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Ouvrage
Conseil économique, social et environnemental ; Claire Thoury | Paris : Conseil Economique, Social et Environnemental (CESE) | Avis du Conseil économique, social et environnemental | 23/10/2024Le Conseil économique, social et environnemental (CESE) a adopté son rapport annuel sur l'état de la France (RAEF) en 2024, qui dresse un diagnostic de la situation économique, sociale et environnementale de la France ainsi que des Français et d[...]
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Le think tank Institut Terram (dont est partenaire la Capeb) a réalisé une étude sur les très petites entreprises (TPE) et leur contribution au développement local et au renouvellement des tissus économiques. En s'appuyant sur de nombreuses do[...]
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En 2022, 81 % des entreprises de 2 à 9 salariés déclarent avoir pris des dispositions sur au moins l'un des thèmes suivants : salaires, gestion de l'emploi, temps de travail et conditions de travail (+ 1 point par rapport à 2018). Dans 36 % des [...]
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En 2019, 46 % des employeurs publics et privés (40 % des TPE du privé) disposent d'un document unique d'évaluation des risques professionnels (DUERP) à jour, qui consigne les risques psychosociaux ou physiques auxquels les salariés sont exposés.[...]
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Le 72ème baromètre de conjoncture des TPE a interrogé un échantillon de 1 001 chefs d'entreprises de 0 à 19 salariés, du 22 mai au 12 juin 2023, sur la conjoncture en France et dans les entreprises (action du gouvernement, climat général et mora[...]
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Assemblée Nationale, Auteur ; Benjamin Haddad, Auteur ; Danielle Simonnet, Auteur | Paris : Assemblée Nationale | Rapport | 11/07/2023Le rapport de la commission d’enquête de l’Assemblée nationale relative aux révélations des Uber files : l’ubérisation, son lobbying et ses conséquences a été publié le 18 juillet 2023. Les travaux de la commission d’enquête avaient deux objets[...]
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Le 14 mars 2022, le secrétaire d'État chargé des Retraites et de la Santé au Travail a présenté le premier Plan pour la prévention des accidents graves et mortels qui entre dans le cadre du Plan Santé au Travail 2021-2025. Il fixe les grandes or[...]
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Christine Erhel ; Sophie Moreau-Follenfant | Paris : Ministère du Travail, de l'Emploi et de l'Insertion | 21/12/2021La Ministre du Travail, de l'Emploi et de l'Insertion a confié, en octobre 2020, une mission pour la revalorisation des métiers de la deuxième ligne*, "avec pour objectifs d'accompagner les partenaires sociaux dans une démarche de reconnaissance[...]
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Sénat, Auteur ; Martine Berthet, Auteur ; Pascal Savoldelli, Auteur | Paris : Sénat | Rapport d'information | 29/09/2021Le sénateur du Val-de-Marne (Communiste), Pascal Savoldelli, a présenté, le 29 septembre 2021, son rapport au nom de la mission d’information sur « l’ubérisation de la société : quel impact des plateformes numériques sur les métiers et l’emploi [...]
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France Stratégie ; Réseau Emplois Compétences ; Marième Diagne ; Vincent Donne | Paris : France Stratégie | 06/04/2021Le Réseau Emplois Compétences (REC), animé par France Stratégie, publie un rapport sur la mise en place de la gestion des compétences en entreprise. Il est l'aboutissement d'une analyse menée par un groupe de travail lancé fin 2019 pour réfléchi[...]
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Stéphane VIRY, Auteur ; Assemblée Nationale, Auteur | Paris : Assemblée Nationale | Rapport d'information | 31/03/2021Les rapporteurs de la mission d’information commune de l’Assemblée nationale sur la conditionnalité des aides publiques aux entreprises présidée par Stéphane VIRY (Vosges – LR) ont présenté le 31 mars, les résultats de leurs travaux et formulent[...]
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Assemblée Nationale, Auteur ; Carole Grandjean, Auteur ; Danièle Obono, Auteur | Paris : Assemblée Nationale | Rapport d'information | 20/02/2021Les députées Carole Grandjean et Danièle Obono ont présenté au nom de la Commission des affaires européennes de l’Assemblée nationale un rapport d’information sur la protection sociale des travailleurs des plateformes numériques. Elles soulig[...]
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Le 2 décembre 2020, Jean-Yves Frouin, ancien président de la chambre sociale de la Cour de cassation, a remis au Premier ministre son rapport intitulé : "Réguler les plateformes numériques de travail". Celui-ci est le résultat d'une mission con[...]
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En 2018, 80 % des entreprises de 2 à 9 salariés déclarent avoir pris des dispositions sur au moins l'un des thèmes suivants : salaires, gestion de l'emploi, temps de travail et conditions de travail. Dans 32 % des TPE, les salariés ont été le pl[...]
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Le Conseil national du numérique (CNNum) publie un rapport sur le "Travail à l'ère des plateformes. Mise à jour requise", suite à son auto-saisine sur la question des travailleurs des plateformes. Il dresse un état des lieux des controverses re[...]
