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Fiscalité |
Documents disponibles dans cette catégorie (184)
Ouvrage
Ministère de l'Economie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique, Auteur | Paris : Ministère de l'Economie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique | Dossier de presse | 24/04/2024Le ministre de l'Economie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique, Bruno Le Maire, a présenté le 24 avril 2024 le plan d'action Simplification, qui fait suite à la consultation menée du 16 novembre au 29 décembre 2023 dans [...]Article
DGE, Auteur ; Guillaume Lourette, Auteur ; Vincent Vicaire, Auteur | Ivry sur Seine : DGE - Direction Générale des Entreprises | Thémas de la DGE (Les) | 01/02/2024La Direction Générale des Entreprises (DGE) publie une note d'analyse sur les impôts de production dans le commerce de détail [*] comparant commerce physique et commerce en ligne. En 2021, le commerce de détail et l'artisanat commercial rassembl[...]Article
Observatoire des métiers et de l'artisanat en région Centre-Val de Loire, Auteur | Orléans : CMA Centre - Val de Loire | 31/01/2024L'Observatoire des métiers et de l'artisanat de la Chambre de métiers et de l'artisanat du Centre-Val de Loire publie une analyse des créations et des radiations des entreprises artisanales au 2ème semestre 2023. 69 171 entreprises artisanales[...]Ouvrage
Présidé par Xavier Jaravel, le comité d’évaluation du plan de relance a remis son rapport final au Premier ministre le 16 janvier 2024. Il est composé d'un avis, d'une synthèse, d'un premier volume examinant l’impact macroéconomique du plan de [...]Ouvrage
Le document fournit une vue d'ensemble du système productif français en s'appuyant pour une part importante sur les données du dispositif d'élaboration des statistiques annuelles d'entreprise (Esane) pour l'année 2021. Il est structuré en trois[...]Article
Xerfi Spécific, Auteur ; Chambre syndicale du déménagement, Auteur | Montreuil : Observatoire des déménageurs | 01/12/2023L'Observatoire des déménageurs, réalisé par Xerfi Spécific pour la Chambre syndicale du déménagement (CSD) sur la base de l'interrogation semestrielle d'un échantillon représentatif de près de 150 entreprises métropolitaines (dont 71 % de TPE), [...]Article
Observatoire des métiers et de l'artisanat en région Centre-Val de Loire, Auteur | Orléans : CMA Centre - Val de Loire | 24/11/2023L'Observatoire des métiers et de l'artisanat de la Chambre de métiers et de l'artisanat du Centre - Val de Loire publie une analyse des créations et des radiations des entreprises artisanales au 1er semestre 2023. 66 849 entreprises artisanale[...]Ouvrage
Emmanuelle Ledoux, Auteur ; Emery Jacquillat, Auteur | Institut national de l'économie circulaire | 21/11/2023Le 21 novembre 2023, Emmanuelle Ledoux, directrice générale de l’Institut National de l’Économie Circulaire, et Emery Jacquillat, président de Camif, ont remis à Christophe Béchu, ministre de la Transition Écologique et de la Cohésion des terr[...]Ouvrage
Les résultats d'une étude menée par l'Institut supérieur des métiers pour CMA France [*] révèlent qu'au 31 décembre 2021, 656 220 micro-entrepreneurs sont actifs dans une activité artisanale à titre principal (+ 75 % entre 2017 et 2021), représe[...]Article
Intercommunalités de France a publié une étude élaborée avec l’appui de David Lestoux et du cabinet LA !, à destination des décideurs publics locaux, pour nourrir leurs réflexions concernant la transformation commerciale des territoires. Après [...]Ouvrage
La Cour des comptes a évalué dans un rapport public thématique, la politique de l’État en faveur du commerce de proximité sur la période 2017-2022. L'étude concerne les entreprises de commerce, d'artisanat et de services employant moins de 10 sa[...]Ouvrage
Paris : INSEE Résultats 25/09/2023L'INSEE fournit, à partir de l'Elaboration des statistiques annuelles d'entreprises (Esane), des données sur les principales caractéristiques comptables, financières et d'emploi des entreprises en 2021, notamment les comptes de résultat des entr[...]Article
Dares ; Gwénaëlle Dumont ; Mahaut Lasselin ; Ismaël Ramajo ; Mathilde Valero | Paris : Dares résultats | 13/09/2023En 2021, près de 184 milliards d'euros ont été dépensés en faveur de l'emploi et du marché du travail (- 3 % par rapport à 2020). Les dépenses d'incitation à l'embauche augmentent de 9 % dans leur ensemble, tandis que les dépenses d'incitation [...]Article
Selon les données de l'Observatoire Fiducial 2023 des boulangeries-pâtisseries, 92 % des boulangeries-pâtisseries proposent une offre mixte [boulangerie et autres] (+ 1 % par rapport à l'année précédente) tandis que 4 % ne font que de la boulang[...]Article
Selon les données de l'Observatoire Fiducial 2023 des salons de coiffure, 88 % des salons de coiffure proposent une offre mixte, et 72 % se situent dans une offre de moyenne gamme (- 2 % par rapport au précédent observatoire). 77 % des exploitan[...]Article
Selon les données de l'Observatoire Fiducial 2023 de la restauration, 59 % des restaurants ont une activité complémentaire (vente à emporter, bar, hôtel, évènementiel). 77 % des restaurants sont des restaurants traditionnels (y compris ouvrier e[...]Ouvrage
Assemblée Nationale, Auteur ; Eric Coquerel, Auteur ; Jean-René Cazeneuve, Auteur | Paris : Assemblée Nationale | Rapport d'information | 19/07/2023Le président de la commission des finances de l’Assemblée nationale Éric Coquerel et le rapporteur général Jean-René Cazeneuve ont présenté, le 19 juillet 2023, les conclusions de leur mission d’information sur la fiscalité des entreprises, qui [...]Ouvrage
La Première ministre a validé le 18 juillet 2023 en Comité Interministériel des Outre-mer (CIOM), 72 propositions pour améliorer le quotidien des ultra-marins, autour de 6 axes : 1. Transformer les économies ultramarines pour créer de l’emplo[...]Article
Rexecode, Auteur ; Olivier Redoulès, Auteur ; Jade Faudemer, Auteur | Paris : Rexecode | Repères | 17/07/2023Rexecode (centre de recherche pour l'expansion de l'économie et le développement des entreprises) publie une note sur les aides aux entreprises dans laquelle ses auteurs établissent 4 constats : - "le recensement de [ces] dispositifs (...) et [...]Ouvrage
Assemblée Nationale, Auteur ; Benjamin Haddad, Auteur ; Danielle Simonnet, Auteur | Paris : Assemblée Nationale | Rapport | 11/07/2023Le rapport de la commission d’enquête de l’Assemblée nationale relative aux révélations des Uber files : l’ubérisation, son lobbying et ses conséquences a été publié le 18 juillet 2023. Les travaux de la commission d’enquête avaient deux objets[...]Ouvrage
La Chambre de métiers et de l'artisanat de Gironde et la CCI Bordeaux Gironde ont réalisé un guide de la création d'entreprise pour accompagner les porteurs de projet dans les différents aspects de la création : - le projet et son environnemen[...]Article
Conseil d'Analyse Economique, Auteur ; Marie-Laure Allain, Auteur ; Anne Epaulard, Auteur | Paris : Notes du conseil d'analyse économique (Les) | 25/05/2023Le Conseil d'Analyse Economique (CAE) publie une note dressant un état des lieux de l'évolution du petit commerce (commerce de détail hors grandes surfaces, artisanat de bouche, bars, restaurants, services aux ménages [coiffure, soins du corps, [...]Ouvrage
Assemblée Nationale, Auteur ; Louis Margueritte, Auteur ; Eva Sas, Auteur | Paris : Assemblée Nationale | Rapport d'information | 12/04/2023Le rapport présente les conclusions de la mission d'information sur l'évaluation des outils fiscaux et sociaux de partage de la valeur dans l'entreprise (dispositifs d’intéressement, de participation, d’épargne salariale, prime de partage de la [...]Ouvrage
DGE, Auteur ; ADEME, Auteur ; Bpifrance, Auteur ; CMA France, Auteur ; CCI France, Auteur | Ivry sur Seine : DGE - Direction Générale des Entreprises | 14/02/2023La Direction Générale des Entreprises (DGE) publie un guide recensant et présentant les principaux dispositifs de soutien proposés par les opérateurs de l’État (ADEME, Bpifrance, les réseaux des Chambres de métiers et de l'artisanat et des CCI),[...]Ouvrage
DGE, Auteur ; ADEME, Auteur ; Bpifrance, Auteur ; CMA France, Auteur ; CCI France, Auteur | Ivry sur Seine : DGE - Direction Générale des Entreprises | 14/02/2023La Direction Générale des Entreprises (DGE) publie un guide recensant et présentant les principaux dispositifs de soutien proposés par les opérateurs de l’État (ADEME, Bpifrance, les réseaux des Chambres de métiers et de l'artisanat et des CCI),[...]Ouvrage
Le sénateur Rémy Pointereau a dévoilé les conclusions de son rapport sur les perspectives de réforme des zones de revitalisation rurale (ZRR), 3 ans après le premier rapport réalisé par la commission de l'aménagement du territoire et du développ[...]Ouvrage
Stéphane Lembré, Auteur | Paris : Presses des Mines | Histoire, sciences, techniques et sociétés | 2023L'ouvrage est consacré à l'histoire de la formation par l'apprentissage et l'alternance. Les analyses de son auteur s'articulent autour de chapitres chrono-thématiques : la création de la taxe d'apprentissage et ses origines, les transformations[...]Ouvrage
Le document fournit une vue d'ensemble du système productif français en s'appuyant pour une part importante sur les données du dispositif d'élaboration des statistiques annuelles d'entreprise (Esane) pour l'année 2020. Il est structuré en trois[...]Ouvrage
Meudon : Mobilians 28/10/2022Mobilians publie un guide visant "à apporter une aide au jeune entrepreneur ou un point d'appui au chef d'entreprise déjà établi et désireux de s'assurer de la conformité de son activité." Le guide aborde les points suivants : - principales di[...]Ouvrage
Conseil économique, social et environnemental, Auteur ; Julia Grimault, Auteur ; David Meyer, Auteur | Paris : Conseil Economique, Social et Environnemental (CESE) | Avis du Conseil économique, social et environnemental | 12/10/2022Le Conseil économique, social et environnemental (CESE) a adopté son rapport annuel sur l'état de la France (RAEF) 2022. Après un début d'année plutôt positif, la situation de la France connaît de fortes incertitudes liées à "la guerre sur le [...]Ouvrage
Sénat, Auteur ; Michel Canévet, Auteur ; Rémi Cardon, Auteur ; Olivier Rietmann, Auteur | Paris : Sénat | Rapport d'information | 07/10/2022Le 6 octobre 2022, la Délégation aux entreprises (DAE) du Sénat a adopté le rapport d'information de la mission de suivi sur le thème de la transmission d'entreprise, dans lequel elle a dressé le bilan des évolutions constatées depuis l'adoption[...]Article
L'URSSAF publie un guide sur le statut de micro-entrepreneur, à destination des artisans, commerçants et professions libérales, qui répond de façon synthétique à différentes questions : qui peut devenir micro-entrepreneur, les limites de chiffre[...]Article
Selon les données de l'Observatoire Fiducial 2022 des boulangeries-pâtisseries, 91 % des boulangeries-pâtisseries proposent une offre mixte [boulangerie et autres] (+ 1 % par rapport à l'année précédente) tandis que 5 % ne font que de la boulang[...]Article
Selon les données de l'Observatoire Fiducial 2022 des salons de coiffure, 90 % des salons de coiffure proposent une offre mixte, et 74 % se situent dans une offre de moyenne gamme (- 1 % par rapport au précédent observatoire). 81 % des exploitan[...]Article
Selon les données de l'Observatoire Fiducial 2022 de la restauration, 59 % des restaurants ont une activité complémentaire (vente à emporter, bar, hôtel, évènementiel). 74 % des restaurants sont des restaurants traditionnels (y compris ouvrier e[...]Ouvrage
L'ADEME fournit des données statistiques sur les flux de déchets en France, leur prévention et leur réutilisation, leur collecte et traitement (dont la collecte des déchets des entreprises et des déchets issus des filières REP), leur valorisatio[...]Ouvrage
Sénat, Auteur ; Viviane Artigalas, Auteur ; Dominique Estrosi Sassone, Auteur ; Valérie Létard, Auteur | Paris : Sénat | Rapport d'information | 19/07/2022Un rapport d’information fait au nom de la commission des affaires économiques du Sénat dresse le bilan de la politique de la ville, dans le cadre d'une "mission d’évaluation de la politique de la ville et de la loi Lamy du 21 février 2014 qui e[...]Article
Le secteur de la maroquinerie compte 1 700 artisans et 540 PME sous-traitantes du luxe. La filière regroupe 30 000 salariés et recrute de 4 000 à 5 000 nouveaux artisans chaque année. Arnaud Haefelin, président de la Fédération française de la [...]Ouvrage
La Cour des Comptes a examiné les effets de la réforme de l’alternance lancée en 2018, au niveau national et au sein de 5 régions (Grand Est, Normandie, Nouvelle-Aquitaine, Pays de la Loire, Provence-Alpes-Côte d'Azur). Le rapport public, acco[...]Ouvrage
L'Institut national des métiers d'art (INMA) a réalisé une enquête en ligne auprès des professionnels des métiers et du patrimoine vivant (1232 réponses recueillies entre le 10 et le 31 janvier 2022) mesurant l'impact de la crise sanitaire du Co[...]Article
Dares ; Gwénaëlle Dumont ; Mahaut Lasselin ; Ismaël Ramajo ; Mathilde Valero | Paris : Dares résultats | 27/04/2022En 2020, plus de 185 milliards d'euros ont été dépensés en faveur de l'emploi et du marché du travail (+ 17 % par rapport à 2019). Les dépenses d'incitation à l'embauche diminuent de 2 % dans leur ensemble, et les dépenses d'incitation à l'acti[...]Ouvrage
Cour des Comptes Européenne, Auteur | Luxembourg : Cour des comptes européenne | Rapport spécial | 26/04/2022Un rapport spécial de la Cour des Comptes européenne sur les droits de propriété intellectuelle (DPI) [*] dans l'Union européenne est paru le 26 avril 2022. Les auditeurs y soulignent "une protection globalement solide, malgré certaines lacunes [...]Ouvrage
Paris : Alternatives Economiques 01/04/2022Un hors-série de la revue Alternatives Economiques, consacré au Made in France, aborde l'enjeu de la souveraineté industrielle autour de 3 parties : - état des lieux de l'industrie en France, - la ré-industrialisation, mode d'emploi, - commen[...]Ouvrage
Sénat, Auteur ; Bruno Belin, Auteur ; Serge Babary, Auteur | Paris : Sénat | Rapport d'information | 16/03/2022Le 15 mars 2022, les sénateurs Bruno Belin et Serge Babary ont présenté leur rapport sur le volet « attractivité commerciale en zones rurales » (moins de 2 500 habitants), de la mission d’information sur les perspectives de la politique d'aménag[...]Article
Jöel Fourny, président de CMA France, a présenté lors d’une conférence de presse du 10 mars 2022, les 10 propositions du réseau des CMA pour l’avenir de l’artisanat à l’attention des candidats à l’élection présidentielle et aux élections législa[...]Ouvrage
Anne Blanc, Auteur ; Bernard Delcros, Auteur ; Jean-Noël Barrot, Auteur ; Frédérique Espagnac, Auteur | Paris : Gouvernement | 01/03/2022Les députés et les sénateurs chargés par le Premier ministre Jean Castex d’une mission sur les zones de revitalisation rurale (ZRR) pour proposer des pistes opérationnelles et concrètes de réforme du zonage, lui ont remis le 11 avril 2022 leur [...]Ouvrage
Barbara Bessot-Ballot, Auteur ; Philippe Huppé, Auteur | Paris : Assemblée Nationale | Rapport d'information | 16/02/2022Le rapport de la mission d'information sur l'impact de la crise du covid-19 et les nouvelles mutations du secteur des métiers d’excellence et des métiers d’art rappelle leur enracinement dans l'histoire et leur contribution au rayonnement de la [...]Article
Paris : JO - Lois et Décrets 15/02/2022La loi en faveur de l'activité professionnelle indépendante est parue au Journal officiel du 15 février 2022. Elle comporte plusieurs mesures intéressant les entreprises artisanales et le réseau des Chambres de métiers et de l'artisanat : - Cré[...]Ouvrage
Le 8 février 2022, Guillaume Gouffier-Cha, député du Val-de-Marne, a officiellement remis au ministre des transports Jean-Baptiste Djebbari et à la ministre déléguée chargée de l'industrie, Agnès Pannier-Runacher, son rapport sur la filière écon[...]Article
L'auteur retrace l'histoire de la naissance de la taxe d'apprentissage, entre 1890 et sa création en 1925, en réponse au manque de moyens rencontrés en application de la loi Astier de 1919, qui encadre le développement de l'enseignement techniqu[...]Ouvrage
La thèse, entamée dans le cadre d'un contrat Cifre, porte sur le financement des petites entreprises des industries de la culture et de la communication (ICC). La recherche s'appuie sur un échantillon de 60 entreprises créées entre 2004 et 2020 [...]Ouvrage
Le document fournit une vue d'ensemble du système productif français en s'appuyant pour une part importante sur les données du dispositif d'élaboration des statistiques annuelles d'entreprise (Esane) pour l'année 2019. Il est structuré en trois[...]Ouvrage
L'Institut national de la propriété industrielle (INPI) a publié, en collaboration avec Questel Consulting, la 2ème édiction du guide du management de la propriété industrielle pour les Business managers. Il propose des fiches-outils et des act[...]Article
Le Président de la République a présenté le plan pour les indépendants lors de son discours prononcé lors des Rencontres de l’U2P, le 16 septembre 2021. Ce plan contient 20 mesures qui s’articulent autour de 5 axes : 1. Créer un statut uniqu[...]Article
En 2019, près de 144,1 milliards d'euros ont été dépensés en faveur de l'emploi et du marché du travail (+ 0,7 % par rapport à 2017). Les dépenses d'incitation à l'embauche régressent dans leur ensemble (- 2,3 % par rapport à 2017) mais les mes[...]Ouvrage
Le rapport de la mission relative au rebond économique territorial confiée, le 4 janvier 2021, au député Jean-Noël Barrot par le Premier ministre lui a été remis le 29 juin 2021. Il apparaît que "les mesures de soutien et les mesures France R[...]Article
Paris : Gouvernement 01/06/2021Le ministre de l’Economie, des Finances et de la Relance, Bruno Le Maire, et le garde des Sceaux, Eric Dupond-Moretti, ont présenté le 1er juin 2021 un dispositif d’accompagnement des entreprises en sortie de crise, élaboré de manière collectiv[...]Ouvrage
France stratégie a publié un avis de la Commission nationale d'évaluation des politiques d'innovation (CNEPI) sur l'impact du crédit d'impôt recherche (CIR), qui conclue le cycle d’études consacré à l’évaluation du CIR et fait suite à celui pub[...]Ouvrage
La 16ème édition du rapport réalisé par l'Observatoire des PME de Bpifrance sur l'évolution des PME, présente les caractéristiques structurelles et conjoncturelles des PME et ETI. Il se structure en 3 parties abordant : - les évolutions des en[...]Ouvrage
Conseil économique, social et environnemental, Auteur ; Hélène Fauvel, Auteur ; Benoît Garcia, Auteur | Paris : Conseil Economique, Social et Environnemental (CESE) | Avis du Conseil économique, social et environnemental | 30/03/2021Le Conseil économique, social et environnemental (CESE) a adopté son rapport annuel sur l'état de la France (RAEF) 2021. Il rappelle les principaux messages des 5 précédents rapports annuels (2016-2020) et reprend certaines de leurs préconisat[...]Article
La Cour des Comptes, dans son rapport public annuel 2021, consacre un chapitre aux chambres de commerce et d'industrie et aux chambres de métiers et de l'artisanat, suite à des contrôles récents qui ont entraîné la formulation de recommandations[...]Ouvrage
La commission des affaires économiques du Sénat a adopté , le 10 février 2021, le rapport présenté par le sénateur Serge BABARY (Indre-et-Loire - LR) au nom du groupe de travail sur "les nouvelles formes du commerce". Le rapport considère qu[...]Ouvrage
L'Institut national des métiers d'art (INMA) a réalisé une enquête en ligne auprès des professionnels des métiers et du patrimoine vivant (867 réponses recueillies entre le 17 novembre et le 3 décembre inclus) sur l'impact de la crise du Covid-1[...]Ouvrage
Assemblée Nationale, Auteur ; Damien Adam, Auteur ; Stéphanie Kerbarh, Auteur | Paris : Assemblée Nationale | Rapport d'information | 27/01/2021Les députés Damien ADAM (Seine-Maritime – LREM) et Stéphanie KERBARH (Seine-Maritime – LREM), rapporteurs de la mission d’information commune de l’Assemblée nationale sur la revalorisation des friches industrielles, commerciales et administrativ[...]Ouvrage
Le document fournit une vue d'ensemble du système productif français en s'appuyant pour une part importante sur les données du dispositif d'élaboration des statistiques annuelles d'entreprise (Esane) pour l'année 2018. Il est structuré en trois[...]Ouvrage
Confédération nationale de la boulangerie et boulangerie-pâtisserie française (CNBPF), Auteur | Confédération nationale de la Boulangerie et Boulangerie-Pâtisserie Française | 10/11/2020Les services de la Confédération nationale des boulangers pâtissiers française (CNBPF) ont rédigé un guide pratique sur les mesures d'accompagnement à destination des artisans boulangers-pâtissiers, pendant le reconfinement dû à la pandémie du C[...]Ouvrage
France Stratégie, Auteur ; Antoine Naboulet, Auteur ; Adam Baïz, Auteur ; Guilhem Tabarly, Auteur | Paris : France Stratégie | 17/09/2020France Stratégie a souhaité poursuivre les travaux d’évaluation du comité de suivi et d’évaluation du CICE, qui a publié six rapports jusqu’en 2018, avec deux orientations, micro-économétrique et macrosectorielle, en s'appuyant sur les compétenc[...]Article
Le 3 septembre 2020, le Premier ministre a présenté le plan de relance du Gouvernement, intitulé France Relance, doté d'un montant 100 milliards d'euros. "Il vient renforcer la mobilisation du Gouvernement (...) depuis le début de la crise" sani[...]Ouvrage
IGF, Auteur ; IGAS, Auteur ; CGEDD, Auteur ; IGADD, Auteur | Paris : Inspection générale des finances | 01/07/2020Les inspections de l’Etat ont remis au Gouvernement en juillet 2020 un rapport sur les dispositifs zonés de soutien au développement économique et à l’emploi (QPV, ZFU-TE, ZRR, ZDP, BUD, ZRD, BER), rendu public en avril 2021. Réalisé « dans le [...]Ouvrage
Confédération nationale de la boulangerie et boulangerie-pâtisserie française (CNBPF), Auteur | Confédération nationale de la Boulangerie et Boulangerie-Pâtisserie Française | 01/07/2020Les services de la Confédération nationale des boulangers pâtissiers française (CNBPF) ont rédigé un guide pratique sur les mesures d'accompagnement à destination des artisans boulangers-pâtissiers, pendant la période de pandémie du Covid-19. [...]Article
Paris : JO - Lois et Décrets 05/06/2020Le décret concernant les travaux pour lesquels le bénéfice de certaines aides est soumis à des critères de qualification des entreprises est paru au Journal Officiel du 5 juin 2020. Il "modifie la liste des dépenses éligibles au crédit d'impôt p[...]Ouvrage
Transentreprise, Auteur ; CMA France, Auteur ; CCI France, Auteur | Clermont-Ferrand : Transentreprise | 01/06/2020Le service Transentreprise, dispositif d'accompagnement à la transmission d'entreprises des Chambres de commerce et d'industrie et des Chambres de métiers et de l'artisanat, a publié l'édition 2020 de son guide pratique de la transmission. Il fo[...]Ouvrage
L'Institut national des métiers d'art a réalisé une enquête en ligne auprès des professionnels des métiers et du patrimoine vivant (1 984 réponses recueillies entre le 27 mars et le 15 avril inclus) sur l'impact de la crise du Covid-19 sur leur [...]Article
Le groupe Alptis édite un guide pratique sur le travailleur frontalier du point de vue fiscal et social. Il précise les différences entre les statuts de travailleur frontalier, détaché et expatrié et l'incidence sur la protection sociale du trav[...]Ouvrage
La 15ème édition du rapport réalisé par l'Observatoire des PME de Bpifrance sur l'évolution des PME, présente les caractéristiques structurelles et conjoncturelles des PME et ETI. Il se structure en 3 parties abordant : - les évolutions des en[...]Ouvrage
Le guide édité par la Chambre de métiers et de l'artisanat d'Alsace est destiné aux futurs créateurs et repreneurs d'entreprises artisanales. Il fournit des informations d'ordre économique, juridique et fiscal : les étapes de la création-reprise[...]Ouvrage
Le réseau Transentreprise a publié l'édition 2020 de son guide pratique de la reprise d'entreprise, à destination des repreneurs d'entreprises artisanales, commerciales, hôtelières ou de service. Cet outil pédagogique mis à disposition par les C[...]Ouvrage
Le document fournit une vue d'ensemble du système productif français en s'appuyant pour une part importante sur les données du dispositif d'élaboration des statistiques annuelles d'entreprise (Esane) pour l'année 2017. Il est structuré en trois[...]Article
La Cellule économique régionale de la construction Grand Est (CERC Grand Est) a mené une enquête de conjoncture pour le PLAB Grand Est auprès d'un échantillon de 67 entreprises de la filière ameublement et agencement de mars à mai 2019. Les p[...]Article
Paris : Ministère du Travail 25/10/2019Le plan triennal Pétrel - Priorités et rassemblement pour l'emploi local à La Réunion - comporte 20 mesures visant à réduire le chômage dans la région, à travers : - "le renforcement des aides à l'emploi et à l'insertion ; - le renforcement [...]Article
En 2017, 139 milliards d'euros ont été dépensés en faveur de l'emploi et du marché du travail. Les dépenses "ciblées" en faveur du marché du travail s'élèvent à plus de 66 milliards d'euros, réparties entre les mesures suivantes : les services [...]Ouvrage
Business France a publié à l'occasion des Rencontres Economiques d'Aix-en-Provence son panorama des entreprises 2019, qui a pour ambition de "démontrer la dynamique entrepreneuriale en France en regard de ses principaux concurrents européens et [...]Article
Dix ans après la mise en place du statut d'auto-entrepreneur, 1,36 million de micro-entrepreneurs (ME) sont comptabilisés fin 2018. Ils représentent 42 % de l'ensemble des travailleurs indépendants (hors secteur agricole). A la même période, ils[...]Article
La FCGA a réalisé une étude sur la manière dont les petites entreprises se sont préparées au prélèvement à la source (PAS). Trois mois après l'entrée en vigueur de la mesure, un peu moins de 30 % des dirigeants de TPE questionnés déclaraient ne [...]Ouvrage
Thibault Lanxade, Auteur ; François Perret, Auteur | Paris : Ministère de l'économie et des finances | 11/06/2019A l'occasion de la conférence sur le partage de la valeur entre l’entreprise et les salariés organisée le 11 juin 2019, Thibault Lanxade et François Perret, "ambassadeurs à l'intéressement et à la participation", ont remis leur rapport au minist[...]Article
Paris : JO - Lois et Décrets 23/05/2019La loi relative à la croissance et la transformation des entreprises (PACTE), parue au Journal officiel du 23 mai 2019, vise à "lever les obstacles à la croissance des entreprises à toutes les étapes de leur développement, de leur création à leu[...]Ouvrage
La 14ème édition du rapport réalisé par l'Observatoire des PME de Bpifrance sur l'évolution des PME, présente les caractéristiques structurelles et conjoncturelles des PME et ETI. Il se structure en 3 parties abordant : - les évolutions des en[...]Ouvrage
France stratégie a publié l'avis de la Commission nationale d'évaluation des politiques d'innovation sur l'impact du crédit d'impôt recherche (CIR) modifié par la réforme de 2008. Les résultats font référence à trois études commandées à des labo[...]Article
En 2016, 133 milliards d'euros ont été dépensés en faveur de l'emploi et du marché du travail. Les dépenses "ciblées" en faveur du marché du travail s'élèvent à plus de 67 milliards d'euros, réparties entre les mesures suivantes : les services [...]Ouvrage
Le Conseil d'Orientation pour l'Emploi publie un rapport sur le travail non déclaré en France et en Europe qui s'appuie sur de nombreuses sources. En France, le travail non déclaré concernerait environ 5 % des personnes de 18 ans et plus et tou[...]Ouvrage
AFE - Agence France Entrepreneur, Auteur ; APCMA ; CCI de France ; Bpifrance ; Conseil Supérieur de l'Ordre des Experts-Comptables ; Conseil Supérieur du Notariat ; Conseil National des Barreaux | Paris : Réseau Transmettre & Reprendre | 2019Le Réseau Transmettre & Reprendre, créé en mars 2015 par l'Agence pour la création d'entreprises (APCE), l'Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA), Bpifrance, CCI Entreprendre en France, le Conseil national des bar[...]Ouvrage
La Chambre de métiers et de l’artisanat de Haute-Garonne a élaboré avec Toulouse Métropole un livre blanc sur les enjeux fonciers et immobiliers dédiés aux activités artisanales. Après avoir dressé un portrait statistique du territoire et de l’a[...]Article
Ministère de la Transition écologique et solidaire, Auteur | Paris : Ministère de la Transition écologique et solidaire | 29/11/2018Le 29 novembre 2018, le ministre de la Transition écologique et solidaire et le Haut-commissaire à l'économie sociale et solidaire ont présenté le Pacte de croissance de l'ESS. Celui-ci est structuré autour de 3 axes : * Libérer les énergie[...]Ouvrage
A la demande de la commission des finances de l'Assemblée nationale, la Cour des Comptes dresse un bilan du dispositif de soutien public au mécénat des entreprises mis en oeuvre avec la loi Aillagon du 1er août 2003. Elle reconnaît dans ce dispo[...]Article
Une enquête réalisée par l'Ifop pour UbiSolutions et Le Parisien apporte un éclairage sur le regard des Français sur la création d'entreprise : 36% d'entre eux déclarent avoir "l'envie de créer, reprendre ou se mettre à son compte" (+5 points p[...]Ouvrage
Le document fournit une vue d'ensemble du système productif français en s'appuyant pour une part importante sur les données du dispositif d'élaboration des statistiques annuelles d'entreprise (Esane) pour l'année 2016. Il est structuré en deux [...]Ouvrage
Le comité de suivi du CICE (crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi) présente, dans son rapport 2018, les effets du dispositif entre 2013 et 2015. Il retient notamment "un effet net proche de 100 000 emplois créés ou sauvegardés et qui[...]Article
La Cellule économique régionale de la construction Grand Est (CERC Grand Est) a mené une enquête de conjoncture auprès d'un échantillon de 30 entreprises de la filière ameublement et agencement sur 88 recensées dans le Grand Est (34 %) d'avril à[...]Article
Le premier ministre Édouard Philippe, lors d'un déplacement au siège de Dassault, le 20 septembre 2018, a annoncé un plan "pour soutenir la transformation numérique de l'industrie et sa montée en gamme." Celui-ci repose sur 4 axes : 1. la tra[...]Ouvrage
Assemblée Nationale, Auteur ; Valérie Lacroute, Auteur ; Stella Dupont, Auteur ; Valérie Oppelt, Auteur | Paris : Assemblée Nationale | Rapport d'information | 24/07/2018En mars 2018, une mission d'information commune a été constituée sur l'avenir des chambres de commerce et d'industrie : leurs missions, l'organisation du réseau et le financement. Les rapporteurs préconisent 14 propositions concernant notamment[...]Article
CERC - Réseau des Cellules économiques régionales de la construction, Auteur | Paris : CERC - Réseau des Cellules économiques régionales de la construction | Transition énergétique & bâtiment durable | 11/07/2018Le baromètre 2018 Transition énergétique & bâtiment durable en France du réseau des CERC (Cellules économiques régionales de la construction) communique des données pour l'année 2017 et des tendances pour 2018. Il s'articule autour de trois part[...]Ouvrage
Insee, Auteur ; Rémi Monin, Auteur ; Milena Suarez Castillo, Auteur | Paris : INSEE | Document de travail | 08/06/2018L'INSEE a mené une analyse de l'effet du CICE (crédit d'impôt compétitivité emploi) sur les prix de vente pratiqués par les entreprises en France. Elle mène une "double analyse : l'une au niveau sectoriel qui permet d'aller plus loin dans l'étud[...]Ouvrage
Les sénateurs Martial Bourquin et Rémy Pointereau, rapporteurs du groupe de travail sur la revitalisation des centres-villes et centres-bourgs ont déposé le 20 avril 2018 une proposition de loi portant pacte national de revitalisation des centre[...]Article
Ministère de la Transition écologique et solidaire, Auteur | Paris : Ministère de la Transition écologique et solidaire | 23/04/2018La feuille de route du Gouvernement pour une économie 100 % circulaire a été présentée par le Premier ministre, Edouard Philippe et la secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la Transition écologique et solidaire, Brune Poirson,[...]Ouvrage
Le rapport annuel de l'U2P - Union des entreprises de proximité - rend compte des temps forts en 2017 et prises de positions de l'U2P sur plusieurs thématiques : la revitalisation des centres-villes, l'apprentissage, la formation professionnelle[...]Ouvrage
La 13ème édition du rapport réalisé par l'Observatoire des PME de Bpifrance sur l'évolution des PME, présente les caractéristiques structurelles et conjoncturelles des PME et ETI. Il se structure en 3 parties abordant : - les évolutions des en[...]Article
Ivry-sur-Seine : DGE et vous (La) 01/03/2018Laurent Weill, adjoint à la sous-directrice du commerce, de l'artisanat et de la restauration de la Direction générale des entreprises (DGE), fait le point sur les actions mises en oeuvre dans le cadre du plan "Action cœur de ville" (ACV). La[...]Ouvrage
Conseil économique, social et environnemental, Auteur ; Marie-Claire Cailletaud, Auteur | Paris : Conseil Economique, Social et Environnemental (CESE) | Avis du Conseil économique, social et environnemental | 01/03/2018Le Conseil économique, social et environnemental (CESE) a adopté le 27 mars 2018 un avis et un rapport relatifs à l'industrie, avec comme objectif de proposer des éléments de réponse permettant à l'industrie (en tant que système productif global[...]Ouvrage
IGF, Auteur ; Jacques Lewiner, Auteur ; Ronan Stephan, Auteur ; Stéphane Distinguin, Auteur ; Julien Dubertret, Auteur | Paris : Gouvernement | 01/03/2018Le rapport sur les aides à l'innovation présenté à l'occasion de la séance inaugurale du Conseil de l'innovation le 18 juillet 2018 dresse un état des lieux du modèle de soutien public à l'innovation. Il souligne la complexité de l'écosystème de[...]Ouvrage
L'Union des entreprises de proximité (U2P) a formulé, dans le cadre de l'élaboration de la loi PACTE (pour la croissance et la transformation des entreprises) 42 propositions destinées à encourager le développement des entreprises artisanales, c[...]Ouvrage
Paris : Cahiers français 01/01/2018"Les différences territoriales sont une réalité ancienne en France et les inégalités entre territoires continuent à s’accentuer à différents niveaux". Dossier : Les fractures territoriales en France : construction d'un problème public, Romain Pa[...]Ouvrage
Le document traite du statut juridique, fiscal et social du chef d'entreprise artisan, commerçant, ou professionnel libéral. Il fournit au créateur d'entreprise les informations nécessaires à chaque étape de son projet : préparer son projet (cho[...]Article
Selon les résultats d'une enquête réalisée par Opinion Way pour SDI - Syndicat des indépendants, 40 % des indépendants et TPE estiment que la situation de leur trésorerie est restée stable en 2016, tandis que 38 % ont constaté une dégradation. 1[...]Article
Paris : Réseau Transmettre & Reprendre 01/11/2017Les membres du Réseau Transmettre & Reprendre, créé en mars 2015 pour favoriser la transmission et la reprise d'entreprises en France, ont élaboré 40 fiches techniques sur la transmission-reprise d'entreprise, aux différentes étapes du projet : [...]Ouvrage
Le cabinet Roland Berger et la Fédération de la formation professionnelle ont publié une étude sur les impacts économiques et sociaux de la formation professionnelle. Après avoir dressé un panorama du secteur économique de la formation professio[...]Article
Paris : Premier Ministre 05/09/2017Le Premier ministre Edouard Philippe a présenté lors d'un déplacement à Dijon le 5 septembre 2017, le programme du Gouvernement en faveur des travailleurs indépendants. Ses mesures s'organisent autour de 4 grandes thématiques : - le pouvoir d'a[...]Ouvrage
La Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (Dares) publie une étude sur l'économie des plateformes. Elle définit l'économie des plateformes en distinguant notamment l'économie des plateformes de biens et services[...]Article
Ministère de la Transition écologique et solidaire, Auteur | Paris : Ministère de la Transition écologique et solidaire | 06/07/2017Le ministre de la Transition écologique et solidaire, Nicolas Hulot, a lancé le 6 juillet 2017 le Plan Climat afin d'accélérer la transition énergétique et climatique. Il s'articule autour de 6 axes : - "Rendre irréversible la mise en œuvre de [...]Article
Le Crocis a mené une enquête auprès de 2 400 commerces franciliens de moins de 10 salariés des secteurs alimentaire, non-alimentaire et cafés-hôtels-restaurants afin d'examiner leurs problématiques en termes de fréquentation touristique, de digi[...]Article
La Chambre de métiers et de l'artisanat de Nouvelle-Calédonie réalise des notes d'analyse sur les opportunités, les perspectives et nouvelles tendances de l'artisanat concernant certains marchés. La note consacrée au marché de la silver économie[...]Article
Dans le cadre des publications de l'Observatoire régional de l'artisanat, les Chambres de Métiers et de l'Artisanat bretonnes éditent une synthèse des chiffres clés de l'artisanat au 1er janvier 2017. La région compte 56 735 entreprises artisana[...]Ouvrage
Organisée le 16 mars 2017 par la Délégation sénatoriale aux entreprises, la 2ème édition de la Journée des entreprises a été consacrée à la transmission d'entreprise et à la simplification de leur environnement administratif. Le compte-rendu ras[...]Ouvrage
L'Inspection Générale des Finances (IGF) et le Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD) publient un rapport sur les aides à la rénovation énergétique des logements privés qui poursuit trois objectifs : analyser "la [...]Ouvrage
Le rapport de la mission sur la réindustrialisation de la France par l'innovation, remis par Jean-Lou Blachier au ministre de l'Economie et des Finances, a été publié. Il fait le point sur l'ensemble des politiques d'innovation en France avec un[...]Article
A l'occasion de l'événement « Simplification et France Expérimentation » qui a eu lieu le 23 mars 2017 au Palais de l'Élysée, en présence du président de la République, le Conseil de la simplification a présenté 22 nouvelles mesures de simplific[...]Ouvrage
Sénat, Auteur ; Claude Nougein, Auteur ; Michel Vaspart, Auteur | Paris : Sénat | Rapport d'information | 23/02/2017Un rapport au Sénat aborde la transmission d'entreprise sous l'angle territorial. Il "présente un bilan complet de la transmission en France (réalités, enjeux et difficultés), (...) [propose] des solutions concrètes pour favoriser l'anticipation[...]Article
Commission nationale d'évaluation des politiques d'innovation, Auteur | Paris : France Stratégie | 02/02/2017La Commission nationale d'évaluation des politiques d'innovation (CNEPI) a présenté un avis dans lequel elle dresse le bilan de dix ans de mise en oeuvre de la politique des pôles de compétitivité, en s'appuyant sur l'examen des travaux disponib[...]Article
Le 31ème baromètre réalisé par l'IFOP pour KPMG et la CPME sur le développement des PME indique que 41 % des chefs d'entreprises sont inquiets pour leur activité pour les mois à venir (- 3 points par rapport à septembre 2016). Parmi les principa[...]Article
Le livre blanc édité par la filière Cuir à l'occasion de l'élection présidentielle a pour objectif de mieux faire connaître la filière cuir française et d'émettre 10 propositions pour la rendre plus performante : - Favoriser la compétitivité d[...]Article
Dans le cadre des publications de l'Observatoire régional de l'artisanat, les Chambres de Métiers et de l'Artisanat bretonnes éditent une synthèse des chiffres clés de l'artisanat au 1er janvier 2016. La région compte 55 400 entreprises artisana[...]Ouvrage
La 12ème édition du rapport réalisé par l'Observatoire des PME de Bpifrance sur l'évolution des PME, présente les caractéristiques structurelles et conjoncturelles des PME et ETI. Il se structure en 3 parties abordant : - les évolutions des en[...]Article
En 2015, 3500 entreprises ont bénéficié du dispositif JEI (Jeune entreprise innovante), essentiellement dans les secteurs du numérique et des activités scientifiques. Instauré en 2004, le dispositif, qui avait été réformé en 2011, a bénéficié de[...]Article
Ministère de l'Economie et Finances, Auteur | Paris : Ministère de l'économie et des finances | 01/11/2016Le prélèvement à la source devrait entrer en vigueur au 1er janvier 2018. A cette fin, le ministère de l'économie et des finances a édité un guide à destination des indépendants, dans lequel il explique les grandes étapes du prélèvement à la sou[...]Ouvrage
Conseil économique, social et environnemental, Auteur ; Martine Derobert, Auteur | Paris : Conseil Economique, Social et Environnemental (CESE) | 25/10/2016Le Conseil économique, social et environnemental a rendu un avis et un rapport sur la coproduction, à savoir la participation des consommateurs à la production des biens et services qu'ils consomment. Il analyse les effets de la coproduction, mê[...]Ouvrage
Haut Conseil du financement de la protection sociale, Auteur | Paris : Haut Conseil du financement de la protection sociale | 01/10/2016Le Haut Conseil du financement de la protection sociale a étudié, à la demande du Premier ministre, les différentes composantes de la protection sociale des non salariés, en comparant de façon systématique la situation des travailleurs non salar[...]Article
Le 30ème baromètre de KPMG et de la CGPME sur le financement et l'accès au crédit des PME indique que 44 % des chefs d'entreprises sont inquiets pour leur activité pour les mois à venir. Parmi les principales difficultés rencontrées, les chefs d[...]Ouvrage
Un rapport d’information de la commission des finances du Sénat présente le fonctionnement et la mise en oeuvre du crédit d’impôt pour la compétitivité et l’emploi (CICE). Les principales observations du rapport font apparaître que le dispositif[...]Article
Le 29ème baromètre de KPMG et de la CGPME sur le financement et l'accès au crédit des PME indique que 40 % des chefs d'entreprises sont inquiets pour leur activité pour les mois à venir. Parmi les principales difficultés rencontrées, les chefs d[...]Article
Le 28ème baromètre de KPMG et de la CGPME sur le financement et l'accès au crédit des PME indique que 44 % des chefs d'entreprises sont inquiets pour leur activité pour les mois à venir. Parmi les principales difficultés rencontrées, les chefs d[...]Article
La revue Fèvres présente trois entreprises de la filière du métal ayant obtenu le label EPV, Entreprise du Patrimoine Vivant : atelier Bernard Frizza (Lyon), Fonderie des Cyclopes (Mérignac), ferronnerie Loubière Forge d'Art (La Pellerine). Prés[...]Ouvrage
Paris : Problèmes économiques 01/03/2016De nouveaux modèles économiques, basés sur l'échange mais avec des objectifs et un fonctionnement différents, se sont développés depuis le début du XXIème siècle. On assiste ainsi à un essor de l'économie du partage, qui se distingue de l'économ[...]Article
L'Agence France Entrepreneur a publié un guide méthodologique sur la création d'entreprise en milieu rural. Il évoque les principales activités présentes, les repères socio-économiques à prendre en compte pour construire son offre, les moyens h[...]Ouvrage
Pascal Terrasse, Auteur ; Philippe Barbezieux, Auteur ; Camille Herody, Auteur | Paris : Premier Ministre | 08/02/2016Pascal Terrasse, député de l'Ardèche, a remis le 8 février 2016 au premier ministre Manuel Valls son rapport sur les enjeux de l'économie collaborative. Il y souligne que le marché, qui recense 276 plateformes dont 70 % sont françaises, recèle u[...]Article
Le 27ème baromètre de KPMG et de la CGPME sur le financement et l'accès au crédit des PME indique que 45 % des chefs d'entreprises sont inquiets pour leur activité pour les mois à venir. Parmi les principales difficultés rencontrées, les chefs [...]Ouvrage
Loïc Jourdain, Auteur ; Michel Leclerc, Auteur ; Arthur Millerand, Auteur | Limoges : FYP Editions | 2016Les auteurs, après avoir fait un point sur le développement de l'économie collaborative et la place du droit dans cette économie, abordent les grands enjeux juridiques généraux : le risque de concurrence déloyale, la responsabilité potentielle d[...]Article
La Chambre de métiers et de l'artisanat de Nouvelle-Calédonie a élaboré un guide de la transmission d'entreprise, afin d'accompagner les cédants potentiels dans leur démarche de transmission. On dénombre 15 % d'artisans âgés de plus de 60 ans su[...]Article
Paris : JO - Lois et Décrets 09/12/2015Un arrêté du 1er décembre 2015, paru au Journal officiel du 9 décembre 2015, définit les modalités d'application des critères de qualification exigés dans le cadre du crédit d'impôt pour la transition énergétique (CITE) et des avances remboursab[...]Article
La 22ème édition de l'étude Tendances et Perspectives, menée auprès d'un échantillon global de 2 661 entreprises du bâtiment de moins de 50 salariés, fait le point sur les tendances observées sur la décennie 2005/2014 et communique des données s[...]Ouvrage
CCI Paris Ile-de-France, Auteur ; Marion Vion-Dury, Auteur | Paris : CCI Paris Ile-de-France | 01/11/2015Une étude menée par la Chambre de commerce et d'industrie de Paris-Ile-de-France analyse les leviers fonciers et immobiliers existants pour le développement économique, dans le contexte du développement du Grand Paris. Elle met à disposition une[...]Ouvrage
Assemblée Nationale ; Damien Abad ; Pascale Got | Paris : Assemblée Nationale | Rapport d'information | 14/10/2015Un rapport d'information de l'Assemblée Nationale souligne les difficultés économiques de la filière bois-forêt en France et émet une série de recommandations pour valoriser la filière : - "Créer un délégué interministériel pour la forêt et le [...]Article
Le Courrier des maires et des élus locaux a publié un cahier consacré à la loi NOTRe du 7 août 2015, portant nouvelle organisation territoriale de la République. Il aborde en 50 questions les différents aspects de la loi : la répartition des com[...]Ouvrage
Le comité de suivi du CICE a publié son troisième rapport d'évaluation, qui dresse un bilan de la montée en puissance du CICE et de son préfinancement, et présente les travaux d'évaluation du dispositif lancés en 2014 par France Stratégie. Ne co[...]Ouvrage
Confédération nationale de la boulangerie et boulangerie-pâtisserie française (CNBPF), Auteur | Confédération nationale de la Boulangerie et Boulangerie-Pâtisserie Française | 22/06/2015Le guide de l'entreprise en boulangerie a été élaboré par la Commission économique, fiscale et sociale de la CNBPF (Confédération nationale de la boulangerie et boulangerie-pâtisserie française), à destination des groupements professionnels dépa[...]Article
La 5ème édition du baromètre annuel CERFRANCE/Ipsos sur les artisans du bâtiment et l'éco-construction indique que 43 % des artisans du bâtiment voient le principe de l’éco-conditionnalité et du RGE (Reconnu Garant de l’environnement) comme une[...]Article
Le point sur les principaux dispositifs financiers à la portée des petites entreprises innovantes : prestations technologiques réseau (PTR), jeune entreprise innovante (JEI), prêts d'honneur, crédit d'impôt recherche (CIR), soutien des régions [...]Ouvrage
Le label EPV a poursuivi son développement au cœur d’une dynamique en réseaux : réseaux de partenaires, d’entreprises, à l’international et réseaux sociaux. L’année 2014 a été une année riche en actions et événements. Le label EPV a également é[...]Article
Une étude menée par la FCGA (Fédération des Centres de Gestion Agréés) sur la manière dont les TPE ont intégré le CICE dans leur gestion globale révèle que seul un dirigeant de TPE sur 4 a bénéficié de ce crédit d'impôt en 2014. Pour la moitié [...]Article
La Direction Générale des Entreprises publie un 4 pages faisant le bilan du dispositif JEI, 10 ans après sa mise en place. Instauré en 2004, le dispositif des Jeunes Entreprises Innovantes (JEI) vise à diminuer le coût des activités de R&D et d[...]Ouvrage
FFPPS - Fédération Française des Professionnels de la Pierre Sèche, Auteur ; Yanick Lasica, Auteur ; Savoir-French, Auteur | Nanton : FFPPS - Fédération Française des Professionnels de la Pierre Sèche | 01/01/2015La FFPPS (Fédération Française des Professionnels de la Pierre Sèche) a mené une étude du marché national de la pierre sèche, par enquête et collecte de documentation. Elle s'articule autour de 4 parties : - généralités sur le marché national[...]Ouvrage
Pour en finir avec le libéralisme à la française, l'auteur propose des mesures concrètes : sortir de la BCE, créer une dette publique perpétuelle, défiscaliser l'investissement de long terme, réconcilier les entreprises avec l'emploi...Ouvrage
Le guide donne des informations pratiques, juridiques, sociales, fiscales, comptables et financières pour les jeunes entreprises innovantes (JEI) et les acteurs de l'innovation. L'édition 2015 du guide est à jour de la loi de finances 2015 et d[...]Ouvrage
La 10e édition du Rapport sur l'évolution des PME réalisée par l'Observatoire des PME de Bpifrance a été publiée. Le document présente les caractéristiques structurelles et conjoncturelles des PME et ETI. Il se structure en 3 parties abordant :[...]Ouvrage
Business France ; Ministère de l'Economie, de l'Industrie et du Numérique ; CGET | Paris : Business France | 2015Le tableau de bord 2015 de l'attractivité rassemble des données économiques sur les investissements étrangers, l'internationalisation et l'ouverture des économies, les activités stratégiques et les compétences étrangères accueillies sur le terr[...]Ouvrage
Assemblée Nationale, Auteur ; Olivier Carré, Auteur ; Yves Blein, Auteur | Paris : Assemblée Nationale | Rapport d'information | 02/10/2014La mission parlementaire de l'Assemblée nationale sur le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi a remis son rapport le 2 octobre 2014. Celle-ci y dresse un premier bilan d'étape, dans la limite des premières données disponibles, qui so[...]Ouvrage
Principales informations à destination de l'artisan pâtissier-confiseur-chocolatier-glacier en matière d'étiquetage des produits préemballés et non préemballés. Le guide aborde également les cas particuliers d'étiquetage, les mentions valorisant[...]Ouvrage
Inspection Générale Administration, Auteur ; Inspection Générale des Affaires Sociales, Auteur ; CGEDD, Auteur ; CGAAER, Auteur ; Catherine Ferrier, Auteur ; Pierre Renaud, Auteur ; Patrick Labia, Auteur ; Thierry Berlizot, Auteur ; Marie Morel, Auteur | Paris : Documentation française (La) | 01/07/2014Dans la perspective de l'évolution du dispositif des zones de revitalisation rurale (ZRR), le gouvernement a souhaité que l'IGA, l'IGAS, le CGEDD et le CGAAER réalisent une nouvelle évaluation du dispositif (suite à celles menées en 2003 et 2009[...]Article
Thierry Mandon et Guillaume Poitrinal, présidents du Conseil de la simplification, ont présenté le 14 avril 2014 leurs 50 premières mesures de simplification à destination des entreprises, applicables dès leur présentation ou au plus tard au 31[...]Article
Hélène Azarian, Auteur ; Albert Maron, Auteur | Paris : Semaine juridique - Entreprise et Affaires (La) | 09/01/2014L'article aborde le droit de l'artisanat et ses évolutions sur la période allant de décembre 2012 à décembre 2013 : les structures de l'artisanat (réseau des CMA, élections, personnel des CMA, répertoire des métiers, apprentissage, syndicats pro[...]Ouvrage
Le 30 octobre 2014, un premier bilan d'étape du choc de simplification a été présenté en présence du Président de la République et de 9 membres du Gouvernement. 150 mesures ont déjà été adoptées depuis dix-huit mois, aussi bien pour les entrepr[...]Ouvrage
Les chiffres clés annuels du bâtiment, réalisés par l'Ademe, mesurent pour 2013 les tendances et les évolutions de la maîtrise de l'énergie et de l'environnement dans ce secteur. Ils permettent de connaître l'évolution des opinions et des compo[...]Ouvrage
"Les Examens de l’OCDE des politiques d'innovation offrent une évaluation détaillée du système d’innovation de pays membres et non-membres de l’Organisation, et passent en revue le rôle des pouvoirs publics". Concernant la France, l'OCDE précon[...]Ouvrage
La 4ème édition de l'Observatoire des Métiers d'Art a été réalisée à partir d'un questionnaire adressé à des professionnels, tous membres d'Ateliers d'Art de France. Les résultats font notamment apparaître que les adhérents sont majoritairement[...]Ouvrage
40 ans après sa création la Cour des comptes dresse un bilan mitigé du dispositif des organismes de gestion agréés. 15 recommandations sont formulées visant à le réorienter afin de contribuer plus efficacement à la régularité des déclarations fi[...]Ouvrage
Le rapport annuel de Bpifrance présente les caractéristiques structurelles et conjoncturelles des PME et ETI. Il se structure en cinq parties abordant : - les évolutions des entreprises : démographie et conjoncture des entreprises (cartograp[...]Article
L'auteur, partant du postulat répandu que les entreprises artisanales ne font pas de profit, démontre que ces profits existent bien mais ne sont pas forcément visibles. Il "présente les sources dont dispose l'historien pour remonter jusqu'aux p[...]Ouvrage
La transmission d'entreprise. Recherches sur les spécificités de l'entreprise de bâtiment [en ligne]
La thèse porte sur les méthodes juridiques permettant d'organiser juridiquement l'entreprise du bâtiment et d'améliorer son organisation en vue d'une transmission. Elle analyse également les méthodes de transmission des connaissances techniques [...]Article
Les auteurs abordent le statut de l'auto-entrepreneur sous un angle inédit, celui de la confiance (ou défiance) que ce dispositif inspire aux différentes parties prenantes du régime (créanciers, fournisseurs, clients). Après avoir fait un poin[...]Ouvrage
Marie-Thérèse Cornillet | 2013Dans le cadre de l'obtention du diplôme d'expertise comptable, un mémoire a été présenté sur le CIMA (crédit d'impôt en faveur des métiers d'art) : état des lieux du secteur des métiers d'art en France ainsi que des enjeux économiques et sociau[...]Article
L'Institut Supérieur des Métiers (ISM) publie en mai 2010, dans le cadre de son Observatoire des aides aux entreprises et du développement économique, une synthèse de 8 pages consacrée au soutien public à l’innovation dans les très petites entre[...]