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France compétences publie un bilan chiffré du dispositif Mon Conseil en évolution professionnelle - CEP - délivré auprès des salariés et des travailleurs indépendants entre 2020 et 2023. Le recours au CEP a augmenté de 13 % en 2023 et de 73 % d[...]Article
D'après les résultats de l'enquête Emploi 2023, les indépendants représentent 12,9 % des personnes ayant un emploi (dont 3,2 % de micro-entrepreneurs), et les salariés constituent 87,1 % des personnes en emploi en France. Parmi les effectifs sal[...]Article
En 2021, 9,1 % des personnes en emploi déclarent avoir subi des traitements inégalitaires ou des discriminations au travail, le sexisme étant le principal motif. 6,6 % des salariés en emploi dans les entreprises de moins de 10 salariés sont con[...]Article
La Direction Générale des Entreprises publie son rapport d'activité 2023. Le rapport rend notamment compte de l'action de la DGE "pour accélérer l'économie de demain" : - "pour renforcer la résilience et la souveraineté de notre économie" : no[...]Article
Haut Conseil du financement de la protection sociale | Paris : Haut Conseil du financement de la protection sociale | 16/01/2024Le Haut conseil du financement de la protection sociale (HCFiPS) publie une synthèse sur l'impact du travail dissimulé sur les cotisations du secteur privé (non agricole et agricole), sur le champ des travailleurs indépendants dont les utilisate[...]Article
Le bilan établi par l'Urssaf Caisse nationale à fin décembre 2022 fait état de 4,3 millions de comptes de travailleurs indépendants (TI), soit une progression de + 5,9 % sur l'année 2022, en recul par rapport aux fortes évolutions des années 201[...]Ouvrage
Le document fournit une vue d'ensemble du système productif français en s'appuyant pour une part importante sur les données du dispositif d'élaboration des statistiques annuelles d'entreprise (Esane) pour l'année 2021. Il est structuré en trois[...]Article
Du business... à l'entrepreneuriat de plein droit. Les femmes et les hommes de l'économie informelle
L'Adie a mené avec l'appui du cabinet Pluricité une étude quantitative et qualitative sur les entrepreneurs informels (petits entrepreneurs et travailleurs indépendants travaillant sans immatriculation), qui représentent 9,8 % de l'emploi total [...]Article
Les données de la 6ème édition du baromètre CGAD des entreprises et de l'emploi dans les entreprises alimentaires de proximité révèlent que le secteur compte 441 000 entreprises en 2020, soit environ 486 000 établissements. 33 % des entreprises [...]Article
CMA Provence-Alpes-Côte d'Azur ; Urssaf PACA | Marseille : CMA Provence-Alpes-Côte d'Azur | 01/09/2023En 2023, 14 % de la population active occupée de la région Provence-Alpes-Côte-d'Azur travaille dans une entreprise artisanale. Le secteur comprend 111 544 travailleurs indépendants (+ 10,3 %), 49 182 établissements employeurs (+ 0,6 %) et 171 3[...]Article
Paris : France Tiers-Lieux 01/09/2023En 2023, 3 500 tiers-lieux sont recensés en France, dont 34 % situés en milieu rural, employant 24 727 salariés. Plus de la moitié sont des bureaux partagés ou des espaces de coworking, 28 % des espaces du Faire (Fablab, Makerspace, Hackerspace)[...]Article
Le secteur de la coiffure est aujourd'hui confronté à de multiples facteurs de fragilité : l'inflation, le remboursement des prêts garantis par l'Etat (PGE) accordés durant la crise sanitaire, les difficultés de recrutement... qui poussent le se[...]Article
L'Urssaf Caisse nationale fournit des données statistiques sur les moins de 30 ans, issues des données qu'elle a collectées. La publication inclut des données sur les travailleurs indépendants, les artistes-auteurs, les marins, les frontaliers s[...]Article
En 2021, on dénombre 3,9 millions de non salariés (hors agriculture), en hausse de 8,4 % (et + 65 % depuis 2008). Le nombre de micro-entrepreneurs a fortement augmenté (+ 18,9 %) tandis que le nombre de non salariés "classiques", jusqu'alors en [...]Ouvrage
L'Insee fournit des données chiffrées sur l'emploi, le chômage, l'activité et l'inactivité, le temps et les conditions de travail, les revenus et les coûts du travail en France et en Europe. Fin 2022, 30,3 millions de personnes sont en emploi :[...]Article
Urssaf Caisse nationale, Auteur ; Arnaud Blanc, Auteur ; Marine Koch Mathian, Auteur | Montreuil Cedex : Stat'ur | Bilan | 29/06/2023En 2021, après la baisse enregistrée en 2020, les revenus des travailleurs indépendants (TI) classiques hors auto-entrepreneurs affichent un net rebond : + 14,1 % par rapport à 2020, et + 9,2 % par rapport à 2019, pour un revenu moyen de 47 117 [...]Article
D'après les résultats de l'enquête Emploi 2022, les indépendants représentent 13,1 % des personnes ayant un emploi (dont 3,1 % de micro-entrepreneurs), et les salariés constituent 86,9 % des personnes en emploi en France. Parmi les effectifs sal[...]Article
A partir de données collectées par les Urssaf, l'Urssaf Caisse nationale fournit des informations statistiques sexuées sur les travailleurs indépendants (TI), les artistes-auteurs, les marins indépendants et les frontaliers suisses, les salariés[...]Article
La Dares et France compétences ont mené, en 2022, une enquête sur les usages du compte personnel de formation (CPF). Les premiers résultats, issus de l'enquête menée auprès des sortants de formation, révèlent notamment que 75 % des utilisateurs[...]Ouvrage
Centre Inffo publie, en partenariat avec l’institut d’études CSA, son baromètre de la formation professionnelle, réalisé auprès d'un échantillon de 1 607 actifs français âgés de 18 ans et plus (4 % d'artisans, commerçants et chefs d'entreprise ;[...]Article
La Direction Générale des Entreprises publie son rapport d'activité 2022. Le rapport rend notamment compte de l'action de la DGE - "pour accélérer la transition écologique" (diagnostic Transition écologique mené par les conseillers des CMA) -[...]Article
Haut Conseil du financement de la protection sociale | Paris : Haut Conseil du financement de la protection sociale | 14/12/2022Le Haut conseil du financement de la protection sociale (HCFiPS) publie une synthèse sur l'impact du travail dissimulé sur les cotisations du secteur privé (non agricole et agricole), sur le champ des travailleurs indépendants dont les utilisate[...]Ouvrage
Le document fournit une vue d'ensemble du système productif français en s'appuyant pour une part importante sur les données du dispositif d'élaboration des statistiques annuelles d'entreprise (Esane) pour l'année 2020. Il est structuré en trois[...]Article
Le bilan établi par l'Urssaf Caisse nationale à fin décembre 2021 fait état de 4,1 millions de comptes de travailleurs indépendants (TI), soit une progression de + 8,6 % sur l'année 2021, malgré la crise sanitaire. Cette hausse est essentielleme[...]Article
En 2021, près de 46 % des salariés sont soumis, en moyenne sur un mois, à au moins un horaire atypique (travail le soir, la nuit, le samedi ou le dimanche). Cette proportion est en légère baisse depuis la crise sanitaire du Covid-19. 78 % des no[...]Article
En 2020, on dénombre 3,6 millions de non salariés (hors agriculture), en hausse de 4 %. Le nombre de micro-entrepreneurs a fortement augmenté (+ 10,2 %) tandis que la baisse du nombre de non salariés "classiques" s'atténue (- 0,2 % après - 0,4 %[...]Article
L'URSSAF publie un guide sur le statut de micro-entrepreneur, à destination des artisans, commerçants et professions libérales, qui répond de façon synthétique à différentes questions : qui peut devenir micro-entrepreneur, les limites de chiffre[...]Ouvrage
L'Insee fournit des données chiffrées sur l'emploi, le chômage, l'activité et l'inactivité, le temps et les conditions de travail, les revenus et les coûts du travail en France et en Europe. Fin 2021, l'emploi salarié a augmenté par rapport à l[...]Ouvrage
Insee, Auteur ; Nadège Ferrer-Pradines, Auteur ; Guillaume Arion, Auteur ; Bertrand Froc, Auteur ; Pascal Lévy, Auteur ; Enora Poilleux, Auteur ; Philippe Pottier, Auteur ; Corinne Darmaillacq, Directeur de publication | Paris : INSEE | Document de travail | 30/06/2022En 2021, l'activité des commerces connaît un rebond, notamment dans le commerce de détail (+ 4,5 %) et le commerce et la réparation automobile (+ 5,7 %). On constate notamment une progression de + 5,6 % dans l'alimentaire en magasin spécialisé e[...]Ouvrage
Le "SME performance review" est l'un des principaux outils utilisés par la Commission européenne pour suivre et surveiller les progrès des différents pays dans la mise en place de la stratégie axée sur les PME pour une Europe durable et numér[...]Article
Institut Paris Région (L') ; Lability ; Région Ile-de-France | Paris : Institut Paris Région (L') | 08/06/2022Une enquête, réalisée par l'Institut Paris Région, Lability et la Région Ile-de-France auprès des gestionnaires des tiers-lieux franciliens en 2021 (62 réponses), définit les caractéristiques et le fonctionnement de ces tiers-lieux, analyse l'im[...]Article
La Fédération des centres de gestion agréés (FCGA) publie un baromètre sur la protection sociale des indépendants. Les résultats révèlent notamment que plus de la moitié des dirigeants de TPE considèrent qu'ils ne disposent pas d'informations fi[...]Article
En 2019, la région Occitanie comptabilise plus de 382 000 travailleurs non-salariés (TNS), dont plus de 323 000 relèvent du régime non agricole. Parmi ces derniers, ils sont majoritairement non-salariés classiques non agricoles et 60 % sont des [...]Ouvrage
Le 14 mars 2022, le secrétaire d'État chargé des Retraites et de la Santé au Travail a présenté le premier Plan pour la prévention des accidents graves et mortels qui entre dans le cadre du Plan Santé au Travail 2021-2025. Il fixe les grandes or[...]Article
D'après les résultats de l'enquête Emploi 2021, les indépendants représentent 12,6 % des personnes ayant un emploi (dont 3 % de micro-entrepreneurs), et les salariés constituent 87,4 % des personnes en emploi en France. Parmi les effectifs salar[...]Ouvrage
Après une première édition en 2019, l'Union des entreprises de proximité (U2P) a reconduit, en collaboration avec l'ISM, un panorama complet de la place des femmes dans les entreprises de proximité (artisanat, commerce, professions libérales). [...]Ouvrage
Les dossiers Projecteurs de Bpifrance Création constituent pour les porteurs de projets entrepreneuriaux un outil de premier niveau d’analyse du métier dans lequel ils souhaitent se lancer. Le dossier consacré au secrétariat indépendant présent[...]Article
Paris : JO - Lois et Décrets 15/02/2022La loi en faveur de l'activité professionnelle indépendante est parue au Journal officiel du 15 février 2022. Elle comporte plusieurs mesures intéressant les entreprises artisanales et le réseau des Chambres de métiers et de l'artisanat : - Cré[...]Article
Urssaf Caisse nationale, Auteur ; Arnaud Blanc, Auteur ; Marine Koch Mathian, Auteur ; Floriane Legrand, Auteur ; Guillaume Lièvre, Auteur ; Pascal Rolland, Auteur ; Sonia Rollot, Auteur | Montreuil Cedex : Stat'ur | 04/02/2022Fin 2020, le nombre de comptes de travailleurs indépendants (TI) dénombré par les Urssaf s'élève à 3,8 millions (+ 8,2 % par rapport à 2019), plus d'un indépendant sur 2 étant aujourd'hui auto-entrepreneur (AE). Parmi ces TI, près de 2,4 million[...]Ouvrage
Centre Inffo publie, en partenariat avec l’institut d’études CSA, son baromètre de la formation professionnelle, réalisé auprès d'un échantillon de 1 604 actifs français âgés de 18 ans et plus (4 % d'artisans, commerçants et chefs d'entreprise ;[...]Article
Insee, Auteur ; Martine Azouguagh, Auteur ; Fabien Delmas, Auteur | Paris : Insee Première | 05/01/2022La France comptait en 2019 plus de 3 millions de travailleurs indépendants, dont 27 % gagnent très peu (moins de la moitié du Smic rapporté à leur quotité de travail) et 18 % ont un niveau de vie inférieur au seuil de pauvreté monétaire. A l'opp[...]Ouvrage
Le document fournit une vue d'ensemble du système productif français en s'appuyant pour une part importante sur les données du dispositif d'élaboration des statistiques annuelles d'entreprise (Esane) pour l'année 2019. Il est structuré en trois[...]Article
Un quatre pages, réalisé par l'ISM pour l'U2P Auvergne - Rhône-Alpes propose des indicateurs sur les entreprises artisanales, commerciales et libérales de la région en 2020. Ces indicateurs sont globalement orientés à la hausse même si la dyna[...]Ouvrage
Haut Conseil du financement de la protection sociale | Paris : Haut Conseil du financement de la protection sociale | 23/11/2021Le Haut conseil du financement de la protection sociale (HCFiPS) publie une synthèse sur l'impact du travail dissimulé sur les cotisations du secteur privé (non agricole et agricole), sur le champ des travailleurs indépendants dont les utilisate[...]Article
Le Président de la République a présenté le plan pour les indépendants lors de son discours prononcé lors des Rencontres de l’U2P, le 16 septembre 2021. Ce plan contient 20 mesures qui s’articulent autour de 5 axes : 1. Créer un statut uniqu[...]Article
En 2019, on dénombre près de 3,1 millions de non salariés (hors agriculture). Le nombre de micro-entrepreneurs a fortement augmenté (+ 18,1 %) tandis que le nombre de non salariés "classiques" recule de - 0,4 % (et jusqu'à - 2,7 % dans le commer[...]Article
Ministère de l'Economie, des Finances et de la Relance, Auteur ; Ministère de la Transition écologique (Paris), Auteur | Paris : Ministère de l'Economie, des Finances et de la Relance | 05/07/2021Dans le cadre du plan France Relance, la ministre de la Transition écologique et le ministre délégué auprès du ministre de l’Economie, des Finances et de la Relance chargé des Petites et Moyennes Entreprises, ont annoncé le 5 juillet 2021 un acc[...]Ouvrage
Début 2021, l'activité s'améliore dans le commerce, après avoir plongé en 2020. On note en 2020 une progression dans l’alimentation spécialisée et l’artisanat commercial, les boucheries-charcuteries (+ 5,2 %) et les primeurs (+ 8,9 %) ayant béné[...]Ouvrage
L'Insee fournit des données chiffrées sur l'emploi, le chômage, l'activité et l'inactivité, le temps et les conditions de travail, les revenus et les coûts du travail en France et en Europe. Fin 2020, l'emploi salarié a baissé (- 296 000) dans [...]Article
Les conflits de valeurs qui font partie intégrante des facteurs de risques psychosociaux au travail sont en progression. 40 % des actifs occupés sont peu ou pas exposés aux conflits de valeurs. Parmi cette catégorie, on retrouve notamment les c[...]Article
Une étude de SMEUnited expose les grandes lignes de l'impact socio-économique de la crise sanitaire et des mesures de confinement sur la population active et les ménages. Un focus est effectué sur les conséquences de la crise sanitaire sur les [...]Article
D'après les résultats d'une enquête menée par Alptis auprès de ses adhérents en février 2021 (620 répondants), plus de la moitié des travailleurs indépendants interrogés sont inquiets quant à leur secteur d'activité et leur propre activité profe[...]Article
La CGAD et ses confédérations, dans le cadre de la préparation du plan relatif aux travailleurs indépendants, a lancé en mars 2021 une enquête auprès des entreprises pour "recueillir leur avis sur l'amélioration du statut de travailleur indépend[...]Ouvrage
Assemblée Nationale, Auteur ; Carole Grandjean, Auteur ; Danièle Obono, Auteur | Paris : Assemblée Nationale | Rapport d'information | 20/02/2021Les députées Carole Grandjean et Danièle Obono ont présenté au nom de la Commission des affaires européennes de l’Assemblée nationale un rapport d’information sur la protection sociale des travailleurs des plateformes numériques. Elles soulig[...]Ouvrage
Le rapport de la mission "Justice économique", confiée par le garde des Sceaux au président de la Conférence générale des juges consulaires de France, a été présenté le 19 février 2021. A l'issue des auditions menées, il apparaît que "les p[...]Ouvrage
Centre Inffo publie son baromètre de la formation professionnelle, réalisé auprès d'un échantillon de 1 626 actifs français âgés de 18 ans et plus (4 % d'artisans, commerçants et chefs d'entreprise ; 6 % d'indépendants ; 11 % d'entreprises de 1 [...]Article
Union des Auto-Entrepreneurs, Auteur ; Fondation Le Roch-Les Mousquetaires, Auteur | Paris : Union des auto-entrepreneurs | 18/01/2021L'Observatoire de l'Auto-Entrepreneuriat a réalisé entre le 21 décembre 2020 et le 8 janvier 2021, une enquête auprès de 3 320 auto-entrepreneurs [*] pour mesurer leur situation et l'impact de la crise sanitaire Covid-19 sur leur travail. Selo[...]Article
Le bilan des travailleurs indépendants établi par l'Acoss (Agence centrale des organismes de sécurité sociale) fait état à la fin décembre 2019 de 3,6 millions de comptes travailleurs indépendants (TI), avec une progression de + 3,3 % en moyenne[...]Ouvrage
Le document fournit une vue d'ensemble du système productif français en s'appuyant pour une part importante sur les données du dispositif d'élaboration des statistiques annuelles d'entreprise (Esane) pour l'année 2018. Il est structuré en trois[...]Ouvrage
Le 2 décembre 2020, Jean-Yves Frouin, ancien président de la chambre sociale de la Cour de cassation, a remis au Premier ministre son rapport intitulé : "Réguler les plateformes numériques de travail". Celui-ci est le résultat d'une mission con[...]Article
Le baromètre Art'Ur réalisé dans le cadre d'un partenariat entre la Chambre de métiers et de l'artisanat de région PACA, délégation des Bouches-du-Rhône et l'URSSAF PACA permet de mettre en évidence le poids de l'artisanat au niveau départementa[...]Article
En 2018,on dénombre 3,3 millions de non salariés. En raison du doublement au 1er janvier des plafonds de chiffre d'affaires, le nombre de micro-entrepreneurs a fortement augmenté (+ 14,3 %) tandis que le nombre de non salariés "classiques" recul[...]Ouvrage
L'Insee fournit des données chiffrées sur l'emploi, le chômage, l'activité et l'inactivité, le temps et les conditions de travail, les revenus et les coûts du travail en France et en Europe. Fin 2019, les créations d'emploi ont augmenté (+ 359 [...]Ouvrage
Le Conseil national du numérique (CNNum) publie un rapport sur le "Travail à l'ère des plateformes. Mise à jour requise", suite à son auto-saisine sur la question des travailleurs des plateformes. Il dresse un état des lieux des controverses re[...]Ouvrage
L'auteur s'interroge sur l'existence d'une catégorie de "petit professionnel", ses caractéristiques, sa protection spécifique dans les relations contractuelles. Bibliographie. Thèse de doctorat en droit, réalisée dans le cadre de l'Ecole do[...]Article
29/06/2020Le plan de soutien en faveur du commerce de proximité, de l'artisanat et des indépendants a été présenté par le ministre de l’Economie et des Finances, Bruno Le Maire, le 29 juin 2020, à l’Assemblée Nationale lors de l’examen du 3ème projet de l[...]Ouvrage
L'INSEE publie des données statistiques sur l'emploi, les revenus et le patrimoine des indépendants en 2017. 3,2 millions de personnes exerçaient à la fin 2017 une activité non salariée à titre principal ou en complément d'une activité salariée [...]Article
Paris : JO - Lois et Décrets 31/03/2020Le décret n°2020-371 du 30 mars 2020 relatif au fonds de solidarité à destination des entreprises particulièrement touchées par les conséquences économiques, financières et sociales de la propagation de l'épidémie de covid-19 et des mesures pris[...]Article
En 2016, un quart des non-salariés ont aussi occupé un emploi salarié dans l'année, soit 640 000 personnes. Cette pluri-activité peut prendre différentes formes. Elle concerne 42 % des micro-entrepreneurs et 15 % des non-salariés classiques. Leu[...]Ouvrage
Le document fournit une vue d'ensemble du système productif français en s'appuyant pour une part importante sur les données du dispositif d'élaboration des statistiques annuelles d'entreprise (Esane) pour l'année 2017. Il est structuré en trois[...]Article
En 2017, le revenu d'activité moyen de l'ensemble des non-salariés (hors secteur agricole) a augmenté de + 0,7 %. Il a augmenté de + 4 % pour les micro-entrepreneurs et de + 3 % pour les non-salariés classiques. Presque tous les secteurs d'activ[...]Article
Insee Grand Est, Auteur ; Thomas Ducharne, Auteur ; Audrey Eichwald, Auteur | Strasbourg : INSEE Analyses Grand Est | 01/10/2019212 200 travailleurs se déclaraient indépendants en 2015 dans la Région Grand Est (+ 6,7 % entre 2010 et 2015). Parmi eux, 12,6 % relèvent de la construction, qui forme le 2ème plus gros contingent de travailleurs indépendants. L'essor du travai[...]Article
Le nombre de travailleurs indépendants est en progression depuis le milieu des années 2000, malgré le recul des effectifs dans l'agriculture et le commerce de détail, notamment les métiers de bouche (boucherie, boulangerie, charcuterie, poissonn[...]Ouvrage
L'Insee fournit des données chiffrées sur l'emploi, le chômage, l'activité et l'inactivité, le temps et les conditions de travail, les revenus et les coûts du travail en France et en Europe. Fin 2018, les créations d'emploi ont augmenté (+ 182 [...]Article
L'artisanat représente 12,2 % de la population active occupée de la région Provence-Alpes-Côte-d'Azur au 1er janvier 2018. Le secteur comprend 64 498 travailleurs indépendants (+6 % par rapport à 2016), 47 772 établissements employeurs (-1,3 %) [...]Article
En France, 21 % des travailleurs indépendants sont économiquement dépendants d'une relation avec un client, une organisation en amont ou un intermédiaire. La dépendance économique pèse différemment selon le secteur d'activité ; elle est rare dan[...]Article
Dans le cadre de la préparation du rapport annuel sur l'Etat de la France 2019, l'Institut Supérieur des Métiers a présenté au CESE les principaux axes d'évolution de l'artisanat 2017/18 : chiffres clés, impact de la crise, impact du mouvement d[...]Article
La revue Inffo Formation propose un dossier sur l'accès à la formation des travailleurs des plateformes numériques. Des mesures ont été prise dans la loi Travail de 2016 (financement de la validation des acquis de l'expérience des travailleurs,[...]Ouvrage
L'Union des entreprises de proximité (U2P) a réalisé, en collaboration avec l'ISM, un panorama complet de la place des femmes dans les entreprises de proximité. Les femmes occupent une place importante dans l'économie de proximité : près de d[...]Article
D'après les résultats de l'enquête Emploi 2018, les non-salariés représentent 11,7 % des personnes ayant un emploi, et les salariés constituent 88,3 % des personnes en emploi en France. Parmi les effectifs salariés (au nombre de 23,9 millions), [...]Article
Insee Ile-de-France, Auteur ; Céline Calvier, Auteur ; Joseph Chevrot, Auteur ; Laure Omont, Auteur ; Denise Bauer, Auteur ; Pascale Leroi, Auteur ; Elodie Guirchoun, Auteur | Saint-Quentin-en-Yvelines : INSEE Analyses Ile-de-France | 14/02/2019L'Ile-de-France compte 536 000 travailleurs indépendants en 2015, ce qui représente 9,4 % de l'emploi régional (contre 12,4 % en province). La construction est le premier secteur d'activité des travailleurs indépendants franciliens en effectifs,[...]Article
Opinion Way, Auteur ; Union des Auto-Entrepreneurs, Auteur ; Fondation Le Roch-Les Mousquetaires, Auteur ; Salon des Entrepreneurs, Auteur | Paris : Opinion way | 29/01/2019OpinionWay a mené un sondage pour l'UAE avec le soutien de la Fondation Le Roch - Les Mousquetaires à l'occasion du 26e Salon des entrepreneurs, sur les Européens, l'entrepreneuriat et le statut d'indépendant, auprès de 5 114 personnes interrog[...]Article
Selon les résultats du Baromètre AGIPI Opinion Way de la prise de risque des entrepreneurs et indépendants, réalisé auprès de 800 indépendants, chefs d'entreprise, dirigeants et artisans-commerçants à la tête de TPE, l'indépendance et la liberté[...]Article
En 2016, les non-salariés ont vu leur revenu d'activité progresser, de + 3,4 % pour les micro-entrepreneurs, de + 2,7 % pour les non-salariés classiques. Presque tous les secteurs d'activité sont concernés par cette hausse, il progresse par exem[...]Article
L'auteur, en s'appuyant sur les décisions des juges en matière de requalification de contrats de micro-entrepreneurs en contrats salariaux, tente de clarifier la situation des micro-entrepreneurs. En effet, les requalifications décidées par la j[...]Article
CRMA Centre - Val de Loire, Auteur ; Direccte Centre Val de Loire, Auteur ; URSSAF Centre-Val de Loire, Auteur | Orléans : CRMA Centre - Val de Loire | 01/01/2019La Chambre régionale des métiers et de l'artisanat Centre - Val de Loire a réalisé une étude sur la micro-entreprise en région Centre - Val de Loire en partenariat avec la Direccte, l'Urssaf, l'INSEE, le Conseil régional et la Chambre de Commerc[...]Article
Paris : JO - Lois et Décrets 23/12/2018Le décret définit "les modalités d'organisation et de fonctionnement des opérateurs de compétences et en précise les modalités d'agrément." Il prend en compte la suppression des OPCA par la loi pour la liberté de choisir son avenir professionne[...]Article
Eurostat publie des données issues du module ad hoc 2017 de l'enquête européenne sur les forces de travail (EFT) consacré au travail indépendant dans l'Union européenne. Plus de 228 millions de personnes exerçaient une activité dans l'Union e[...]Ouvrage
Le document fournit une vue d'ensemble du système productif français en s'appuyant pour une part importante sur les données du dispositif d'élaboration des statistiques annuelles d'entreprise (Esane) pour l'année 2016. Il est structuré en deux [...]Article
Dominique-Anne Michel, Auteur ; Noreen O'Shea, Auteur | Bruxelles : Entreprendre & Innover | 01/10/2018Les auteurs présentent les principes de fonctionnement des coopératives d'activités et d'emploi (CAE), nées dans le courant des années 1990 d'initiatives locales dans le cadre de l'"insertion par l'activité économique". Elles sont aujourd'hui un[...]Article
Dans les pays développés, une proportion importante de travailleurs dits "indépendants" conserve une activité salariée en parallèle d'un projet entrepreneurial. En France, 38 % des nouveaux micro-entrepreneurs étaient en 2015 des entrepreneurs "[...]Article
Mutation du rapport de subordination : le salarié "autonome" ou l'indépendant "subordonné" en France
L'auteur analyse les évolutions du rapport de subordination en France entre l'employeur et le salarié et entre le donneur d'ordre et le travailleur indépendant, en soulignant "le brouillage des frontières" et la flexibilisation du rapport employ[...]Ouvrage
Paris : JO - Lois et Décrets 06/09/2018La loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel est parue au Journal officiel du 6 septembre 2018. Elle réforme l'apprentissage, la formation professionnelle et l'assurance-chômage et s'organise autour de 3 grands axes : - Vers une[...]Article
Autonomie dans le travail, autonomie du travail : une analyse sous l'angle du travail non subordonné
L'auteur "examine les liens entre autonomie et travail en se plaçant sous le prisme [...] du travail non subordonné", afin de mesurer si cette autonomie est plus importante que dans le travail subordonné (salariat). Il s'appuie pour cela sur un [...]Ouvrage
L'U2P Auvergne-Rhône-Alpes et l'ISM publient un tableau de bord sur les entreprises des secteurs de proximité en région Auvergne-Rhône-Alpes et des données sectorielles : près de deux entreprises sur trois du secteur marchand (64 %) relèvent des[...]Article
Direccte Bourgogne-Franche-Comté, Auteur | Besançon : Direccte Bourgogne - Franche-Comté | 01/06/2018La Direccte Bourgogne - Franche-Comté publie des données sur les secteurs industriels de la région : industrie agroalimentaire, bois-papier, métallurgie, équipements mécaniques. Le document intègre des données détaillées pour chacun : nombre d'é[...]Article
Fin 2015, on comptabilise 179 170 personnes exerçant une activité non-salariée dans les Hauts-de-France, soit 8,2 % de l'emploi régional. Concernant les revenus, la région se place au premier rang : la moyenne est de 2 850 euros, soit 330 euros [...]Article
Paris : JO - Lois et Décrets 11/03/2018Un décret relatif à la mise en œuvre de la réforme de la protection sociale des travailleurs indépendants, prévue par l'article 15 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2018, est paru au Journal officiel du 11 mars 2018. Il "a po[...]Article
Un sondage sur la mobilité professionnelle, réalisé par Ifop pour Hopscotch auprès d'un échantillon de 1002 actifs de 18 ans et plus, dont 160 répondants de 18 à 24 ans, révèle que 95 % des personnes interrogées ont connu au moins 1 métier, 43 %[...]Article
En 2015, les non-salariés ont vu leur revenu d'activité progresser, de + 6,1 % pour les micro-entrepreneurs, de + 2,5 % pour les non-salariés classiques. Presque tous les secteurs d'activité sont concernés par cette hausse, il progresse par exem[...]