| Titre : | Les outils mobilisables pour redynamiser le commerce en centre-ville |
| Auteurs : | Banque des Territoires, Auteur |
| Type de document : | Ouvrage |
| Editeur : | Paris : Banque des Territoires, 01/03/2025 |
| Collection : | Les guides pratiques |
| Format : | 64 p. |
| Langues: | Français |
| Index. décimale : | F532 (Développement urbain - Artisanat - Commerce et artisanat en centre ville, ACV (Action Coeur de Ville), ORT (Opération de revitalisation de territoire)) |
| Mots clés : |
[*] Accompagnement [*] Artisanat [*] Bail [*] Centre-ville [*] CMA [*] Consommation [*] Exemples [*] Financement [*] Fiscalité [*] PLU [*] Réglementation [*] Zonages |
| Résumé : |
Le secteur du commerce est fragilisé par l’évolution des modes de consommation et les différentes crises qui se sont succédé. Le commerce physique fait "face à de multiples défis (progression du e-commerce, déclin commercial des centres-villes, prise de conscience environnementale influençant les pratiques d’achat) et doit sans cesse se réinventer." Il peut également rencontrer des difficultés très spécifiques liées directement au territoire d’implantation.
Réalisé par la Banque des Territoires, un guide dresse un état de l'art des enjeux de la redynamisation du commerce dans les territoires, et des acteurs qui interviennent dans l'élaboration des stratégies de redynamisation, dont le réseau des CMA, et aide les collectivité à mieux appréhender les outils mobilisables (Orientation d’aménagement et de programmation (OAP) commerce et artisanat ; Linéaire de protection du commerce renforcé (PLU) ; Règlement local de publicité ; Document d’aménagement artisanal commercial et logistique (DAACL) du SCoT ; Bail à loyer progressif ; Bail réel solidaire d’activité (BRSA) ; Bail dérogatoire ou bail à courte durée ; Autorisation d’occupation temporaire du domaine public (AOT) ; Commission départementale d’aménagement commercial (CDAC) ; Droit de préemption urbain (DPU) ; Droit de préemption commercial (DPC) ; Charte des devantures commerciales ; Opération de revitalisation de territoire (ORT) ; Concession de revitalisation artisanale et commerciale (CRAC) ; Foncière de redynamisation ; Taxe sur les friches commerciales (TFC) ; Zone de revitalisation des centres-villes (ZRCV) ; Zone France ruralité revitalisation (ZFRR)). |
Documents numériques (1)
 En ligne sur le site de la Banque des Territoires URL |
