| Titre : | Nomenclature d'activités française de l'artisanat - NAFA Révision 2 - version 2008 mise à jour en 2016 suite à l'arrêté du 4 décembre 2015 relatif à la nomenclature d'activités française du secteur des métiers et de l'artisanat |
| Auteurs : | DGE ; Insee |
| Type de document : | Ouvrage |
| Editeur : | Ivry sur Seine : DGE - Direction Générale des Entreprises, 2016 |
| Format : | 267 p. |
| Index. décimale : | A212 (Artisanat - Politique ; Réglementation - Réglementation - Nomenclature) |
| Mots clés : |
[*] Artisanat [*] France [*] Nomenclature |
| Résumé : |
Cette édition de la NAFA (nomenclature d'activités françaises artisanales) porte sur la NAF révision 2 entrée en vigueur début 2008, mise à jour en 2016 suite à l'arrêté du 4 décembre 2015 relatif à la nomenclature d'activités françaises du secteur des métiers et de l'artisanat (JO-Lois et décrets, n°288, 12/12/2015). Elle présente une description détaillée des activités artisanales et une table de passage entre les codes des activités artisanales exprimées en NAFA rév.1 et en NAFA rév.2.
Pour mémoire : la NAFA a été complétée par l'arrêté du 4 décembre 2015 relatif à la nomenclature d'activités françaises du secteur des métiers et de l'artisanat (JO-Lois et décrets, n°288, 12/12/2015), pour y intégrer les crémiers-fromagers et artisans cuisiniers, suite au décret n°2015-592 du 1er juin 2015. Elle a également été complétée par l'arrêté du 2 mai 2019 (JO- Lois et décrets, n°108, 10/05/2019), pour y intégrer les transports fluviaux de fret (50.40Z-Z) |
Documents numériques (2)
 Accès en ligne proposé par l'APCMA pour les Chambres de métiers et de l'artisanat (23/04/2014) URL | En ligne sur le site de la DGE URL |
