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Répertoire des Métiers
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Remplacé le 1er janvier 2023 par le Registre National des Entreprises (RNE)
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Le 3 février 2016, le Conseil de la simplification pour les entreprises a présenté 90 nouvelles mesures de simplification, qui font suite aux 152 mesures déjà définies et annoncées depuis sa création en 2014. Ces mesures concernent 10 domaines [...]Article
L'Observatoire des Métiers et de l'Artisanat de la région Centre rend compte des mouvements des entreprises au Répertoire des métiers au 2ème semestre 2015. Au 31 décembre 2015, près de 44 700 entreprises sont inscrites au répertoire des métiers[...]Ouvrage
Catherine Barbaroux, Auteur ; Laurent Moquin, Auteur | Paris : Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique | 01/12/2015Catherine Barbaroux, présidente de l'Adie (Association pour le droit à l'initiative économique) a remis le 18 janvier 2016 à Emmanuel Macron, ministre de l'Economie, de l'Industrie et du Numérique, un rapport sur la dynamisation de l'entrepreneu[...]Article
L'Observatoire des Métiers et de l'Artisanat de la région Centre rend compte des mouvements des entreprises au Répertoire des métiers au 1er semestre 2015. Au 30 juin 2015, plus de 43 500 entreprises sont inscrites au répertoire des métiers, so[...]Article
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Laxou : Hommes et métiers 01/07/2015Avec la loi artisanat, commerce et très petites entreprises (ACTPE), le secteur des métiers d'art a fait son entrée dans le répertoire des métiers. L'article présente cette "cinquième branche" du secteur de l'artisanat, fournit des données stati[...]Article
Paris : JO - Lois et Décrets 03/06/2015Un décret, paru au Journal officiel du 3 juin 2015, prévoit que les entreprises qui exercent une activité de fabrication de produits à base de lait ou de fromage, dont les préparations à base de ces produits, sont inscrites au répertoire des mé[...]Article
Hélène Azarian, Auteur ; Albert Maron, Auteur | Paris : Semaine juridique - Entreprise et Affaires (La) | 09/01/2014L'article aborde le droit de l'artisanat et ses évolutions sur la période allant de décembre 2012 à décembre 2013 : les structures de l'artisanat (réseau des CMA, élections, personnel des CMA, répertoire des métiers, apprentissage, syndicats pro[...]