen de l'innovation (TBEI) 2017 compare les résultats en matière de recherche et d'innovation à l'échelle des États membres de l’UE sur la base des résultats moyens enregistrés par rapport à 27 indicateurs. Il contient "u[...]Ouvrage
Le Comité économique et social européen (CESE) examine, dans une étude réalisée à la demande de son groupe des employeurs, par une équipe de recherche du Centre d’études de la politique européenne (CEPS), "les effets de la numérisation sur l’emp[...]Ouvrage
L'Observatoire Cetelem 2017 de la consommation fait le point sur la consommation en Europe, qui a fait l'objet d'une crise de confiance ces dernières années. Il révèle que le moral des européens est au plus haut depuis 10 ans, le taux de croissa[...]Ouvrage
La 12ème édition du rapport réalisé par l'Observatoire des PME de Bpifrance sur l'évolution des PME, présente les caractéristiques structurelles et conjoncturelles des PME et ETI. Il se structure en 3 parties abordant : - les évolutions des en[...]Ouvrage
Le tableau de bord de l'innovation régionale 2017 "fournit une évaluation comparative des résultats des systèmes d'innovation de 220 régions de 22 Etats membres de l'Union européenne [Chypre, Estonie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg et Malte sont[...]Article
Paris : JO - Lois et Décrets 23/12/2016Une ordonnance ayant pour objet la transposition d'une directive européenne de 2013 [Directive 2013/55/UE du Parlement européen et du Conseil du 20 novembre 2013 modifiant la directive 2005/36/CE relative à la reconnaissance des qualifications p[...]