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Ouvrage
Dans le prolongement de travaux rendus publics en septembre 2024, sur la détection et le traitement des difficultés des TPE et PME, la Cour des comptes a rendu public un rapport sur la détection et le traitement des difficultés des entreprises p[...]
Article
Le Comité national routier (CNR) publie régulièrement une étude de prix de revient des déménagements de particuliers. En 2019, il a étendu cette étude au transfert d’entreprises, effectué non seulement au moyen de porteurs 40m3-50m3 mais aussi d[...]
Ouvrage
Sénat, Auteur ; Thierry Cozic, Auteur ; Frédérique Espagnac, Auteur | Paris : Sénat | Rapport d'information | 08/07/2026La commission des finances du Sénat a présenté le 8 juillet 2026 un rapport d'information sur la mission d'accompagnement des entreprises par les CCI et les CMA. Ce rapport établit plusieurs constats, parmi lesquels : - le maillage territori[...]
Ouvrage
Ministère des PME, du commerce, de l'artisanat, du tourisme et du pouvoir d'achat, Auteur | Paris : Ministère des PME, du Commerce, de l'Artisanat, du Tourisme et du Pouvoir d'achat | 23/04/2026Dans le cadre de l'axe 1 du plan "Objectif reprises" en faveur de la transmission-reprise, présenté le 23 avril 2026, un guide commun pour les cédants comme pour les repreneurs a été publié. Elaboré par un ensemble d'acteurs (dont CMA France) r[...]
Ouvrage
Afin de répondre au critère n°2 de l'enregistrement des certifications de branches par France Compétences (l'impact du projet de certification professionnelle en matière d'accès ou de retour à l'emploi), la commission certification d'OPCO 2i a s[...]
Ouvrage
La Cour des comptes a rendu publiques ses observations relatives à l'aide à la création et à la reprise d'entreprise (ACRE), pour les exercices 2018-2023. Cette exonération de cotisations sociales d’une durée d’un an maximum au profit des travai[...]
Ouvrage
La Cour des comptes a publié un rapport public sur le Pacte Dutreil qui présente notamment ses objectifs, les bénéficiaires ainsi que ses effets économiques sur l’investissement et l’emploi. Le Pacte Dutreil est un outil fiscal pour favoriser l[...]
Ouvrage
Sénat, Auteur ; Nicole Bonnefoy, Auteur ; Louis-Jean Nicolaÿ (de), Auteur | Paris : Sénat | Rapport d'information | 15/10/2025Le 15 octobre 2025, la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire du Sénat a adopté un rapport d’information visant à évaluer le programme Petites Villes de Demain (PVD). Les rapporteurs y soulignent l'ambiguïté origi[...]
Article
Sélection de données clés et de travaux récents, ainsi que de travaux universitaires, en lien avec le programme des 2èmes Assises de l'apprentissage organisées le 9 octobre 2025 par CMA France, sur le thème "Réguler par la qualité : les nouveaux[...]
Multimédia
Captation vidéo des 2èmes Assises de l'apprentissage organisées le 9 octobre 2025 par CMA France, sur le thème "Réguler par la qualité : les nouveaux défis de l'apprentissage".
Ouvrage
Le secteur de la mode et du luxe connaît une forte dynamique en France, mais rencontre d'importantes difficultés de recrutement, vouées à s'accroître, avec 10 000 postes techniques à pourvoir chaque année. Il vit une mutation profonde en lien av[...]
Ouvrage
Le plan "1 jeune, 1 mentor", lancé en 2021 dans le cadre du plan "1 jeune, 1 solution", a pour objectif "d'accroître le nombre d’enfants et de jeunes [âgés de 5 à 30 ans] bénéficiant d’un accompagnement individualisé par un mentor dans leur parc[...]
Ouvrage
Alejandra Arbelaez Ayala ; Anne Bucher ; Makiko Morel ; Pablo Sanchez ; Léo Sibille ; Isabelle Terraz | Paris : Dares | 10/04/2025Lancé en 2018, le Plan d'investissement dans les compétences (PIC) visait à "augmenter l'accès à la formation pour les personnes en recherche d'emploi les plus éloignées, répondre aux besoins de compétences de l'économie et transformer le systèm[...]
Ouvrage
Comité consultatif du secteur financier (CCSF), Auteur | Paris : Comité consultatif du secteur financier (CCSF) | 03/04/2025Le CCSF - Comité consultatif du secteur financier, dans le cadre d'un rapport sur la mise en œuvre de la loi du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante (API) dresse un bilan des évolutions liées au nouveau statut de [...]
Article
DGESCO - Direction générale de l'enseignement scolaire, Auteur | Paris : Ministère de l'éducation nationale, enseignement supérieur et recherche | 01/03/2025Une nouvelle version du Vademecum sur la mission de contrôle pédagogique des formations par apprentissage des diplômes professionnels de l'Education nationale a été publiée. Destiné aux coordonnateurs, aux membres de la mission de contrôle pé[...]
