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Collectivité territoriale |
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Ouvrage
Des solutions pour élaborer une feuille de route permettant aux collectivités d'organiser, aménager et manager les centres-villes et les centres-bourgs de demain sont proposées à partir d'une approche à 360° mixant commerces, services, habitat, [...]
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ADEME, Auteur ; Ministère de la Transition écologique et solidaire, Auteur | Paris : ADEME | 14/06/2017Depuis 2009, des collectivités soutenues par l'ADEME se sont engagées dans des plans et programmes locaux de prévention des déchets (PPP) et partagent leurs retours d'expérience au sein du réseau A3P. Les actions menées par les collectivités A3[...]
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Depuis 2009, des collectivités soutenues par l'ADEME se sont engagées dans des plans et programmes de prévention des déchets (PPP) et partagent leurs retours d'expérience au sein du réseau A3P. Depuis 2010, plus de 400 territoires des PPP ont m[...]
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Patrice Cayre, Auteur ; Félicie Drouilleau, Auteur ; Paul Kalck, Auteur ; Diego Landivar, Auteur | Marseille : Céreq | Céreq Etudes | 01/02/2017Une analyse de l'émergence de pratiques professionnelles écoresponsables a été effectuée par le Céreq dans les domaines du bâtiment, de la méthanisation agricole et du transport de marchandises et de la logistique. Ce travail a été réalisé da[...]
Ouvrage
CERC Pays de la Loire, Auteur ; DREAL Pays-de-la-Loire, Auteur | Nantes : DREAL Pays de la Loire | Analyses et connaissance | 2017Réalisée avec le soutien de la DREAL des Pays de la Loire, une étude sur l'impact des aides de l'Etat en faveur de la rénovation énergétique sur l'emploi et l'activité a été menée par la CERC des Pays de la Loire avec pour objectifs "de quantifi[...]
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Paris : JO - Lois et Décrets 05/08/2016Un décret publié au Journal officiel du 5 août 2016 précise les modalités de mise en œuvre du schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires (SRADDET), issu de la modernisation par la loi NOtre de l'ancien s[...]
Ouvrage
CGEDD, Auteur ; IGF, Auteur ; Pierre-Mathieu Duhamel, Auteur ; Camille Freppel, Auteur ; Julien Munch, Auteur ; Pierre Narring, Auteur ; Jean-Paul Le Divenah, Auteur | Paris La Défense : CGEDD | 2016L'Inspection Générale des Finances (IGF) et le Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD) publient un rapport sur la revitalisation commerciale des centres-villes. Il identifie les causes du mouvement de dévitalisatio[...]
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Ministère de l'intérieur, Auteur ; Ministère de la décentralisation et de la fonction publique, Auteur ; Secrétariat d'Etat à la réforme territoriale, Auteur | Paris : Ministère de l'intérieur | 22/12/2015La publication de la loi NOTRe du 7 août 2015 entraîne la suppression de la clause de compétence générale des régions et des départements et rationalise donc la répartition des compétences entre les collectivités territoriales. L'instruction pré[...]
Article
Ministère de l'intérieur, Auteur ; Ministère de la décentralisation et de la fonction publique, Auteur ; Secrétariat d'Etat à la réforme territoriale, Auteur | Paris : Legifrance | 22/12/2015L'instruction, adressée par le Ministre de l'Intérieur, la Ministre de la décentralisation et de la fonction publique, et le secrétaire d'Etat à la réforme territoriale, aux préfets de région et de département, précise les compétences des collec[...]
Ouvrage
L'Ademe a présenté les résultats de son étude sur le rapport des Français à la consommation en usages partagés (troc, don, location, réemploi). Celle-ci se base sur l'enquête Budget des familles de l'INSEE, sur les enquêtes « Conditions de vie e[...]
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Le Courrier des maires et des élus locaux a publié un cahier consacré à la loi NOTRe du 7 août 2015, portant nouvelle organisation territoriale de la République. Il aborde en 50 questions les différents aspects de la loi : la répartition des com[...]
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Paris : JO - Lois et Décrets 08/08/2015La loi portant nouvelle organisation territoriale de la République est parue au Journal officiel du 8 août. Elle porte notamment sur les axes suivants : Renforcement des régions : renforcement des responsabilités régionales. Renfo[...]
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Le Premier Ministre Manuel Valls a présenté le 8 avril 2015 des "Mesures pour une accélération de l'investissement et de l'activité". D'un coût estimé à environ 2,5 Mds€ sur 2015-2017, dont 500 M€ en 2015, ces mesures sont intégrées dans la traj[...]
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L'article recense des exemples des différentes initiatives mises en place par les collectivités pour valoriser les savoir-faire locaux dans le domaine des métiers d'art : salons dédiés à un matériau spécifique, routes des métiers d'art, salons d[...]
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Un rapport consacré à la gouvernance des politiques numériques sur les territoires a été remis le 23 juillet à Axelle Lemaire, secrétaire d'Etat chargée du Numérique, par Akim Oural, membre du conseil national du numérique. Ses propositions vise[...]
