Mots-clés
* > $*$ > Aménagement du territoire > Organisation du territoire > Intercommunalité
IntercommunalitéVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (39)
Article
D'après les chiffres de l'Observatoire régional de l'artisanat de Normandie, la région compte 80 298 entreprises artisanales employant 105 799 salariés. 29 % travaillent en zone rurale. Les secteurs du bâtiment et des services sont les plus repr[...]Article
ANPP - Association nationale des pôles d'équilibre territoriaux et des pays | Paris : ANPP | 01/10/2023L'ANPP (Association nationale des pôles d'équilibre territoriaux et ruraux et des pays) établit un état des lieux en 2023 des territoires de projets (Pays, Pôles d'équilibre territoriaux et ruraux - PETR) et en compte 268 couvrant 62 % du territ[...]Ouvrage
Dans son rapport public annuel 2023, la Cour des comptes consacre une de ses analyses sectorielles aux compétences de développement économique des collectivités territoriales et souligne leurs carences dans la mise en œuvre de leurs aides aux en[...]Article
Régions de France, Auteur | Paris : Régions de France | Connaissance et prospective territoriales | 09/02/2023Le groupe de travail (GT) "Connaissance et prospective territoriales" de Régions de France [*] publie une note collective qui analyse les spécialisations économiques territoriales, à l'échelle des intercommunalités de France métropolitaine. Le [...]Article
D'après les chiffres de l'Observatoire régional de l'artisanat de Normandie, la région compte 74 550 entreprises artisanales employant 105 984 salariés. Les secteurs du bâtiment et des services sont les plus représentés (37 %). 71 % des entrepri[...]Article
CMA Loire, Auteur ; CCI Lyon Métropole, Auteur ; Emplois Loire Observatoire, Auteur ; URSSAF Rhône-Alpes, Auteur ; EPURES, Auteur ; Université Jean Monnet Saint-Etienne, Auteur | Saint-Etienne : CMA Loire Saint-Etienne | 01/12/2022En 2021, l'artisanat ligérien comptait 19 170 entreprises et employait 29 080 salariés (+ 3,8 % par rapport à 2020). Le bâtiment reste le secteur le plus représenté (40 % des entreprises) et le plus gros employeur (37 % des effectifs salariés et[...]Article
L’AMF a réalisé en mai et juin 2022 une enquête auprès des adhérents communaux de moins de 10 000 habitants et intercommunaux de moins de 25 000 habitants, « sur les pistes de réforme envisageables pour améliorer les effets attendus du zonage de[...]Ouvrage
Intercommunalités de France a mené une étude quinquennale (faisant suite à celle de 2016) visant à "s’interroger sur le rôle de l’intercommunalité et de son articulation avec les autres acteurs clé du développement économique (région, Etat, agen[...]Article
Cerema, Auteur ; Intercommunalités de France, Auteur ; ANCT, Auteur | Paris : Focus Economie | 01/09/2022Un focus économique d’Intercommunalités de France sur le foncier économique dresse un état des lieux et établit des perspectives dans le cadre de l’objectif de zéro artificialisation nette. 67 % des intercommunalités ont déjà refusé des projets[...]Article
Paris : Intercommunalités 01/07/2022La revue Intercommunalités consacre un dossier à la revitalisation des centres-villes, via les programmes Action Coeur de Ville (ACV) et Petites Villes de Demain (PVD). Au sommaire : - Action Coeur de Ville : les enseignements de la première[...]Ouvrage
Juliette Maulat, Auteur ; Elise Guillerm, Auteur | Paris La Défense : PUCA | Cahiers POPSU (Les) | 01/06/2022Le cahier propose une analyse historique sur l'évolution des objectifs, outils et projets politiques de transport et de mobilité dans la métropole rouennaise des années 50 à aujourd'hui (années 1950-1970, 1970-1990, 1990-2000, depuis 2010). Troi[...]Ouvrage
Sylvie Barone, Auteur ; Laura Michel, Auteur | Paris La Défense : PUCA | Cahiers POPSU (Les) | 01/06/2022"L'émergence de la problématique des risques littoraux" [changement climatique, érosion, ou des facteurs anthropiques comme l'artificialisation du littoral, l'exploitation des fleuves en amont, les aménagements portuaires] interroge "les relatio[...]Article
Paris : JO - Lois et Décrets 22/02/2022La loi relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale (3DS) est parue au Journal officiel du 22 février 2022. Elle "prévoit de multiples mesures e[...]Ouvrage
Assemblée Nationale, Auteur ; Emmanuel Maquet, Auteur ; Sandra Marsaud, Auteur | Paris : Assemblée Nationale | Rapport d'information | 26/01/2022Le 26 janvier 2022, la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire de l’Assemblée nationale a adopté le rapport de la mission d'information sur le rôle et l’avenir des commerces de proximité dans l’animation et l’aménag[...]Article
ANCT, Auteur ; Cerema, Auteur ; Intercommunalités de France, Auteur | Paris : Intercommunalités de France | 21/01/2022L’ANCT, le Cerema et Intercommunalités de France ont publié un premier retour d’expérience de dix territoires qui ont signé un contrat de relance et de transition écologique (CRTE) et ont bénéficié d'un accompagnement du Cerema. Réalisé à l'auto[...]Article
CMA Loire, Auteur ; CCI Lyon Métropole, Auteur ; Emplois Loire Observatoire, Auteur ; URSSAF Rhône-Alpes, Auteur ; EPURES, Auteur ; Pôle Emploi, Auteur | Saint-Etienne : CMA Loire Saint-Etienne | 30/11/2021En 2020, l'artisanat ligérien comptait 18 400 entreprises et employait 28 000 salariés (+ 4,4 % par rapport à 2019). Le bâtiment reste le secteur le plus représenté (41,5 % des entreprises) et le plus gros employeur (37 % des effectifs salariés [...]Ouvrage
Le député Jean-Pierre Cubertafon, député de la Dordogne (MODEM), nommé par le Premier ministre parlementaire en mission auprès de Jacqueline Gourault, ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales [...]Multimédia
CMA France a lancé en avril 2021 un partenariat avec la chaîne parlementaire (LCP) et une quarantaine de chaînes locales : « Territoires d’Artisanat ». Des programmes courts sont programmés et mettront en avant des sujets tels que la création d[...]Article
CMA Loire, Auteur ; CCI Lyon Métropole, Auteur ; Emplois Loire Observatoire, Auteur ; URSSAF Rhône-Alpes, Auteur | Saint-Etienne : CMA Loire Saint-Etienne | 01/12/2020En 2019, l'artisanat ligérien comptait 17 900 entreprises et employait 27 800 salariés (+4,1 % par rapport à 2018). Le bâtiment reste le plus gros employeur (38 %) et regroupe également la plus grosse part des apprentis (40 %). 2 660 entreprises[...]Article
La Chambre de métiers et de l'artisanat des Hauts-de-France a analysé l'impact du 2ème confinement mis en œuvre en novembre 2020 dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19, sur l'artisanat de la région. Plus de 16 000 entreprises ont été c[...]Ouvrage
Recensement d'exemples d'actions pertinentes mises en place par les chambres de métiers et de l'artisanat à destination des communes ou des EPCI, et d'initiatives pour encourager le développement de l'artisanat et des entreprises de proximité, a[...]Article
Dans le cadre de la publication d'une série de notes "visant à apporter des éléments d'éclairage sur le profil et le dynamisme des tissus productifs des intercommunalités françaises", l'AdCF analyse la corrélation éventuelle entre le renouvellem[...]Ouvrage
Réalisée par l'ISM à la demande de l'U2P Ile-de-France, une étude a été menée pour "comprendre les dynamiques de fonctionnement des activités de quotidienneté dans la région (entendu comme l’ensemble des commerces/activités) pour lesquelles les [...]Article
CMAI Côte d'Or - Nièvre - Saône-et-Loire - Yonne | Dijon : CMAI Côte d'Or - Nièvre - Saône-et-Loire - Yonne | 01/05/2019Au 1er janvier 2019, la Côte-d'Or compte 10 429 entreprises artisanales, réparties essentiellement dans les secteurs du bâtiment et des services, et 29 803 actifs dont 17 169 salariés. 1 314 apprentis sont formés, dont 28 % dans l'alimentation. [...]Article
CMAI Côte d'Or - Nièvre - Saône-et-Loire - Yonne | Dijon : CMAI Côte d'Or - Nièvre - Saône-et-Loire - Yonne | 01/05/2019Au 1er janvier 2019, la Nièvre compte 4 121 entreprises artisanales, réparties essentiellement dans les secteurs du bâtiment et des services, et 11 237 actifs dont 6 134 salariés. 605 apprentis sont formés, dont 32 % dans l'alimentation. 375 ent[...]Article
CMAI Côte d'Or - Nièvre - Saône-et-Loire - Yonne | Dijon : CMAI Côte d'Or - Nièvre - Saône-et-Loire - Yonne | 01/05/2019Au 1er janvier 2019, l'Yonne compte 6 644 entreprises artisanales, réparties essentiellement dans les secteurs du bâtiment et des services, et 18 069 actifs dont 9 825 salariés. 974 apprentis sont formés, dont 31 % dans l'alimentation. 611 entre[...]Article
Dans le cadre de la publication d'une série de notes "visant à apporter des éléments d'éclairage sur le profil et le dynamisme des tissus productifs des intercommunalités françaises", l'AdCF analyse le degré de polarisation de l'emploi dans les [...]Article
L'AdCF entame la publication d'une série de notes "visant à apporter des éléments d'éclairage sur le profil et le dynamisme des tissus productifs des intercommunalités françaises". La première note aborde le poids des différentes tailles d’établ[...]Ouvrage
CESE, Auteur | Paris : Conseil Economique, Social et Environnemental (CESE) | Avis du Conseil économique, social et environnemental | 01/10/2018Le Conseil économique, social et environnemental a rendu un avis sur l'impact sur les territoires des 53 parcs naturels régionaux (PNR) situés en France métropolitaine et en outre-mer, dans différents domaines relevant de l'aménagement et du dév[...]Ouvrage
CMA Tarn-et-Garonne, Auteur ; CC Côteaux et Plaines du Pays Lafrançaisain, Auteur | Montauban : CMA Tarn-et-Garonne | 01/07/2018La Chambre de métiers et de l'artisanat du Tarn-et-Garonne, à partir de son outil Géométiers, réalise des études "Territoires et Métiers". Celle consacrée au territoire de la Communauté de communes Côteaux et Plaines du Pays Lafrançaisain dresse[...]Article
Paris : Vie publique 30/06/2018Dossier en ligne sur l'intercommunalité : Comment définir l’intercommunalité ? | L’intercommunalité, pour quoi faire ? | Comment sont créées les structures intercommunales ? | Quels sont les mécanismes de fonctionnement des EPCI ? | Que sont les[...]Ouvrage
CRMA Centre - Val de Loire, Auteur ; CCI Centre Val de Loire, Auteur | Orléans : CRMA Centre - Val de Loire | 2018La CRMA et la CCI Centre - Val de Loire ont réalisé, en partenariat, une étude sur le foncier d'activité et l'immobilier d'entreprises. Elle dresse un état des lieux (consommation foncière, dynamique des surfaces et des permis de construire, sur[...]Article
Le SRADDET, Schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires, a été créé par la loi NoTRE (2015) et constitue un "schéma intégrateur et transversal", puisqu'il regroupe des schémas sectoriels thématiques pour [...]Article
L'Assemblée des communes de France (AdCF) a réalisé, à partir des fichiers provisoires diffusés par la DGCL, un panorama prévisionnel de la nouvelle carte intercommunale au 1er janvier 2017. Celle-ci devrait compter 1 264 groupements à fiscalité[...]Article
Le Courrier des maires et des élus locaux a publié un cahier consacré à la loi NOTRe du 7 août 2015, portant nouvelle organisation territoriale de la République. Il aborde en 50 questions les différents aspects de la loi : la répartition des com[...]Article
Le dossier fait le point sur les différentes politiques mises en oeuvre depuis les années 2000 pour rapprocher des entreprises d'un même secteur au sein de réseaux : clusters, grappes d'entreprises, systèmes productifs locaux (SPL). Il dresse u[...]Ouvrage
L'Onzus publie son rapport annuel sur l'évolution des quartiers qui bénéficient des dispositifs de la politique de la ville. Il apparaît que le nombre d'établissements en ZFU au 1er janvier 2013 est en hausse (66 000, contre 64 000 un an aupara[...]Ouvrage
L’aménagement économique reste la vocation «historique» des intercommunalités, qui ont depuis plusieurs années mis l’accent sur la qualité paysagère et architecturale de leurs zones d’activités, et encouragé la qualité et l’excellence dans ce do[...]Article
Les auteurs décrivent, à partir d'une typologie d'espaces urbains, ruraux ou touristiques, le développement infrarégional des EPCI (Etablissements publics de coopération intercommunale). Bibliographie.