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Chambre nationale des services d'ambulances - CNSA, Auteur | Chambre nationale des services d'ambulances - CNSA | 01/01/2018Le livre blanc de la Chambre nationale des services d'ambulances (CNSA) a été élaboré afin de présenter la place des ambulanciers dans la chaîne de soins pour les 10 ou 20 prochaines années. Il dresse un tableau de bord économique, social et ter[...]
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Présentation, en français, de l'artisanat en Allemagne : les métiers et les secteurs, le code de l'Artisanat, la formation initiale et la formation continue, l'organisation de l'artisanat (chambres de métiers, fédérations professionnelles), l'Un[...]
Ouvrage
Paris : Cahiers français 01/01/2018"Les différences territoriales sont une réalité ancienne en France et les inégalités entre territoires continuent à s’accentuer à différents niveaux". Dossier : Les fractures territoriales en France : construction d'un problème public, Romain Pa[...]
Ouvrage
Le document traite du statut juridique, fiscal et social du chef d'entreprise artisan, commerçant, ou professionnel libéral. Il fournit au créateur d'entreprise les informations nécessaires à chaque étape de son projet : préparer son projet (cho[...]
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Paris : JO - Lois et Décrets 22/12/2017L'arrêté relatif aux tarifs des courses de taxi pour 2018 est paru au Journal Officiel du 22 décembre 2017. Il définit les montants des tarifs et suppléments appliqués pour les taxis parisiens, non-parisiens, lyonnais, niçois, cannois, ainsi que[...]
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L'INBP, pôle d'innovation pour l'artisanat de la boulangerie-pâtisserie, fait le point sur la réglementation européenne régissant l'utilisation des additifs dans les produits de boulangerie [*]. Il rappelle que l'utilisation de colorants, tels [...]
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Paris : JO - Lois et Décrets 02/12/2017Deux décrets relatifs à la suppression du contrat de génération sont parus au Journal officiel du 2 décembre 2017. Ils abrogent des articles du code du travail. Le décret n°2017-1646 stipule que l'aide pourra cependant être appliquée aux entrep[...]
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Le Ceproc, pôle d'innovation pour l'artisanat de la charcuterie, fait le point à l'occasion des fêtes de fin d'année, sur les règles concernant les dénominations et la commercialisation de certains produits festifs : produits à base de truffe, f[...]
Ouvrage
Conseil économique, social et environnemental, Auteur ; Bruno Duchemin, Auteur | Paris : Conseil Economique, Social et Environnemental (CESE) | 28/11/2017Saisi par le Premier ministre le 12 septembre 2017, le Conseil économique, social et environnemental a adopté un avis rédigé par sa section environnement avec l'appui de la section aménagement du territoire, sur la transition écologique et solid[...]
Ouvrage
Paris : France Stratégie 15/11/2017Dans le cadre de la concertation sur l'apprentissage lancée le 10 novembre 2017 par la ministre du Travail, Muriel Pénicaud, et pilotée par Sylvie Brunet avec l'appui de France Stratégie, un diagnostic de l'état de l'apprentissage en France a é[...]
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Le pôle d'innovation pour l'artisanat (PIA) dédié à la sécurité et la santé des artisans du bâtiment, IRIS-ST, publie un mémo sécurité sur le permis poids lourds, à destination des métiers du BTP et du paysage. Réalisé en partenariat avec l'OPPB[...]
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Paris : JO - Lois et Décrets 10/11/2017Un décret relatif à l'enseignement à distance en apprentissage est paru au Journal officiel du 10 novembre 2017. Il "met en œuvre la possibilité, prévue par l'article L. 6211-2 du code du travail, de dispenser en tout ou partie à distance les en[...]
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FNTS - Fédération nationale des transporteurs sanitaires, Auteur ; FNAA - Fédération nationale des artisans ambulanciers, Auteur | Biarritz : FNTS - Fédération nationale des transporteurs sanitaires | 08/11/2017La FNTS - Fédération nationale des transporteurs sanitaires et la FNAA - Fédération nationale des artisans ambulanciers ont élaboré une feuille de route stratégique pour la période 2018-2024. Celle-ci fait suite au premier plan stratégique élab[...]
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L'Observatoire CNCFA Epsilon publie la huitième édition du baromètre de la transmission de PME en France (20-249 salariés). Il établit une estimation du marché de la cession-transmission de PME en 2017, un focus sur les transmissions intrafamili[...]
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Le CTMP - Centre technique des métiers de la pâtisserie, pôle d'innovation pour l'artisanat de la pâtisserie, fait le point sur les principales vérifications qui peuvent être exigées lors de contrôles officiels : le contrôle des balances utilisé[...]
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Dans sa lettre du pôle d'innovation de novembre 2017, l'ARDATmv, pôle d'innovation pour l'artisanat de la boucherie, rappelle les points de vigilance à ne pas négliger en vue des contrôles menés lors de l'OFFA (opération fêtes de fin d'année) la[...]
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Le Parlement européen, à la demande de la commission de l'emploi et des affaires sociales, a réalisé une étude sur la protection sociale des travailleurs dans l'économie des plateformes. Il présente les travaux déjà effectués sur l'économie des [...]
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Paris : JO - Lois et Décrets 05/10/2017Le décret portant création, à compter du 1er janvier 2018, de la chambre de métiers et de l'artisanat de région Hauts-de-France est paru au Journal officiel du 5 octobre 2017. "Cette chambre a pour circonscription la région Hauts-de-France, e[...]
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Paris : JO - Lois et Décrets 16/09/2017Un arrêté relatif à la mise en place et à l'organisation du contrôle technique des véhicules dont le poids n'excède pas 3,5 tonnes est paru au Journal Officiel du 16 septembre 2017. Il "prévoit un nouveau modèle de procès-verbal, modifie les co[...]
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Paris : JO - Lois et Décrets 01/09/2017L'arrêté "définit les conditions et les modalités de délivrance des agréments préfectoraux aux centres dispensant les formations initiales et continues des conducteurs de taxi et des conducteurs de voiture de transport avec chauffeur ainsi que l[...]
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Le CTMP, Centre technique des métiers de la pâtisserie, fait le point sur la réglementation régissant l'usage des colorants en alimentation. Il rappelle le contexte réglementaire, les denrées dans lesquelles les colorants sont interdits, le mod[...]
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Le guide, coordonné par le Laboratoire de l’égalité, a été corédigé par la Délégation générale à l’emploi et à la formation professionnelle (DGEFP), le service des droits des femmes (SDFE) de la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS), [...]
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Sandrine Caroly, Auteur ; Déborah Gaudin, Auteur ; Patrick Laine, Auteur ; Marc Malenfer, Auteur | Paris : Hygiène et sécurité du travail | 01/09/2017L'article rend compte des premiers résultats (pour la France) de l'enquête de terrain menée dans le cadre de la recherche européenne SESAME (Safer Small and Micro Enterprises) à laquelle a participé la France avec 8 autres pays, pour étudier les[...]
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Des solutions pour élaborer une feuille de route permettant aux collectivités d'organiser, aménager et manager les centres-villes et les centres-bourgs de demain sont proposées à partir d'une approche à 360° mixant commerces, services, habitat, [...]
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Le Ceproc, pôle d'innovation de la charcuterie, fait un point sur les différentes huiles et leurs usages (huile d'olive, d'arachide, de colza, de noix, de tournesol), les différentes appellations libellées sur les étiquettes, les températures de[...]
