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Economie sociale |
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Ouvrage
Secrétariat d'Etat au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à l'économie sociale et solidaire, Auteur | Paris : Secrétariat d'Etat au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à l'économie sociale et solidaire | 01/06/2016Le livret dresse une synthèse des textes législatifs et réglementaires relatifs à l'économie sociale et solidaire en juin 2016 : les principes et le champ de l'ESS, l'organisation nationale et la gouvernance de l'ESS, les dispositifs territoriau[...]Article
Fondation Norauto, Auteur ; Fondation PSA Peugeot Citroën, Auteur ; EEXISTE, Auteur | Paris : Fondation PSA Peugeot Citroën | 15/01/2016Les Fondations PSA Peugeot Citroën et Norauto ont réalisé une étude conjointe sur les enjeux et les opportunités du secteur des garages solidaires en France. 37 garages ont été contactés par le cabinet Eexiste, missionné par les deux fondations.[...]Article
Suite au lancement le 21 avril 2015 du deuxième appel à projets « Pôles territoriaux de coopération économique » (PTCE), 14 projets, sur 125 candidatures reçues, ont été labellisés PTCE le 14 janvier 2016. Ils recevront une aide de l’Etat (2,5 m[...]Article
Paris : JO - Lois et Décrets 05/01/2016Le décret relatif à l'information triennale des salariés prévue par l'article 18 de la loi n° 2014-856 du 31 juillet 2014 relative à l'économie sociale et solidaire est paru au Journal officiel du 5 janvier 2016. Il "précise le contenu de l'inf[...]Ouvrage
CGEDD, Auteur ; IGF, Auteur ; Pierre-Mathieu Duhamel, Auteur ; Camille Freppel, Auteur ; Julien Munch, Auteur ; Pierre Narring, Auteur ; Jean-Paul Le Divenah, Auteur | Paris La Défense : CGEDD | 2016L'Inspection Générale des Finances (IGF) et le Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD) publient un rapport sur la revitalisation commerciale des centres-villes. Il identifie les causes du mouvement de dévitalisatio[...]Article
L'INSEE a publié des données sur l'économie sociale et solidaire, et son poids dans l'emploi salarié national. En 2013, l'économie sociale représente près de 10 % de l'emploi salarié national et 8 % des salaires. On compte 3882 coopératives dans[...]Article
En 2013, l'embauche dans les 4 structures de l'Insertion par l'Activité Economique (IAE) - entreprises d'insertion (EI), entreprises de travail temporaire d'insertion (ETTI), associations intermédiaires (AI), ateliers et chantiers d'insertion (A[...]Article
Paris : Avise 01/06/2015L'Avise a publié le panorama 2015 des actions de soutien à l'innovation sociale en Région. Après avoir analysé la place de l’innovation sociale dans les nouvelles stratégies régionales d’innovation ainsi que dans les autres politiques régionales[...]Ouvrage
Cet ouvrage collectif, soutenu par le Réseau rural Français et coordonné par deux membres de l'Institut national du développement local (INDL), a mobilisé des chercheurs de France et de Québec, et des professionnels du développement territorial [...]Ouvrage
Jean-Philippe Magnen, Auteur ; Christophe Fourel ; Nicolas Meunier | Paris : Documentation française (La) | 01/04/2015Jean-Philippe Magnen, vice-président de la Région Pays-de-la-Loire, a remis le 8 avril 2015 à Sylvia Pinel, ministre du Logement, de l’Égalité des Territoires et de la Ruralité, et Carole Delga, secrétaire d'Etat chargée du Commerce, de l'Artisa[...]Ouvrage
FFPPS - Fédération Française des Professionnels de la Pierre Sèche, Auteur ; Yanick Lasica, Auteur ; Savoir-French, Auteur | Nanton : FFPPS - Fédération Française des Professionnels de la Pierre Sèche | 01/01/2015La FFPPS (Fédération Française des Professionnels de la Pierre Sèche) a mené une étude du marché national de la pierre sèche, par enquête et collecte de documentation. Elle s'articule autour de 4 parties : - généralités sur le marché national[...]Ouvrage
Fanny Dombre Coste, députée, a remis le 18 mars 2015 à Carole Delga, secrétaire d'Etat chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire, un rapport d'évaluation sur le droit d'information préalable ([...]Article
Avise ; Association des Régions de France ; Caisse des Dépôts | Paris : Note d'analyse Avise | 01/01/2015La note réalisée par l'Avise en partenariat avec l'Association des Régions de France et la Caisse des Dépôts présente les enjeux et perspectives de la Silver économie pour les régions et les acteurs de l'économie sociale et solidaire. Elle s'ap[...]Article
Paris : JO - Lois et Décrets 29/10/2014Le décret pris pour application des dispositions de la loi n°2014-856 du 31 juillet 2014 relative à l'économie sociale et solidaire, a pour objectif de faciliter la transmission des entreprises à leurs salariés, et précise les modalités d'applic[...]Article
St Laurent du Var : Artisan 06 (L') 01/10/2014La chambre de métiers et de l'artisanat des Alpes-Maritimes accompagne ses entreprises dans leur démarche d'ESS à travers : - la charte de confiance élaborée dans le cadre du Fonds départemental pour l'adaptation du domicile, - la central[...]