Mots-clés
Documents disponibles dans cette catégorie (565)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
Ouvrage
IGF, Auteur ; IGAS, Auteur ; CGEDD, Auteur ; IGADD, Auteur | Paris : Inspection générale des finances | 01/07/2020Les inspections de l’Etat ont remis au Gouvernement en juillet 2020 un rapport sur les dispositifs zonés de soutien au développement économique et à l’emploi (QPV, ZFU-TE, ZRR, ZDP, BUD, ZRD, BER), rendu public en avril 2021. Réalisé « dans le [...]
Ouvrage
L'auteur s'interroge sur l'existence d'une catégorie de "petit professionnel", ses caractéristiques, sa protection spécifique dans les relations contractuelles. Bibliographie. Thèse de doctorat en droit, réalisée dans le cadre de l'Ecole do[...]
Article
29/06/2020Le plan de soutien en faveur du commerce de proximité, de l'artisanat et des indépendants a été présenté par le ministre de l’Economie et des Finances, Bruno Le Maire, le 29 juin 2020, à l’Assemblée Nationale lors de l’examen du 3ème projet de l[...]
Ouvrage
Sénat, Auteur ; Elisabeth Lamure, Auteur ; Jacques Le Nay, Auteur | Paris : Sénat | Rapport d'information | 25/06/2020La Délégation aux entreprises du Sénat a publié un rapport d'information sur la responsabilité sociale et environnementale (RSE) des entreprises. Elle y souligne combien la notion d'entreprise résiliente et responsable est devenue un enjeu de l'[...]
Ouvrage
Le CESER de Nouvelle-Aquitaine a adopté lors de la séance plénière du 18 juin 2020 un rapport (réalisé avant la crise du Covid-19) sur l'impact de la métropolisation sur le développement économique des territoires de la Région. Le rapport soulig[...]
Ouvrage
La Délégation sénatoriale aux entreprises a confié, fin 2019, une mission aux sénateurs Michel Canévet et Guy-Dominique Kennel relative aux difficultés de recrutement dans un contexte de forte évolution des métiers. L'objectif était de résoudre [...]
Ouvrage
Sénat, Auteur ; Anne Chain-Larché, Auteur ; Elisabeth Lamure, Auteur ; Fabien Gay, Auteur ; Serge Babary, Auteur | Paris : Sénat | Rapport d'information | 17/06/2020Dès le début de la crise sanitaire du Covid-19, la commission des affaires économiques du Sénat "s'est constituée en cellules sectorielles de veille, de contrôle et d'anticipation pour mesurer [son] impact (...), évaluer les mesures prises dans [...]
Article
Le Gouvernement met en place un plan de relance de l'apprentissage "pour encourager et inciter les entreprises à continuer à recruter des salariés en contrat d'apprentissage malgré le contexte économique difficile." Il concerne : - la "créat[...]
Article
Ministère de la Transition écologique et solidaire, Auteur | Paris : Ministère de la Transition écologique et solidaire | 05/06/2020Le 5 juin 2020, Elisabeth Borne, ministre de la Transition écologique et solidaire, a lancé avec Bpifrance et l’ADEME un plan global d’accélération de la transition écologique des TPE-PME. Ce plan comporte 10 mesures d'accompagnement : - le [...]
Article
La revue Le Monde des Artisans fait le point sur les changements intervenus dans le secteur de l'artisanat entre 2010 et 2020 : le changement du paysage du travail indépendant avec l'essor du statut de micro-entrepreneur, la simplification admin[...]
Ouvrage
En novembre 2019, la ministre du Travail et le ministre de l'Action et des comptes publics ont confié une mission à l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) et à l'Inspection générale des finances (IGF) sur les conséquences financières[...]
Ouvrage
Inddigo ; Vertigo Lab | Ivry sur Seine : DGE - Direction Générale des Entreprises | Etudes économiques | 01/04/2020Une étude, réalisée par les cabinets Inddigo et Vertigo Lab à la demande de la Direction Générale des Entreprises, la Direction Générale des Infrastructures, des Transports et de la Mer, l'Agence de la Transition Ecologique (ADEME) et la Fédérat[...]
Ouvrage
Paris : Gouvernement 07/02/2020Un collège d'experts construit autour du Conseil de l'innovation s'est vu confier par Bruno Le Maire, ministre de l'Economie et des Finances, et Frédérique Vidal, ministre de l'Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l'Innovation, une miss[...]
Article
Le ministère du Travail dresse un état des lieux de l'apprentissage en 2019. Au 31 décembre, 485 800 apprentis sont comptabilisés en France, soit une hausse de 16 %. Toutes les régions sont concernées par la hausse. La loi pour la liberté de ch[...]
Ouvrage
Cerema, Auteur ; PUCA, Auteur ; Institut CDC pour la Recherche, Auteur ; Laboratoire Pacte-CNRS, Auteur | Bron : Cerema | 01/02/2020Pendant deux ans, le Cerema, et le laboratoire Pacte-CNRS ont étudié les conditions permettant de maintenir et de développer les activités productives (activités artisanales et celles des TPE-PME industrielles, ainsi que construction et BTP) dan[...]
