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Répertoire des Métiers
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Remplacé le 1er janvier 2023 par le Registre National des Entreprises (RNE)
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Paris : JO - Lois et Décrets 20/07/2022Le décret - apporte une « description détaillée de l'ensemble des informations et pièces composant le [RNE] déclarées par les entreprises soumises à immatriculation ou inscrites d'office par des autorités habilitées ; [définit] le rôle des auto[...]Article
Paris : JO - Lois et Décrets 20/07/2022Le décret « procède, en application de l'ordonnance n° 2021-1189 du 15 septembre 2021 portant création du [RNE], à la fixation des montants des droits dus par certaines entreprises (sociétés, commerçants, entreprises du secteur des métiers et de[...]Article
Paris : JO - Lois et Décrets 16/09/2021Une ordonnance portant création du Registre national des entreprises est parue au Journal Officiel du 16 septembre. Elle "crée, au 1er janvier 2023, un registre national des entreprises intégralement dématérialisé et recensant, pour chaque entr[...]Article
L'Observatoire des Métiers et de l'Artisanat de la Chambre de métiers et de l'artisanat Centre - Val de Loire rend compte des mouvements des entreprises au Répertoire des métiers au 2ème semestre 2020. Au 31 décembre 2020, 56 370 entreprises [...]Article
L'Observatoire des Métiers et de l'Artisanat de la Chambre de métiers et de l'artisanat Centre - Val de Loire rend compte des mouvements des entreprises au Répertoire des métiers au 1er semestre 2020. Au 30 juin 2020, 54 126 entreprises sont [...]Article
L'Observatoire des Métiers et de l'Artisanat de la Chambre de métiers et de l'artisanat Centre - Val de Loire rend compte des mouvements des entreprises au Répertoire des métiers au 2éme semestre 2019. Au 31 décembre 2019, 52 727 entreprises [...]Article
Paris : JO - Lois et Décrets 27/09/2019Un décret relatif à la simplification du droit de l'entrepreneur individuel à responsabilité limitée, à la qualification artisanale et au répertoire des métiers est paru au Journal officiel du 27 septembre 2019. Il simplifie les règles relati[...]Article
L'Observatoire des Métiers et de l'Artisanat de la Chambre de métiers et de l'artisanat Centre - Val de Loire rend compte des mouvements des entreprises au Répertoire des métiers au 1er semestre 2019. Au 30 juin 2019, 50 806 entreprises sont [...]Article
L'Observatoire des Métiers et de l'Artisanat de la région Centre - Val de Loire rend compte des mouvements des entreprises au Répertoire des métiers au 2ème semestre 2018. Au 31 décembre 2018, 49 656 entreprises sont inscrites au Répertoire des[...]Article
L'Observatoire des Métiers et de l'Artisanat de la région Centre - Val de Loire rend compte des mouvements des entreprises au Répertoire des métiers au 1er semestre 2018. Au 30 juin 2018, 48 974 entreprises sont inscrites au répertoire des méti[...]Article
L'Observatoire des Métiers et de l'Artisanat de la région Centre - Val de Loire rend compte des mouvements des entreprises au Répertoire des métiers au 2ème semestre 2017. Au 31 décembre 2017, 47 934 entreprises sont inscrites au répertoire des[...]Article
L'Observatoire des Métiers et de l'Artisanat de la région Centre - Val de Loire rend compte des mouvements des entreprises au Répertoire des métiers au 1er semestre 2017. Au 30 juin 2017, 47 252 entreprises sont inscrites au répertoire des méti[...]Article
Paris : JO - Lois et Décrets 10/05/2017Un décret relatif à la qualification artisanale et au répertoire des métiers est paru au Journal officiel du 10 mai 2017. Il s'adresse aux entreprises artisanales et concerne l'"évolution et la modernisation du fonctionnement du répertoire des [...]Article
L'Observatoire des Métiers et de l'Artisanat de la région Centre - Val de Loire rend compte des mouvements des entreprises au Répertoire des métiers au 2ème semestre 2016. Au 31 décembre 2016, 46 446 entreprises sont inscrites au répertoire des[...]Article
L'Observatoire des Métiers et de l'Artisanat de la région Centre - Val de Loire rend compte des mouvements des entreprises au Répertoire des métiers au 1er semestre 2016. Au 30 juin 2016, 45 503 entreprises sont inscrites au répertoire des méti[...]Article
Le 3 février 2016, le Conseil de la simplification pour les entreprises a présenté 90 nouvelles mesures de simplification, qui font suite aux 152 mesures déjà définies et annoncées depuis sa création en 2014. Ces mesures concernent 10 domaines [...]Article
L'Observatoire des Métiers et de l'Artisanat de la région Centre rend compte des mouvements des entreprises au Répertoire des métiers au 2ème semestre 2015. Au 31 décembre 2015, près de 44 700 entreprises sont inscrites au répertoire des métiers[...]Ouvrage
Catherine Barbaroux, Auteur ; Laurent Moquin, Auteur | Paris : Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique | 01/12/2015Catherine Barbaroux, présidente de l'Adie (Association pour le droit à l'initiative économique) a remis le 18 janvier 2016 à Emmanuel Macron, ministre de l'Economie, de l'Industrie et du Numérique, un rapport sur la dynamisation de l'entrepreneu[...]Article
L'Observatoire des Métiers et de l'Artisanat de la région Centre rend compte des mouvements des entreprises au Répertoire des métiers au 1er semestre 2015. Au 30 juin 2015, plus de 43 500 entreprises sont inscrites au répertoire des métiers, so[...]Article
Paris : JO - Lois et Décrets 04/07/2015Un décret relatif à la qualité d'artisan et au répertoire des métiers, modifiant le décret n°98-247 relatif à la qualification artisanale et au répertoire des métiers en application des dispositions de la loi n°2014-626 du 18 juin 2014 relative[...]Article
Laxou : Hommes et métiers 01/07/2015Avec la loi artisanat, commerce et très petites entreprises (ACTPE), le secteur des métiers d'art a fait son entrée dans le répertoire des métiers. L'article présente cette "cinquième branche" du secteur de l'artisanat, fournit des données stati[...]Article
Paris : JO - Lois et Décrets 03/06/2015Un décret, paru au Journal officiel du 3 juin 2015, prévoit que les entreprises qui exercent une activité de fabrication de produits à base de lait ou de fromage, dont les préparations à base de ces produits, sont inscrites au répertoire des mé[...]Article
Hélène Azarian, Auteur ; Albert Maron, Auteur | Paris : Semaine juridique - Entreprise et Affaires (La) | 09/01/2014L'article aborde le droit de l'artisanat et ses évolutions sur la période allant de décembre 2012 à décembre 2013 : les structures de l'artisanat (réseau des CMA, élections, personnel des CMA, répertoire des métiers, apprentissage, syndicats pro[...]