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Travail indépendant |
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Article
Le bilan des travailleurs indépendants établi par l'Acoss (Agence centrale des organismes de sécurité sociale) fait état à la fin décembre 2019 de 3,6 millions de comptes travailleurs indépendants (TI), avec une progression de + 3,3 % en moyenne[...]Ouvrage
Le document fournit une vue d'ensemble du système productif français en s'appuyant pour une part importante sur les données du dispositif d'élaboration des statistiques annuelles d'entreprise (Esane) pour l'année 2018. Il est structuré en trois[...]Ouvrage
Le 2 décembre 2020, Jean-Yves Frouin, ancien président de la chambre sociale de la Cour de cassation, a remis au Premier ministre son rapport intitulé : "Réguler les plateformes numériques de travail". Celui-ci est le résultat d'une mission con[...]Article
Le baromètre Art'Ur réalisé dans le cadre d'un partenariat entre la Chambre de métiers et de l'artisanat de région PACA, délégation des Bouches-du-Rhône et l'URSSAF PACA permet de mettre en évidence le poids de l'artisanat au niveau départementa[...]Article
En 2018,on dénombre 3,3 millions de non salariés. En raison du doublement au 1er janvier des plafonds de chiffre d'affaires, le nombre de micro-entrepreneurs a fortement augmenté (+ 14,3 %) tandis que le nombre de non salariés "classiques" recul[...]Ouvrage
L'Insee fournit des données chiffrées sur l'emploi, le chômage, l'activité et l'inactivité, le temps et les conditions de travail, les revenus et les coûts du travail en France et en Europe. Fin 2019, les créations d'emploi ont augmenté (+ 359 [...]Ouvrage
Le Conseil national du numérique (CNNum) publie un rapport sur le "Travail à l'ère des plateformes. Mise à jour requise", suite à son auto-saisine sur la question des travailleurs des plateformes. Il dresse un état des lieux des controverses re[...]Ouvrage
L'auteur s'interroge sur l'existence d'une catégorie de "petit professionnel", ses caractéristiques, sa protection spécifique dans les relations contractuelles. Bibliographie. Thèse de doctorat en droit, réalisée dans le cadre de l'Ecole do[...]Article
29/06/2020Le plan de soutien en faveur du commerce de proximité, de l'artisanat et des indépendants a été présenté par le ministre de l’Economie et des Finances, Bruno Le Maire, le 29 juin 2020, à l’Assemblée Nationale lors de l’examen du 3ème projet de l[...]Ouvrage
L'INSEE publie des données statistiques sur l'emploi, les revenus et le patrimoine des indépendants en 2017. 3,2 millions de personnes exerçaient à la fin 2017 une activité non salariée à titre principal ou en complément d'une activité salariée [...]Article
Paris : JO - Lois et Décrets 31/03/2020Le décret n°2020-371 du 30 mars 2020 relatif au fonds de solidarité à destination des entreprises particulièrement touchées par les conséquences économiques, financières et sociales de la propagation de l'épidémie de covid-19 et des mesures pris[...]Article
En 2016, un quart des non-salariés ont aussi occupé un emploi salarié dans l'année, soit 640 000 personnes. Cette pluri-activité peut prendre différentes formes. Elle concerne 42 % des micro-entrepreneurs et 15 % des non-salariés classiques. Leu[...]Ouvrage
Le document fournit une vue d'ensemble du système productif français en s'appuyant pour une part importante sur les données du dispositif d'élaboration des statistiques annuelles d'entreprise (Esane) pour l'année 2017. Il est structuré en trois[...]Article
En 2017, le revenu d'activité moyen de l'ensemble des non-salariés (hors secteur agricole) a augmenté de + 0,7 %. Il a augmenté de + 4 % pour les micro-entrepreneurs et de + 3 % pour les non-salariés classiques. Presque tous les secteurs d'activ[...]Article
Insee Grand Est, Auteur ; Thomas Ducharne, Auteur ; Audrey Eichwald, Auteur | Strasbourg : INSEE Analyses Grand Est | 01/10/2019212 200 travailleurs se déclaraient indépendants en 2015 dans la Région Grand Est (+ 6,7 % entre 2010 et 2015). Parmi eux, 12,6 % relèvent de la construction, qui forme le 2ème plus gros contingent de travailleurs indépendants. L'essor du travai[...]