Détail de l'indexation
C310 Apprentissage - Généralités + développeur de l’apprentissage, coût-apprentiOuvrages de la bibliothèque en indexation C3131 (3)
trié(s) par (Pertinence décroissant(e), Date de parution décroissant(e), Titre croissant(e)) Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
Article
Caisse des Dépôts ; Nicolas Blais ; Elise Kayser ; Ronan Mahieu | Paris : Caisse des dépôts et consignations | Brèves (Les) | 23/12/2024Une étude de la Direction des politiques sociales de la Caisse de Dépôts dresse un bilan de la répartition du solde de la taxe d'apprentissage (TA) en 2023 par les entreprises et les différents établissements bénéficiaires. La part des entrepri[...]
Article
L'auteur étudie la manière dont "le paritarisme est devenu un moyen jugé légitime pour gérer la taxe d'apprentissage" en s'appuyant sur les archives relatives à la gestion de la taxe d'apprentissage dans le département du Nord des années 1920 au[...]
Article
Paris : JO - Lois et Décrets 12/02/2015Un décret, paru au Journal Officiel du 12 février 2015, modifie "les dispositions réglementaires relatives aux modalités d'affectation de la taxe d'apprentissage afin de prendre en compte les changements opérés par l'article 8 de la loi n°2014-8[...]
