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Dialogue social |
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La Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail (Eurofound) publie une étude sur la représentativité des partenaires sociaux européens du secteur textile et habillement. Le rapport s'articule autour de trois parti[...]![]()
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UPA Languedoc-Roussillon, Auteur ; CAPEB Languedoc-Roussillon, Auteur ; CNAMS Languedoc-Roussillon, Auteur ; CGAD Languedoc-Roussillon, Auteur | Mauguio : UPA Languedoc-Roussillon | 01/07/2013Le projet CAP 2020 : agir pour l'artisanat est la contribution de l'UPA Languedoc-Roussillon et de ses confédérations CAPEB, CGAD et CNAMS au SRDE (Schéma Régional de Développement économique). Il porte sur différents domaines d'action stratégiq[...]![]()
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Ministère de l'agriculture | Paris : Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt | 2013Le Contrat de la filière alimentaire, signé le 19 juin par l'Etat, les régions et les acteurs de la filière (dont la Confédération Générale de l'alimentation de détail - CGAD), a été élaboré sur la base des 1000 propositions émises par près de [...]![]()
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La thèse analyse l'impact de la réforme de la représentativité (par la loi du 20 août 2008), centrée sur la légitimité des syndicats, sur le développement de la démocratie sociale dans les entreprises. Bibliographie. Thèse de doctorat en droit[...]![]()
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Lydia Brovelli ; IGF ; Xavier Drago ; IGAS ; Eric Molinie ; IGADD | Paris : Ministère de l'économie et des finances | 2013Le rapport, établi à la demande de 4 ministres (de l'Economie et des Finances ; du Commerce extérieur ; de l'Ecologie, du développement durable et de l'énergie ; du Travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social), e[...]![]()
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Jean-Paul Guillot, Auteur ; Dominique-Anne Michel, Auteur | Ivry sur Seine : Editions de l'Atelier (Les) | 01/03/2012Les auteurs rappellent le poids économique et la diversité des petites entreprises, ainsi que les positions des partenaires sociaux sur les lieux et les formes du dialogue social adaptés à ces entreprises. Ils abordent ensuite les différents enj[...]![]()
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Le Répertoire opérationnel des mandats des organisations syndicales et patronales a été réalisé avec l'appui de l'association "Réalités du dialogue social" afin de faciliter la gestion des mandats dans un certain nombre d'instances. Chaque mand[...]![]()
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Le rapport, remis au Premier ministre par Louis Gallois, commissaire général à l'Investissement, le 5 novembre 2012, contient 22 propositions visant à accroître la compétitivité industrielle des entreprises françaises. Il sert de base à "un pac[...]![]()
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L'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT) a réalisé une étude, commandée par la Commission européenne, sur les "pratiques et outils de régulation de la relation donneurs d'ordres et sous-traitants dans le monde de[...]![]()
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La Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail (Eurofound) publie une étude sur la représentativité des partenaires sociaux européens du secteur de la tannerie et du cuir. Le rapport s'articule autour de trois pa[...]![]()
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Premier Ministre ; Jean-Frédéric Poisson ; Ministère du Travail | Paris : Documentation française (La) | 28/04/2009Etat des lieux des différentes branches professionnelles : leur activité, les acteurs, la règlementation et les enjeux de ces organismes. Le rapport propose une réflexion sur leur évolution possible et notamment le regroupement de certaines d'en[...]