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ANCT ; Observatoire national de la politique de la ville - ONPV | Paris : Observatoire national de la politique de la ville | 01/09/2024Le rapport 2023 de l'ONPV (Observatoire national de la politique de la ville) consacre un dossier sur les dispositifs d'insertion pour l'emploi en QPV (quartiers prioritaires de la politique de la ville). Il présente le profil des demandeurs d'e[...]
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Le sénateur Rémy Pointereau a dévoilé les conclusions de son rapport sur les perspectives de réforme des zones de revitalisation rurale (ZRR), 3 ans après le premier rapport réalisé par la commission de l'aménagement du territoire et du développ[...]
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Observatoire national de la politique de la ville - ONPV, Auteur | Paris : Observatoire national de la politique de la ville | 01/12/2022Le rapport 2021 de l'Observatoire national de la Politique de la Ville (ONPV) comporte 39 fiches synthétiques apportant une connaissance plus fine des QPV en termes de cohésion sociale, de cadre de vie et renouvellement urbain, de développement [...]
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L’AMF a réalisé en mai et juin 2022 une enquête auprès des adhérents communaux de moins de 10 000 habitants et intercommunaux de moins de 25 000 habitants, « sur les pistes de réforme envisageables pour améliorer les effets attendus du zonage de[...]
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Sénat, Auteur ; Viviane Artigalas, Auteur ; Dominique Estrosi Sassone, Auteur ; Valérie Létard, Auteur | Paris : Sénat | Rapport d'information | 19/07/2022Un rapport d’information fait au nom de la commission des affaires économiques du Sénat dresse le bilan de la politique de la ville, dans le cadre d'une "mission d’évaluation de la politique de la ville et de la loi Lamy du 21 février 2014 qui e[...]
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La thèse porte sur les pratiques d'entrepreneurs, les ressorts locaux et les dispositifs publics favorisant l'ancrage territorial des entreprises dans les quartiers prioritaires de la politique de ville (QPV). Elle s'appuie sur une enquête quali[...]
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Anne Blanc, Auteur ; Bernard Delcros, Auteur ; Jean-Noël Barrot, Auteur ; Frédérique Espagnac, Auteur | Paris : Gouvernement | 01/03/2022Les députés et les sénateurs chargés par le Premier ministre Jean Castex d’une mission sur les zones de revitalisation rurale (ZRR) pour proposer des pistes opérationnelles et concrètes de réforme du zonage, lui ont remis le 11 avril 2022 leur [...]
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Observatoire national de la politique de la ville - ONPV, Auteur | Paris : Observatoire national de la politique de la ville | 21/07/2021Le rapport 2020 de l'Observatoire national de la Politique de la Ville (ONPV) a été remis le 21 juillet 2021 à la ministre déléguée auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, charg[...]
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IGF, Auteur ; IGAS, Auteur ; CGEDD, Auteur ; IGADD, Auteur | Paris : Inspection générale des finances | 01/07/2020Les inspections de l’Etat ont remis au Gouvernement en juillet 2020 un rapport sur les dispositifs zonés de soutien au développement économique et à l’emploi (QPV, ZFU-TE, ZRR, ZDP, BUD, ZRD, BER), rendu public en avril 2021. Réalisé « dans le [...]
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Le Service Evaluation et Prospective de la Chambre de métiers et de l'artisanat des Hauts-de-France a réalisé, en collaboration avec les agences d'urbanisme régionales et certaines collectivités locales, un éclairage sur l'artisanat dans les qua[...]
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En 2016, la probabilité moyenne d'accès à un contrat aidé est plus élevée dans le secteur non marchand que dans le secteur marchand (respectivement 1,8 % contre 0,9 %) pour les jeunes en insertion résidant dans une zone d'emploi englobant un qua[...]
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Paris : JO - Lois et Décrets 29/03/2017L'arrêté constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale (ZRR) au 1er juillet 2017 abroge les arrêtés du 10 juillet 2013 et du 30 juillet 2014.
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EPARECA a réalisé un guide pour les acteurs de terrain souhaitant développer des actions en faveur de l'artisanat et du commerce de proximité dans les quartiers de la politique de la ville. La 1ere partie définit les enjeux des interventions pub[...]
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Inspection Générale Administration, Auteur ; Inspection Générale des Affaires Sociales, Auteur ; CGEDD, Auteur ; CGAAER, Auteur ; Catherine Ferrier, Auteur ; Pierre Renaud, Auteur ; Patrick Labia, Auteur ; Thierry Berlizot, Auteur ; Marie Morel, Auteur | Paris : Documentation française (La) | 01/07/2014Dans la perspective de l'évolution du dispositif des zones de revitalisation rurale (ZRR), le gouvernement a souhaité que l'IGA, l'IGAS, le CGEDD et le CGAAER réalisent une nouvelle évaluation du dispositif (suite à celles menées en 2003 et 2009[...]
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Ministère des Droits des Femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, Auteur | Paris : Ministère des Droits des Femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des Sports | 17/06/2014Le 17 juin 2014, Najat Vallaud-Belkacem, ministre en charge de la Ville, a présenté la nouvelle géographie de la politique de la ville, lors des Journées nationales d’échanges des acteurs de la rénovation urbaine (JERU). A compter du 1er janvier[...]
