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C310 Apprentissage - Généralités + développeur de l’apprentissage, coût-apprentiOuvrages de la bibliothèque en indexation C3130 (7)
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Cfadock 01/02/2024Le Vademecum sur le financement et le processus de gestion du contrat d'apprentissage du secteur privé et du secteur public non industriel et commercial a été mis à jour. Il "vise à favoriser l'homogénéité des traitements entre OPCO et à simplif[...]
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IGAS ; IGF ; Emile BLAISON ; Denis LE BAYON ; Marie-Christine LEPETIT ; Irina SCHAPIRA ; Régis VERDIER | Paris : Inspection générale des finances | 01/07/2023L'Inspection générale des finances (IGF) et l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) ont été missionnées par la Première ministre "pour mettre en œuvre une revue de dépenses sur le financement des Centres de formation des apprentis (CF[...]
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Paris : JO - Lois et Décrets 25/08/2020Le décrets relatif à l'aide aux employeurs d'apprentis prévue à l'article 76 de la loi n° 2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020 est paru au Journal Officiel du 25 août 2020. Le montant de l'aide est de : - 5 000 eur[...]
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Paris : JO - Lois et Décrets 25/08/2020Un décret relatif à la prise en charge financière de la période de formation en centre de formation d'apprentis des personnes en recherche de contrat d'apprentissage prévue à l'article 75 de la loi n° 2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rect[...]
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En novembre 2019, la ministre du Travail et le ministre de l'Action et des comptes publics ont confié une mission à l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) et à l'Inspection générale des finances (IGF) sur les conséquences financières[...]
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Paris : Ministère du Travail 14/06/2019Le ministère du Travail publie un document décrivant les modes de financement des CFA suite à la réforme issue de la loi du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel. Il présente le financement de l'apprentissage et[...]
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Paris : France compétences 01/03/2019L'agence France compétences a publié 163 recommandations sur les niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage qui seront appliqués au 1er janvier 2020. 185 commissions paritaires nationales de l'emploi (CPNE) ont transmis des niveaux[...]
