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Ministère de l'Economie, des Finances et de la Relance, Auteur ; Ministère de la Transition écologique (Paris), Auteur | Paris : Ministère de l'Economie, des Finances et de la Relance | 05/07/2021Dans le cadre du plan France Relance, la ministre de la Transition écologique et le ministre délégué auprès du ministre de l’Economie, des Finances et de la Relance chargé des Petites et Moyennes Entreprises, ont annoncé le 5 juillet 2021 un acc[...]Ouvrage
Début 2021, l'activité s'améliore dans le commerce, après avoir plongé en 2020. On note en 2020 une progression dans l’alimentation spécialisée et l’artisanat commercial, les boucheries-charcuteries (+ 5,2 %) et les primeurs (+ 8,9 %) ayant béné[...]Ouvrage
L'Insee fournit des données chiffrées sur l'emploi, le chômage, l'activité et l'inactivité, le temps et les conditions de travail, les revenus et les coûts du travail en France et en Europe. Fin 2020, l'emploi salarié a baissé (- 296 000) dans [...]Article
Les conflits de valeurs qui font partie intégrante des facteurs de risques psychosociaux au travail sont en progression. 40 % des actifs occupés sont peu ou pas exposés aux conflits de valeurs. Parmi cette catégorie, on retrouve notamment les c[...]Article
Une étude de SMEUnited expose les grandes lignes de l'impact socio-économique de la crise sanitaire et des mesures de confinement sur la population active et les ménages. Un focus est effectué sur les conséquences de la crise sanitaire sur les [...]Article
D'après les résultats d'une enquête menée par Alptis auprès de ses adhérents en février 2021 (620 répondants), plus de la moitié des travailleurs indépendants interrogés sont inquiets quant à leur secteur d'activité et leur propre activité profe[...]Article
La CGAD et ses confédérations, dans le cadre de la préparation du plan relatif aux travailleurs indépendants, a lancé en mars 2021 une enquête auprès des entreprises pour "recueillir leur avis sur l'amélioration du statut de travailleur indépend[...]Ouvrage
Assemblée Nationale, Auteur ; Carole Grandjean, Auteur ; Danièle Obono, Auteur | Paris : Assemblée Nationale | Rapport d'information | 20/02/2021Les députées Carole Grandjean et Danièle Obono ont présenté au nom de la Commission des affaires européennes de l’Assemblée nationale un rapport d’information sur la protection sociale des travailleurs des plateformes numériques. Elles soulig[...]Ouvrage
Le rapport de la mission "Justice économique", confiée par le garde des Sceaux au président de la Conférence générale des juges consulaires de France, a été présenté le 19 février 2021. A l'issue des auditions menées, il apparaît que "les p[...]Ouvrage
Centre Inffo publie son baromètre de la formation professionnelle, réalisé auprès d'un échantillon de 1 626 actifs français âgés de 18 ans et plus (4 % d'artisans, commerçants et chefs d'entreprise ; 6 % d'indépendants ; 11 % d'entreprises de 1 [...]Article
Union des Auto-Entrepreneurs, Auteur ; Fondation Le Roch-Les Mousquetaires, Auteur | Paris : Union des auto-entrepreneurs | 18/01/2021L'Observatoire de l'Auto-Entrepreneuriat a réalisé entre le 21 décembre 2020 et le 8 janvier 2021, une enquête auprès de 3 320 auto-entrepreneurs [*] pour mesurer leur situation et l'impact de la crise sanitaire Covid-19 sur leur travail. Selo[...]Article
Le bilan des travailleurs indépendants établi par l'Acoss (Agence centrale des organismes de sécurité sociale) fait état à la fin décembre 2019 de 3,6 millions de comptes travailleurs indépendants (TI), avec une progression de + 3,3 % en moyenne[...]Ouvrage
Le document fournit une vue d'ensemble du système productif français en s'appuyant pour une part importante sur les données du dispositif d'élaboration des statistiques annuelles d'entreprise (Esane) pour l'année 2018. Il est structuré en trois[...]Ouvrage
Le 2 décembre 2020, Jean-Yves Frouin, ancien président de la chambre sociale de la Cour de cassation, a remis au Premier ministre son rapport intitulé : "Réguler les plateformes numériques de travail". Celui-ci est le résultat d'une mission con[...]Article
Le baromètre Art'Ur réalisé dans le cadre d'un partenariat entre la Chambre de métiers et de l'artisanat de région PACA, délégation des Bouches-du-Rhône et l'URSSAF PACA permet de mettre en évidence le poids de l'artisanat au niveau départementa[...]Article
En 2018,on dénombre 3,3 millions de non salariés. En raison du doublement au 1er janvier des plafonds de chiffre d'affaires, le nombre de micro-entrepreneurs a fortement augmenté (+ 14,3 %) tandis que le nombre de non salariés "classiques" recul[...]Ouvrage
L'Insee fournit des données chiffrées sur l'emploi, le chômage, l'activité et l'inactivité, le temps et les conditions de travail, les revenus et les coûts du travail en France et en Europe. Fin 2019, les créations d'emploi ont augmenté (+ 359 [...]Ouvrage
Le Conseil national du numérique (CNNum) publie un rapport sur le "Travail à l'ère des plateformes. Mise à jour requise", suite à son auto-saisine sur la question des travailleurs des plateformes. Il dresse un état des lieux des controverses re[...]Ouvrage
L'auteur s'interroge sur l'existence d'une catégorie de "petit professionnel", ses caractéristiques, sa protection spécifique dans les relations contractuelles. Bibliographie. Thèse de doctorat en droit, réalisée dans le cadre de l'Ecole do[...]Article
29/06/2020Le plan de soutien en faveur du commerce de proximité, de l'artisanat et des indépendants a été présenté par le ministre de l’Economie et des Finances, Bruno Le Maire, le 29 juin 2020, à l’Assemblée Nationale lors de l’examen du 3ème projet de l[...]Ouvrage
L'INSEE publie des données statistiques sur l'emploi, les revenus et le patrimoine des indépendants en 2017. 3,2 millions de personnes exerçaient à la fin 2017 une activité non salariée à titre principal ou en complément d'une activité salariée [...]Article
Paris : JO - Lois et Décrets 31/03/2020Le décret n°2020-371 du 30 mars 2020 relatif au fonds de solidarité à destination des entreprises particulièrement touchées par les conséquences économiques, financières et sociales de la propagation de l'épidémie de covid-19 et des mesures pris[...]Article
En 2016, un quart des non-salariés ont aussi occupé un emploi salarié dans l'année, soit 640 000 personnes. Cette pluri-activité peut prendre différentes formes. Elle concerne 42 % des micro-entrepreneurs et 15 % des non-salariés classiques. Leu[...]Ouvrage
Le document fournit une vue d'ensemble du système productif français en s'appuyant pour une part importante sur les données du dispositif d'élaboration des statistiques annuelles d'entreprise (Esane) pour l'année 2017. Il est structuré en trois[...]Article
En 2017, le revenu d'activité moyen de l'ensemble des non-salariés (hors secteur agricole) a augmenté de + 0,7 %. Il a augmenté de + 4 % pour les micro-entrepreneurs et de + 3 % pour les non-salariés classiques. Presque tous les secteurs d'activ[...]