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Ouvrage
Observatoire Alptis, Auteur ; Futuribles, Auteur ; Cécile Désaunay, Auteur ; François Jouvenel (de), Auteur | Paris : Observatoire Alptis de la protection sociale | 01/03/2017L'étude de l’Observatoire Alptis, réalisée en collaboration avec Futuribles, centre indépendant de veille et de prospective sur les grands enjeux du monde contemporain, porte sur l'avenir du travail à l'horizon 2030, et plus particulièrement sur[...]
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L'U2P a présenté ses 13 priorités pour le prochain quinquennat : - Adapter l'orientation scolaire aux besoins de l'économie et à la réalité de l'exercice professionnel, - Créer une culture économique et professionnelle précoce et forte, - Co[...]
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Paris : JO - Lois et Décrets 28/01/2017, 07/03/2017Un arrêté relatif à la publicité des prix des prestations de dépannage, de réparation et d'entretien dans le secteur du bâtiment et de l'équipement de la maison est paru au Journal officiel du 28 janvier. Il a pour objet l'organisation de l'inf[...]
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Paris : JO - Lois et Décrets 20/01/2017Une ordonnance, parue au Journal officiel du 20 janvier 2017, met en oeuvre le compte personnel d'activité (CPA) pour différentes catégories d'agents des chambres consulaires. Prise sur le fondement de la loi Travail, elle étend le CPA aux agent[...]
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Paris : JO - Lois et Décrets 12/01/2017Le décret, paru au Journal Officiel du 12 janvier 2017, est pris en application de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte, qui définit l'obligation "d'achat ou d'utilisation de véhicules à faibles émissions par l'Et[...]
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Paris : JO - Lois et Décrets 06/01/2017"Le total des droits de vote des présidents de chambre de commerce et d'industrie de région à l'assemblée générale de CCI France est de 112". Chaque président de chambre de commerce et d'industrie de région dispose d'un nombre de voix établi au [...]
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Le pôle d'innovation pour l'artisanat (PIA) dédié à la sécurité et la santé des artisans du bâtiment, IRIS-ST, publie un mémo santé sur le risque amiante. Réalisé en partenariat avec l'OPPBTP, le mémo informe les couvreurs sur les matériaux à ri[...]
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Le pôle d'innovation pour l'artisanat (PIA) dédié à la sécurité et la santé des artisans du bâtiment, IRIS-ST, publie un mémo santé sur le risque amiante. Réalisé en partenariat avec l'OPPBTP, le mémo informe les entreprises artisanales du bâtim[...]
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Le pôle d'innovation pour l'artisanat (PIA) dédié à la sécurité et la santé des artisans du bâtiment, IRIS-ST, publie un mémo santé sur la gestion des accidents et des maladies professionnelles. Réalisé en partenariat avec l'OPPBTP, le mémo info[...]
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Ministère de la Transition écologique et solidaire, Auteur ; Ministère de la cohésion des territoires, Auteur ; Nomadeis, Auteur | Paris : Ministère de la Transition écologique et solidaire | 2017L'étude sur le secteur et les filières de production des matériaux et produits bio-sourcés utilisés dans la construction (à l'exception du bois) met à jour les résultats de l'étude menée en 2012 par Nomadéis, pour les Ministères de la Transition[...]
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Le pôle d'innovation pour l'artisanat (PIA) dédié à la sécurité et la santé des artisans du bâtiment, IRIS-ST, publie un mémo santé sur la réglementation des installations d'hygiène et de vie sur les chantiers : les sanitaires, le local réfectoi[...]
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Le pôle d'innovation pour l'artisanat (PIA) dédié à la sécurité et la santé des artisans du bâtiment, IRIS-ST, publie un mémo sécurité sur les engins de chantier : formation, autorisation de conduite, vérifications, bonnes pratiques d’utilisation...
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Le pôle d'innovation pour l'artisanat (PIA) dédié à la sécurité et la santé des artisans du bâtiment, IRIS-ST, publie un mémo santé sur les remorques utilitaires. Réalisé en partenariat avec l'OPPBTP, le mémo informe les entreprises du BTP et du[...]
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Le pôle d'innovation pour l'artisanat (PIA) dédié à la sécurité et la santé des artisans du bâtiment, IRIS-ST, publie un mémo sécurité sur les obligations du chef d’entreprise et les bonnes pratiques d’utilisation des échelles, escabeaux et PIR([...]
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Le pôle d'innovation pour l'artisanat (PIA) dédié à la sécurité et la santé des artisans du bâtiment, IRIS-ST, publie un mémo sécurité sur les échafaudages de pied : les règles de sécurité au montage, à l'utilisation et au démontage, les EPI ada[...]
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Paris : JO - Lois et Décrets 31/12/2016Le décret fixant la liste des régions autorisées à participer aux expérimentations relatives à l'affectation de la taxe d'apprentissage et à l'extension de l'apprentissage jusqu'à 30 ans est paru au Journal Officiel du 31 décembre 2016. Il vien[...]
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Paris : JO - Lois et Décrets 31/12/2016Un décret relatif à la mise en œuvre du compte personnel d'activité pour les travailleurs indépendants, les membres des professions libérales et des professions non salariés, leurs conjoints collaborateurs et les artistes auteurs, est paru au Jo[...]
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Paris : JO - Lois et Décrets 30/12/2016La loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes a été publiée au Journal Officiel du 30 décembre 2016. Le texte poursuit le travail de rationalisation [...]
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Paris : JO - Lois et Décrets 29/12/2016"La loi n° 2016-298 du 14 mars 2016 relative aux réseaux des chambres de commerce et d'industrie et des chambres de métiers et de l'artisanat modifie les conditions dans lesquelles les schémas directeurs des chambres de commerce et d'industrie d[...]
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Paris : JO - Lois et Décrets 29/12/2016La loi n°2016-1888 du 28 décembre 2016 de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne comporte 4 axes : le 1er "détaille les objectifs généraux de la politique de la montagne et réaffirme le principe d’adaptation[...]
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Paris : JO - Lois et Décrets 23/12/2016Une ordonnance ayant pour objet la transposition d'une directive européenne de 2013 [Directive 2013/55/UE du Parlement européen et du Conseil du 20 novembre 2013 modifiant la directive 2005/36/CE relative à la reconnaissance des qualifications p[...]
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Réalisé par le CNISAM (Centre national d'innovation silver économie, autonomie et métiers), pôle d'innovation pour l'artisanat (PIA) dédié à la silver économie et à l'autonomie, le guide de l'accueil du public en situation de handicap s'adresse [...]
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COFACE, Auteur ; Guillaume Rippe-Lascout, Auteur ; Vincent Ternisien, Auteur | Puteaux : Coface | Panorama | 13/12/2016La Coface publie une étude sur l'ubérisation de l'économie en France dans laquelle les auteurs soulignent son impact positif sur l'emploi mais s'interrogent sur la durée de cet effet. "Le dynamisme de l'économie collaborative en France est favor[...]
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Paris : JO - Lois et Décrets 10/12/2016La loi relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique (loi Sapin 2) est parue au Journal Officiel du 10 décembre 2016. Elle comporte notamment des dispositions relatives au soutien de l'ac[...]
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Le CTMP - Centre technique des métiers de la pâtisserie, pôle d'innovation pour l'artisanat de la pâtisserie, a édité des fiches sur les bonnes pratiques relatives à la congélation, à destination des artisans pâtissiers travaillant en remise dir[...]
