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Collectivité territoriale |
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Ouvrage
Le Focus sur Le passage à la neutralité carbone des entreprises artisanales - Enjeux et bonnes pratiques a été réalisé par l'ISM dans le cadre de son audition au Conseil économique, social et environnemental (CESE) du 4 avril 2018 sur le projet[...]Ouvrage
L'Innovation Factory et Bpifrance Le Lab ont commandé une étude sur le rôle des plateformes d'innovation dans les régions françaises. Elle complète l'étude réalisée en 2017 sur les plateformes d'innovation en Ile-de-France, en intégrant la relat[...]Ouvrage
Paris : Cahiers français 01/01/2018"Les différences territoriales sont une réalité ancienne en France et les inégalités entre territoires continuent à s’accentuer à différents niveaux". Dossier : Les fractures territoriales en France : construction d'un problème public, Romain Pa[...]Ouvrage
Conseil économique, social et environnemental, Auteur ; Bruno Duchemin, Auteur | Paris : Conseil Economique, Social et Environnemental (CESE) | 28/11/2017Saisi par le Premier ministre le 12 septembre 2017, le Conseil économique, social et environnemental a adopté un avis rédigé par sa section environnement avec l'appui de la section aménagement du territoire, sur la transition écologique et solid[...]Article
Opinion Way, Auteur ; Fondation d’Entreprise MMA des Entrepreneurs du Futur, Auteur | Paris : Opinion way | 08/11/2017Selon les résultats d'un sondage réalisé par Opinion Way pour la Fondation d'entreprise MMA auprès d'un échantillon de 1208 directeurs ou gérants d'entreprises de 1 à 49 salariés (dont 20 % de petits commerçants et 15 % d'artisans), 89 % des ent[...]Article
Lille : Epareca 08/09/2017La démarche "Village d'artisans", née en 2002 suite à une étude réalisée par la Chambre de métiers et de l'artisanat de l'Eure et Eure Expansion, est une démarche concertée entre la collectivité et les artisans locaux, visant à "faire émerger et[...]Ouvrage
Des solutions pour élaborer une feuille de route permettant aux collectivités d'organiser, aménager et manager les centres-villes et les centres-bourgs de demain sont proposées à partir d'une approche à 360° mixant commerces, services, habitat, [...]Article
ADEME, Auteur ; Ministère de la Transition écologique et solidaire, Auteur | Paris : ADEME | 14/06/2017Depuis 2009, des collectivités soutenues par l'ADEME se sont engagées dans des plans et programmes locaux de prévention des déchets (PPP) et partagent leurs retours d'expérience au sein du réseau A3P. Les actions menées par les collectivités A3[...]Article
Depuis 2009, des collectivités soutenues par l'ADEME se sont engagées dans des plans et programmes de prévention des déchets (PPP) et partagent leurs retours d'expérience au sein du réseau A3P. Depuis 2010, plus de 400 territoires des PPP ont m[...]Article
Patrice Cayre, Auteur ; Félicie Drouilleau, Auteur ; Paul Kalck, Auteur ; Diego Landivar, Auteur | Marseille : Céreq | Céreq Etudes | 01/02/2017Une analyse de l'émergence de pratiques professionnelles écoresponsables a été effectuée par le Céreq dans les domaines du bâtiment, de la méthanisation agricole et du transport de marchandises et de la logistique. Ce travail a été réalisé da[...]Ouvrage
CERC Pays de la Loire, Auteur ; DREAL Pays-de-la-Loire, Auteur | Nantes : DREAL Pays de la Loire | Analyses et connaissance | 2017Réalisée avec le soutien de la DREAL des Pays de la Loire, une étude sur l'impact des aides de l'Etat en faveur de la rénovation énergétique sur l'emploi et l'activité a été menée par la CERC des Pays de la Loire avec pour objectifs "de quantifi[...]Article
Paris : JO - Lois et Décrets 05/08/2016Un décret publié au Journal officiel du 5 août 2016 précise les modalités de mise en œuvre du schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires (SRADDET), issu de la modernisation par la loi NOtre de l'ancien s[...]Ouvrage
CGEDD, Auteur ; IGF, Auteur ; Pierre-Mathieu Duhamel, Auteur ; Camille Freppel, Auteur ; Julien Munch, Auteur ; Pierre Narring, Auteur ; Jean-Paul Le Divenah, Auteur | Paris La Défense : CGEDD | 2016L'Inspection Générale des Finances (IGF) et le Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD) publient un rapport sur la revitalisation commerciale des centres-villes. Il identifie les causes du mouvement de dévitalisatio[...]Article
Ministère de l'intérieur, Auteur ; Ministère de la décentralisation et de la fonction publique, Auteur ; Secrétariat d'Etat à la réforme territoriale, Auteur | Paris : Ministère de l'intérieur | 22/12/2015La publication de la loi NOTRe du 7 août 2015 entraîne la suppression de la clause de compétence générale des régions et des départements et rationalise donc la répartition des compétences entre les collectivités territoriales. L'instruction pré[...]Article
Ministère de l'intérieur, Auteur ; Ministère de la décentralisation et de la fonction publique, Auteur ; Secrétariat d'Etat à la réforme territoriale, Auteur | Paris : Legifrance | 22/12/2015L'instruction, adressée par le Ministre de l'Intérieur, la Ministre de la décentralisation et de la fonction publique, et le secrétaire d'Etat à la réforme territoriale, aux préfets de région et de département, précise les compétences des collec[...]