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Programme européen |
Documents disponibles dans cette catégorie (32)



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Ouvrage
Assemblée Nationale, Auteur ; Liliana Tanguy, Auteur ; Pierre-Henri Dumont, Auteur | Paris : Assemblée Nationale | Rapport d'information | 02/02/2019Le rapport dresse une évaluation de la gestion des fonds structurels européens (FSE, FEDER, FEADER, FEAMP) par les régions françaises pour la programmation 2014-2020. Il s'appuie notamment sur une enquête menée auprès des Régions métropolitaines[...]![]()
Article
En 2016-2017, 17 555 mobilités ont été dénombrées dans le cadre d'Erasmus+, dont 79 % d'élèves et 21 % d'apprentis. 72 % des mobilités d'apprentis se font dans les CFA et 28 % dans les sections d'apprentissage de lycées. Les principales motivati[...]![]()
Ouvrage
Céline Calvez, députée des Hauts-de-Seine et Régis Marcon, chef étoilé, ont remis le 22 février 2018 leur rapport sur l'avenir de la voie professionnelle scolaire à Jean-Michel Blanquer, ministre de l'Education nationale. Il vise à développer l'[...]![]()
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Paris : Ministère du Travail 09/02/2018Le 9 février 2018, Le Premier ministre, Édouard Philippe, Muriel Pénicaud, ministre du Travail, Jean-Michel Blanquer, ministre de l'Éducation nationale, et Frédérique Vidal, ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovatio[...]![]()
Article
Bordeaux : CRMA Nouvelle-Aquitaine 01/02/2018Le 17 janvier 2018, le projet COOPWOOD a officiellement été lancé par l'Association patronale des charpentiers de Guipúzcoa (Arotzgi), la Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Pyrénées-Atlantiques, la Fédération Compagnonnique des Métiers du [...]![]()
Ouvrage
A la demande de la ministre du Travail, Muriel Pénicaud, Jean Arthuis, député européen, a remis son rapport dans lequel il émet 16 propositions pour lever les freins à la mobilité des apprentis en Europe au niveau national et européen, parmi les[...]![]()
Ouvrage
Jacques-Olivier Hénon, Auteur ; Stéphane Belluco, Auteur ; CCCA-BTP, Auteur | Paris : Education permanente - Hors-série | 2018Le CCCA-BTP réunit, dans un Hors-série de la revue Education permanente, un ensemble d'articles autour de l'apprentissage dans le BTP : - Accepter la complexité, y compris celle des politiques de formation (Jacques-Olivier Hénon), - La cer[...]![]()
Ouvrage
L'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) a été chargée d'une mission d'évaluation de la mobilité européenne des apprentis, lancée en juin 2017, à la demande de la ministre du travail. Le rapport rappelle le cadre national et européen [...]![]()
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Paris : JO - Lois et Décrets 10/03/2017Le décret fixe les règles nationales d'éligibilité des dépenses dans le cadre des programmes soutenus par les fonds structurels et d'investissement européens pour la période 2014-2020. Annexe : Charges et dépenses inéligibles aux fonds structure[...]![]()
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Destiné à toutes les TPE/PME pour les aider à appréhender les nouveaux marchés des textiles intelligents, le Livre blanc édité par l'Union des Industries textiles " a pour ambition de dresser un état des lieux, et de décrire le plus précisément [...]![]()
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Saint-Denis : CGET 01/09/2016La fiche présente les stratégies régionales d'innovation en vue de la spécialisation intelligente des régions françaises (SRI-SI), dont le processus s'étend sur toute la période de programmation 2014-2020 des fonds européens : le concept de "spé[...]![]()
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Paris : JO - Lois et Décrets 10/03/2016L'arrêté, pris en application du décret n°2016-279 du 8 mars 2016, fixe les règles nationales d'éligibilité des dépenses des programmes européens pour la période 2014-2016. Annexe : règles particulières de certaines catégories de dépenses éligib[...]![]()
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Paris : JO - Lois et Décrets 10/02/2016Le décret précise les modalités de mise en oeuvre des fonds européens structurels et d'investissement (FESI) pour la période 2014 - 2020 concernant leur coordination, le stockage et l'échange électronique de données, la désignation des autorités[...]![]()
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Paris : Europe en France (L') 25/08/2015La fiche fait une présentation synthétique des fonds européens structurels et d'investissement (FESI) en France pour la période 2014-2020. Après avoir rappelé les principes de la stratégie Europe 2020, la fiche décrit les nouveaux principes de m[...]![]()
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Luxembourg : JOUE 01/07/2015Le règlement européen 2015/1017 établit un Fonds européen pour les investissements stratégiques (EFSI), une garantie de l'Union et un fonds de garantie de l'Union. Il crée également une plateforme européenne de conseil en investissement (EIAH) e[...]