| Titre : | Développer une culture d'analyse et d'évaluation des accidents graves et/ou mortels au sein des TPE-PME |
| Auteurs : | CMA Auvergne-Rhône-Alpes, Auteur ; DREETS Auvergne-Rhône-Alpes, Auteur |
| Type de document : | Article |
| Editeur : | Lyon : CMA Auvergne-Rhône-Alpes, 22/10/2025 |
| Format : | mult.p. |
| Langues: | Français |
| Index. décimale : | D3060 (Organisation de l'entreprise - Hygiène et sécurité - généralités) |
| Mots clés : |
[*] Accompagnement [*] Artisanat [*] Enquête [*] Métier [*] Réglementation [*] Santé [*] Sécurité [*] Statistique |
| Résumé : |
La CMA Auvergne-Rhône-Alpes a mené avec la DREETS un projet visant à analyser et évaluer les accidents graves et/ou mortels au sein des TPE-PME, afin d'améliorer les conditions de travail et le dialogue social et professionnel.
Le projet s'est appuyé sur la réalisation d'une enquête en ligne auprès des entreprises artisanales, diffusée en novembre 2024 (1 052 répondants, dont 38 % sans salarié). Les entreprises étaient interrogées sur le nombre d'accidents graves ou mortels survenus au cours des deux dernières années, leur nature, les causes principales, la durée des arrêts de travail, les conditions du retour au travail des salariés accidentés, les mesures correctives mises en place, les accompagnements sollicités par l'entreprise, les mesures de prévention mises en place (nomination d'un Référent Santé Sécurité, rédaction et mise à jour du Document Unique d'Evaluation des Risques Professionnels - DUERP, gestion des EPI - équipements de protection individuelle, formations en sécurité proposées aux salariés), la collaboration avec les organismes de prévention (visites médicales, connaissance et sollicitation des organismes de prévention). 6,7 % des entreprises du panel ont été confrontées à un ou plusieurs accidents du travail (dont 56 % relèvent du secteur du bâtiment). Les principaux accidents sont les coupures (26 %) et les chutes (25 %). Près de la moitié sont dus à une erreur humaine. Si globalement, la majorité (84 %) des entreprises jugent leur politique de prévention satisfaisante (voire très satisfaisante), 16 % l'estiment insuffisante. 1/3 proposent une formation spécifique aux risques du métier du salarié. En revanche, seule une entreprise sur 4 a nommé un Référent Santé Sécurité et 12 % n'arrivent pas à évaluer le degré et la qualité d'application des consignes de sécurité de la part des salariés. 30 % des entreprises avec salariés n'ont pas de DUERP (obligatoire dès 1 salarié). Les organismes de santé et prévention dans les entreprises les plus connus et les plus sollicités sont la Carsat, la CRAM, le Service de prévention et de santé au travail (SPST) et la CMA. 41 % n'en connaissent aucun et près de 6 entreprises sur 10 n'y ont cependant jamais eu recours. Face à ces constats, des préconisations ont été émises. Une communication des résultats de l'enquête a été réalisée sur le site de la CMA Auvergne-Rhône-Alpes en juin 2025. Des tables rondes et rencontres partenaires ont été organisées dans différents départements de la région Auvergne-Rhône-Alpes, en les centrant sur les sujets du référent SST, du DUERP et de la connaissance des acteurs santé-prévention au travail. Deux documents check-list "Que faire en cas d'accident" à destination des salariés et des services RH des entreprises ont été élaborés. |
Documents numériques (1)
 En ligne sur le site de la CMA Auvergne-Rhône-Alpes : consulter l'article "Santé et sécurité au travail : comment prévenir les risques ?" (19/06/2025) URL |
