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Collectivité territoriale |
Documents disponibles dans cette catégorie (82)



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Article
Pierre Lescoat, Auteur ; Aurélien Rouquet, Auteur ; Antoine Souchaud, Auteur ; Jean-Baptiste Suquet, Auteur | Cergy Pontoise : AIMS | 06/06/2023Les auteurs caractérisent la fonction de manager de centre-ville, en s'appuyant sur des études de cas auprès d'une trentaine de villes françaises ayant institué cette fonction. Quatre types distincts de logiques d'action sont identifiés : le dé[...]![]()
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Au 1er trimestre 2023, la croissance de l'activité du secteur de l'artisanat du bâtiment enregistre un ralentissement. L’activité en entretien-amélioration est en hausse en glissement annuel (+ 0,5 %), contrairement à la construction neuve qui s[...]![]()
Ouvrage
Dans son rapport public annuel 2023, la Cour des comptes consacre une de ses analyses sectorielles aux compétences de développement économique des collectivités territoriales et souligne leurs carences dans la mise en œuvre de leurs aides aux en[...]![]()
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Au 4ème trimestre 2022, la croissance de l'activité du secteur de l'artisanat du bâtiment est positive (+ 1 % en volume) mais moins dynamique qu'au 3ème trimestre 2022. "Les hausses de prix des matériaux et les difficultés d’approvisionnement en[...]![]()
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Le baromètre annuel des énergies renouvelables électriques en France, publié par Observ'ER, analyse toutes les filières de production (éolien, photovoltaïque, hydraulique, biomasse solide, biogaz, déchets renouvelables, géothermie, énergies mari[...]![]()
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Au 3ème trimestre 2022, la croissance de l'activité du secteur de l'artisanat du bâtiment se poursuit (+ 2 % en volume) tirée par les travaux en entretien-rénovation (notamment les travaux d'amélioration de performance énergétique des logements)[...]![]()
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L’AMF a réalisé en mai et juin 2022 une enquête auprès des adhérents communaux de moins de 10 000 habitants et intercommunaux de moins de 25 000 habitants, « sur les pistes de réforme envisageables pour améliorer les effets attendus du zonage de[...]![]()
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Sénat, Auteur ; Rémy Pointereau, Auteur ; Sonia la Provôté (de), Auteur ; Serge Babary, Auteur ; Gilbert-Luc Devinaz, Auteur | Paris : Sénat | Rapport d'information | 29/09/2022Le 29 septembre 2022, la mission conjointe (délégation aux collectivités territoriales et délégation aux entreprises) de contrôle sur la revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs, présidée par Rémy Pointereau, a présenté ses conclu[...]![]()
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Au 2ème trimestre 2022, la croissance de l'activité du secteur de l'artisanat du bâtiment se poursuit (+ 3 %) tirée par les travaux en entretien-rénovation, en dépit des difficultés. Toutefois ce niveau de croissance de l'activité diffère d'une [...]![]()
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Sylvie Barone, Auteur ; Laura Michel, Auteur | Paris La Défense : PUCA | Cahiers POPSU (Les) | 01/06/2022"L'émergence de la problématique des risques littoraux" [changement climatique, érosion, ou des facteurs anthropiques comme l'artificialisation du littoral, l'exploitation des fleuves en amont, les aménagements portuaires] interroge "les relatio[...]![]()
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CM Alsace, Auteur ; CCI Alsace Eurométropole, Auteur ; Adira, Auteur | Strasbourg : CM Alsace | 01/06/2022La Chambre de Métiers d’Alsace, la CCI Alsace Eurométropole et l’Adira (Agence de développement d’Alsace) ont réalisé un guide de bonnes pratiques sur la sobriété foncière avec pour objectif "de montrer qu’il est possible de travailler tant sur [...]![]()
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SCET, Auteur | Boulogne Billancourt : SCET société centrale pour l'équipement du territoire | 01/04/2022Après avoir rappelé le contexte de crise économique puis de rebond connu par la France notamment depuis la crise sanitaire du Covid-19, une étude de la SCET (filiale de la Caisse des Dépôts) décrit notamment les mécanismes d’appui mis en place p[...]![]()
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Paris : JO - Lois et Décrets 22/02/2022La loi relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale (3DS) est parue au Journal officiel du 22 février 2022. Elle "prévoit de multiples mesures e[...]![]()
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Barbara Bessot-Ballot, Auteur ; Philippe Huppé, Auteur | Paris : Assemblée Nationale | Rapport d'information | 16/02/2022Le rapport de la mission d'information sur l'impact de la crise du covid-19 et les nouvelles mutations du secteur des métiers d’excellence et des métiers d’art rappelle leur enracinement dans l'histoire et leur contribution au rayonnement de la [...]![]()
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Au 1er trimestre 2022, l'activité du secteur de l'artisanat du bâtiment progresse de 3,5 % portée notamment par l'entretien-rénovation (+ 4 % en comparaison avec le 1er trimestre 2021) et les travaux d'amélioration en performance énergétique du [...]